accord-Cadre multiattributaires à marchés subséquents de prestations de géomètre topographe
Établt public du campus de Jussieu
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones rurales
- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-24 | Avis de marché |
| 2023-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablt Public du Campus de Jussieu
Adresse postale: 103 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.epaurif.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@epaurif.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8C3WqdMX4G 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-125575
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics à Paris
Adresse postale: 29, rue Barbet-De-Jouy, F
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 043-125575 (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablt Public du Campus de Jussieu
Adresse postale: 103 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.epaurif.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@epaurif.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_8C3WqdMX4G 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-125575
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
sont exclues du présent accord-cadre, et seront donc passées hors du présent accord-cadre - toutes les prestations d'ordre foncier :- étude foncière,- plan de servitude à créer,- bornage amiable et délimitation,- division (DMPC, plan de division),- mise en copropriété ou modificatif,- division en volume ou modification,- toutes les prestations de levées préalables nécessaires à la réalisation de prestations d'ordre foncier mentionnées ci-dessus ;- et toutes les prestations de levées préalables nécessaires à la réalisation d'une maquette numérique 3d du site et/ou des bâtiments du site
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
conformément à l'article L2125-1 1° du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est d'une année à compter de sa notification, et pourra être reconduit tacitement sur trois périodes d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale n'excède quatre années, selon les modalités définies au CCAP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
conformément à l'article L2125-1 1° du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est d'une année à compter de sa notification, et pourra être reconduit tacitement sur trois périodes d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale n'excède quatre années, selon les modalités définies au CCAP
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics à Paris
Adresse postale: 29, rue Barbet-De-Jouy, F
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 043-125575 (2023-02-24)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-527719
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-125575
Numéro JO-S: 168
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains mis à disposition de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Proposition technique pour la réalisation des futurs marchés subséquents
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-18 📅
Nom: gta geometres experts
Adresse postale: 152 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sgds international
Adresse postale: 4 Boulevard de l'europe
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: t.t geometres experts - techniques topo
Adresse postale: 10, rue Mercoeur
Code postal: 75011
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 168-527719 (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-527719
Se réfère à l'avis: 2023/S 043-125575
Numéro JO-S: 168
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains mis à disposition de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Proposition technique pour la réalisation des futurs marchés subséquents
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-18 📅
Nom: gta geometres experts
Adresse postale: 152 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: sgds international
Adresse postale: 4 Boulevard de l'europe
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: t.t geometres experts - techniques topo
Adresse postale: 10, rue Mercoeur
Code postal: 75011
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2023/S 168-527719 (2023-08-29)
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