Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne.
Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne. Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la production d'une orthophotographie d'une résolution de 5 cm/pixel (non suréchantillonnée) et d'une précision géométrique nominale de 10 cm. Les prises de vues aériennes et les orthophotographies serviront à constituer un fond de plan « très grande échelle » pour les exploitants de réseaux enterrés, de type Plan de Corps de Rue Simplifié « raster » (PCRS image).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
Avis de marché (2024-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne.
Brève description:
“Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le...”
Brève description
Des prestations de captation de prises de vues aériennes et de production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (raster) sur le Lot-et-Garonne.
Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la production d'une orthophotographie d'une résolution de 5 cm/pixel (non suréchantillonnée) et d'une précision géométrique nominale de 10 cm. Les prises de vues aériennes et les orthophotographies serviront à constituer un fond de plan « très grande échelle » pour les exploitants de réseaux enterrés, de type Plan de Corps de Rue Simplifié « raster » (PCRS image).
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Logiciel de cartographie📦 Description
Description du marché:
“Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la...”
Description du marché
Les prestations portent sur la réalisation de la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, ainsi que la production d'une orthophotographie d'une résolution de 5 cm/pixel (non suréchantillonnée) et d'une précision géométrique nominale de 10 cm. Les prises de vues aériennes et les orthophotographies serviront à constituer un fond de plan « très grande échelle » pour les exploitants de réseaux enterrés, de type Plan de Corps de Rue Simplifié « raster » (PCRS image) sur le Lot-et-Garonne.
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Produits/services supplémentaires: Services de cartographie des zones rurales📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue tastet - CS 21490
Code postal: 33 000
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public (article L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel jusqu'à la signature du marché par l'acheteur public (article L551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel exercé après la conclusion du contrat (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution (6 mois à compter de la conclusion du contrat si non publication). Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (assorti ou non d'un référé suspension) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la passation dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 199-614921 (2024-10-09)
Avis de marché (2024-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mandats de maîtrise d'ouvrage d'opérations de création d'installations à énergie renouvelable associées à un réseau de distribution de chaleur
Brève description:
“Territoire d'Energie Lot-et-Garonne souhaite déléguer la maîtrise d'ouvrage de la réalisation de projets de réseaux de chaleur alimentés par des sources...”
Brève description
Territoire d'Energie Lot-et-Garonne souhaite déléguer la maîtrise d'ouvrage de la réalisation de projets de réseaux de chaleur alimentés par des sources d'énergie renouvelable.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents. Les opérations concernent des créations de réseaux de chaleur ou techniques fonctionnant au bois énergie (avec parfois l'appoint en gaz propane ou gaz naturel) en Lot-et-Garonne.
Il n'est pas fixé de minimum en valeur pour ce marché.
Le montant maximum sur 4 ans est fixé à 400 000 euros HT.
TE 47 souhaite déléguer la maîtrise d'ouvrage de la réalisation de projets de réseaux de chaleur alimentés par des sources d'énergie renouvelable.
Il n'est pas fixé de minimum en valeur pour ce marché.
Le montant maximum sur 4 ans est fixé à 400 000 euros HT.
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents
Les opérations concernent des créations de réseaux de chaleur ou techniques fonctionnant au bois énergie (avec parfois l'appoint en gaz propane ou gaz naturel) en Lot-et-Garonne.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Il pourra être conclu des marchés subséquents durant toute...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
Il pourra être conclu des marchés subséquents durant toute cette durée.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Avis d'attribution de marché (2025-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 45 %
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale et de développement durable : 5 %
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Mandats de maîtrise d'ouvrage d'opérations de création d'installations à énergie renouvelable associées à un réseau de distribution de chaleur
Date de conclusion du contrat: 2025-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 252630.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SEM 47
Numéro d'enregistrement national: 32551779500036
Adresse postale: 6 bis boulevard Scaliger
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: energie@sem47.fr📧
Téléphone: +33 553770220📞
Source: OJS 2025/S 009-022471 (2025-01-10)