Passation de marchés: Services de cartographie des zones urbaines
Un marché public actif
Services de cartographie des zones urbaines ont été achetés par des organisations telles que Montpellier Méditerranée Métropole, Communauté urbaine Caen La Mer et Métropole de Lyon.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Geosat, Etudis, Geofit Expert, GEOSAT SELAS, PARERA, Adré Réseaux, ATGT, Clear Channel France SAS, Elliva et JFM Conseils.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'architecture (>20)
- Services de création architecturale (>20)
- Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs (6)
- Services de cartographie des zones urbaines (1) ⬅️
- Services de cartographie des zones rurales (1)
Achats récents de services de cartographie des zones urbaines en France
2026-04-27
Deadline 2026-06-05
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ARCHITECTURALES FONCIERES DRONE (TAFD) (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-01-27
M4D0130EP - DETECTION, GEOREFERENCEMENT ET CARTOGRAPHIE DU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation est i,e procédure formalisée (appel d'offres) et porte sur les prestations suivantes : exécution d'une cartographie détaillée des équipements et du réseau d'éclairage public existant et de dresser éventuellement l'inventaire des matériels sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT. soit un montant total de 800 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). … Voir la passation de marché »
La présente consultation est i,e procédure formalisée (appel d'offres) et porte sur les prestations suivantes : exécution d'une cartographie détaillée des équipements et du réseau d'éclairage public existant et de dresser éventuellement l'inventaire des matériels sur le territoire de Montpellier Méditerranée Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT. soit un montant total de 800 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché (4 ans). … Voir la passation de marché »
2025-12-12
Marché de travaux de curage et dépollution de l'ensemble central de l'École polytechnique (EPAURIF)
La présente consultation porte sur des travaux de réalisation de curage et de dépollution des bâtiments 13 et 14. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur des travaux de réalisation de curage et de dépollution des bâtiments 13 et 14. Voir la passation de marché »
2025-10-31
Prestations de classification du réseau fibre optique REDHEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole (Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de classification du réseau fibre optique REHDEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de classification du réseau fibre optique REHDEVAL sur le territoire de Valenciennes Métropole. Voir la passation de marché »
2025-10-02
Accord-cadre de travaux topographiques et fonciers (Établissement public d'aménagement de Saint-Étienne)
Accord-cadre exécuté par bons de commande Voir la passation de marché »
Accord-cadre exécuté par bons de commande Voir la passation de marché »
2025-04-03
Acquisition de services de cartographie pour les aménagements et équipements cyclables, ainsi que la voirie publique... (AGIR Transport / CATP)
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à … Voir la passation de marché »
2025-03-21
Prestations topographiques et établissement de servitudes (Communauté de communes Le Grésivaudan)
La communauté de communes confiera au titulaire, pendant toute la durée de validité du marché, l'exécution de prestations relatives aux levés topographiques ( corps de rue, levés de terrain en milieu bâti ou non bâti, levés par drone, levés photogrammétriques, ....) et à l'établissement de servitude (recherches de personnes, rédaction des actes, négociation foncière, publication et suivi des enregistrements) Voir la passation de marché »
La communauté de communes confiera au titulaire, pendant toute la durée de validité du marché, l'exécution de prestations relatives aux levés topographiques ( corps de rue, levés de terrain en milieu bâti ou non bâti, levés par drone, levés photogrammétriques, ....) et à l'établissement de servitude (recherches de personnes, rédaction des actes, négociation foncière, publication et suivi des enregistrements) Voir la passation de marché »
2025-02-19
Acquisition de prises de vues obliques et réalisation d'un jumeau numérique trois dimensions (3D) et de son cadastre solaire (Territoire d'énergie Orne)
Le présent marché est un marché public de services au sens des articles L. 1111-4 et L. 1111-5 du code de la commande publique, prenant la forme de techniques de l'information et de la communication. Le marché est constitué de trois lots, chacun constituant une unité autonome au sens du code de la commande publique: Lot 1: Acquisition de vues obliques et nadirales en zones urbanisées Lot 2: Création d'un Jumeau Numérique en trois dimensions (3D) et de son cadastre solaire Lot 3: Acquisition d'une … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché public de services au sens des articles L. 1111-4 et L. 1111-5 du code de la commande publique, prenant la forme de techniques de l'information et de la communication. Le marché est constitué de trois lots, chacun constituant une unité autonome au sens du code de la commande publique: Lot 1: Acquisition de vues obliques et nadirales en zones urbanisées Lot 2: Création d'un Jumeau Numérique en trois dimensions (3D) et de son cadastre solaire Lot 3: Acquisition d'une … Voir la passation de marché »
2025-02-12
Géoréférencement des réseaux souples (Brest Métropole)
La consultation a pour objet le géoréférencement de réseaux souples : éclairage public, signalisation lumineuse et réseaux de télécommunications sur le territoire de Brest métropole. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet le géoréférencement de réseaux souples : éclairage public, signalisation lumineuse et réseaux de télécommunications sur le territoire de Brest métropole. Voir la passation de marché »
2025-02-07
MARCHE POUR LA REALISATION ET LA MISE A JOUR D'UN PLAN DE CORPS DE RUE SIMPLIFIE DE TYPE VECTORIEL. (PCRS) (Communauté d'agglomération Val Parisis)
La présente consultation a pour objet la constitution et la mise à jour du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) de type vecteur. Commencé en 2023, ce fond de plan est alimenté en fonction des travaux et des évolutions du Territoire. Le présent marché comprendra donc : - La fourniture de plans de type vectoriel selon les normes PCRS du CNIG et les exigences du présent CCTP. - La mise à jour, l'assemblage et la cohérence topologique selon la grille de Carroyage national de 200m x 200m du fond de plan PCRS Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la constitution et la mise à jour du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) de type vecteur. Commencé en 2023, ce fond de plan est alimenté en fonction des travaux et des évolutions du Territoire. Le présent marché comprendra donc : - La fourniture de plans de type vectoriel selon les normes PCRS du CNIG et les exigences du présent CCTP. - La mise à jour, l'assemblage et la cohérence topologique selon la grille de Carroyage national de 200m x 200m du fond de plan PCRS Voir la passation de marché »
2024-11-13
Marché de prestations concernant : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay... (EPAURIF)
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne dans la cadre des études préalables à l'élaboration du SPSI : - La réalisation des plans topographiques des campus de l'Université Paris Saclay - La réalisation des plans de façade et coupe des bâtiments de l'Université Paris Saclay Voir la passation de marché »
2024-11-07
INFORMATION VOYAGEURS (Île-de-France Mobilités)
Le présent marché a pour objet la conception et la production de plans et de cartographies à destination des voyageurs du réseau de transport Francilien. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la conception et la production de plans et de cartographies à destination des voyageurs du réseau de transport Francilien. Voir la passation de marché »
2024-10-25
MARCHE D'ASSISTANCE A LA PROCEDURE D'EXPROPRIATION AVEC DUP EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLUi - RÉSORPTION DE... (Châteauroux Métropole)
La présente consultation a pour objet de confier un marché de prestations intellectuelles à un prestataire ou un groupement de prestataires afin d'accompagner la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole dans la mise en oeuvre d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUI) et de cessibilité des parcelles nécessaires à l'opération. Cette procédure sera mise en oeuvre afin de résorber un secteur d'habitat … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de confier un marché de prestations intellectuelles à un prestataire ou un groupement de prestataires afin d'accompagner la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole dans la mise en oeuvre d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUI) et de cessibilité des parcelles nécessaires à l'opération. Cette procédure sera mise en oeuvre afin de résorber un secteur d'habitat … Voir la passation de marché »
2024-10-22
Prestations de géomètre-expert et annexes (Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez)
Les compétences de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et leur gestion nécessitent des études et travaux topographiques afin de déterminer et fixer les limites ainsi que d'autres aspects relatifs aux biens fonciers. L'objectif du présent marché est de répondre à ces besoins par le biais de missions types préétablies, ainsi que d'études et de travaux divers non prévisibles Voir la passation de marché »
Les compétences de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et leur gestion nécessitent des études et travaux topographiques afin de déterminer et fixer les limites ainsi que d'autres aspects relatifs aux biens fonciers. L'objectif du présent marché est de répondre à ces besoins par le biais de missions types préétablies, ainsi que d'études et de travaux divers non prévisibles Voir la passation de marché »
2024-09-09
Collecte, fiabilisation et mise à jour des données vélos et animation de communautés de contributeurs à l'échelle de... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre est "composite". Le lot 1 comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Le lot 1 comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2024-08-14
Mission de géomètre expert et de topographe (Commune de Saint-Raphaël)
Le présent accord-cadre a pour but la réalisation, de plans divers, levés topographiques, recollement de réseaux, numérisation d'anciennes pièces graphiques et numérisation de pièces existantes. L'ensemble de ces pièces serviront à la réalisation de divers projets de travaux pour la ville de Saint-Raphaël. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 112000.00 Euro H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 536000.00 Euros H.T. Les montants minimum et maximum comprennent les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour but la réalisation, de plans divers, levés topographiques, recollement de réseaux, numérisation d'anciennes pièces graphiques et numérisation de pièces existantes. L'ensemble de ces pièces serviront à la réalisation de divers projets de travaux pour la ville de Saint-Raphaël. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 112000.00 Euro H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 536000.00 Euros H.T. Les montants minimum et maximum comprennent les … Voir la passation de marché »
2024-07-26
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Eclairage public / feux... (Ville d'Hazebrouck (59))
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Éclairage public / feux tricolores / IRVE / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
Territoire d'énergie Flandre - Marché de maintenance, entretien et géoréférencement Éclairage public / feux tricolores / IRVE / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
2024-07-26
Étude et cartographie de la délimitation des « domaines nationaux » (Ministère de la Culture)
Le marché porte sur la réalisation d'une étude et de cartographies pour la délimitation de plusieurs ensembles immobiliers ayant vocation à intégrer la liste des domaines nationaux. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d'une étude et de cartographies pour la délimitation de plusieurs ensembles immobiliers ayant vocation à intégrer la liste des domaines nationaux. Voir la passation de marché »
2024-07-16
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque et d'un espace découverte, d'exposition et de... (SPL Destination Les Sables d'Olonne (85))
Concours restreint sur Esquisse+ de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque et d'un espace découverte, d'exposition et de culture scientique Voir la passation de marché »
Concours restreint sur Esquisse+ de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une médiathèque et d'un espace découverte, d'exposition et de culture scientique Voir la passation de marché »
2024-03-27
Dijon Métropole opération "les grands vergers du sud" - réaménagement de l'entrée sud : accord-cadre à bons de... (SPLAAD Mandataire Dijon Métropole)
Etude de dureté foncière Voir la passation de marché »
Etude de dureté foncière Voir la passation de marché »
2024-02-08
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ZONES MINERALES EN 3 LOTS (MAIRIE DE NOYELLES GODAULT)
Entretien des espaces verts et des zones minérales en 3 lots distincts . Lot N°1 : Côté Nord. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°2 : Côté Sud-Ouest. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°3 : Côté Sud Est. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des … Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts et des zones minérales en 3 lots distincts . Lot N°1 : Côté Nord. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°2 : Côté Sud-Ouest. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des zones minérales. Lot N°3 : Côté Sud Est. Entretien des espaces verts . Tonte des espaces engazonnés, tailles et désherbages des massifs. Entretien des … Voir la passation de marché »
2024-01-22
Localisation et géoréférencement de réseaux souterrains (Communauté urbaine Caen La Mer)
Localisation et géoréférencement de réseaux souterrains Voir la passation de marché »
Localisation et géoréférencement de réseaux souterrains Voir la passation de marché »
2024-01-05
identification et cartographie des nuisances lumineuses du parc d'éclairage public des collectivités territoriales... (sasu fnccr)
il s'agit d'un accord cadre pour une prestation de service intellectuelle (bon de commande / paiement prestation prix unitaire) Afin d'accompagner les collectivités lauréates de son programme Lum'Acte (65 à 140 collectivités) et de les sensibiliser à la contribution aux nuisances lumineuses de leur parc d'éclairage public, la sasu fnccr souhaite leur proposer des prestations qui aboutiront à l'établissement de cartographies des nuisances lumineuses générées sur leur territoire par l'éclairage extérieur. … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord cadre pour une prestation de service intellectuelle (bon de commande / paiement prestation prix unitaire) Afin d'accompagner les collectivités lauréates de son programme Lum'Acte (65 à 140 collectivités) et de les sensibiliser à la contribution aux nuisances lumineuses de leur parc d'éclairage public, la sasu fnccr souhaite leur proposer des prestations qui aboutiront à l'établissement de cartographies des nuisances lumineuses générées sur leur territoire par l'éclairage extérieur. … Voir la passation de marché »
2023-12-05
elaboration d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vecteur (Métropole Rouen Normandie)
le présent marché a pour objet la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vecteur sur l'ensemble du linéaire de voies de la Métropole Rouen Normandie qui devra être conforme aux recommandations du géostandard d'échange, version 2.0 du Conseil National de l'information Géolocalisée (Cnig).Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vecteur sur l'ensemble du linéaire de voies de la Métropole Rouen Normandie qui devra être conforme aux recommandations du géostandard d'échange, version 2.0 du Conseil National de l'information Géolocalisée (Cnig).Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une … Voir la passation de marché »
2023-10-31
production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) vectoriel sur le territoire de la métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
- Acquérir de nouvelles données pour produire un Pcrs vectoriel données sur les secteurs dépourvus d'informations en respectant les prescriptions de la Métropole de Lyon et suivant le standard Pcrs du Cnig Conseil National de l'information Géographique (contenu, format, précision, etc.).- Acquérir de nouvelles données pour actualiser le Pcrs vectoriel afin d'avoir un plan à jour, utilisable et utile- reprendre d'éventuelles données Pcrs non conformes et notamment celles présentant un caractère dangereux … Voir la passation de marché »
- Acquérir de nouvelles données pour produire un Pcrs vectoriel données sur les secteurs dépourvus d'informations en respectant les prescriptions de la Métropole de Lyon et suivant le standard Pcrs du Cnig Conseil National de l'information Géographique (contenu, format, précision, etc.).- Acquérir de nouvelles données pour actualiser le Pcrs vectoriel afin d'avoir un plan à jour, utilisable et utile- reprendre d'éventuelles données Pcrs non conformes et notamment celles présentant un caractère dangereux … Voir la passation de marché »
2023-07-13
production d'un Plan de Corps de Rue Simplifié vectoriel sur le territoire de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
- Acquérir de nouvelles données pour produire un Pcrs vectoriel données sur les secteurs dépourvus d'informations en respectant les prescriptions de la Métropole de Lyon et suivant le standard Pcrs du Cnig Conseil National de l'information Géographique (contenu, format, précision, etc.).- Acquérir de nouvelles données pour actualiser le Pcrs vectoriel afin d'avoir un plan à jour, utilisable et utile- reprendre d'éventuelles données Pcrs non conformes et notamment celles présentant un caractère dangereux … Voir la passation de marché »
- Acquérir de nouvelles données pour produire un Pcrs vectoriel données sur les secteurs dépourvus d'informations en respectant les prescriptions de la Métropole de Lyon et suivant le standard Pcrs du Cnig Conseil National de l'information Géographique (contenu, format, précision, etc.).- Acquérir de nouvelles données pour actualiser le Pcrs vectoriel afin d'avoir un plan à jour, utilisable et utile- reprendre d'éventuelles données Pcrs non conformes et notamment celles présentant un caractère dangereux … Voir la passation de marché »
2023-07-13
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plui de Limoges Métropole (Communauté d agl Limoges Métropole)
la finalité est de réaliser les diagnostics et études nécessaires pour mettre en relief les enjeux fondamentaux d'urbanisme et d'aménagement du territoire dans les domaines de l'habitat, des déplacements, du développement économique, du paysage, de l'environnement, du changement climatique, etc., conformément aux lois Grenelle I et ii, alur, elan, asap, laaaf, Climat et Résilience (objectif Zan), et au code de l'urbanisme. Le Plui devra, d'autre part, être élaboré en compatibilité avec les documents dits … Voir la passation de marché »
la finalité est de réaliser les diagnostics et études nécessaires pour mettre en relief les enjeux fondamentaux d'urbanisme et d'aménagement du territoire dans les domaines de l'habitat, des déplacements, du développement économique, du paysage, de l'environnement, du changement climatique, etc., conformément aux lois Grenelle I et ii, alur, elan, asap, laaaf, Climat et Résilience (objectif Zan), et au code de l'urbanisme. Le Plui devra, d'autre part, être élaboré en compatibilité avec les documents dits … Voir la passation de marché »
2023-05-09
2023inf4 (Communauté de communes Val de Gray)
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes Voir la passation de marché »
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes Voir la passation de marché »
2023-03-28
Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock (GrDF)
La présente consultation a pour objet les Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock. • Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. • Cartographie stock : mettre à niveau réglementaire les plans existants Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les Prestations de production cartographique relatives aux opérations de flux et de stock. • Cartographie flux : mettre à disposition les fonds de plans grande échelle pour les études et travaux GRDF. • Cartographie stock : mettre à niveau réglementaire les plans existants Voir la passation de marché »
2023-03-27
etude prospective visant à accompagner la mise en place de stratégies foncières en faveur de la création de... (EPF de Nouvelle Aquitaine)
afin d'atteindre les objectifs de création de logements sociaux dans les départements littoraux de Nouvelle-Aquitaine, l'epfna, maitre d'ouvrage, en partenariat avec la Dreal et la Banque des Territoires, ont souhaité disposer d'une étude permettant d'analyser les problématiques liées à la mobilisation de fonciers, de comprendre les enjeux fonciers actuels, à venir, ainsi que les outils et les méthodes à déployer qui pourraient être utilisés pour faciliter l'atteinte des objectifs tels que définis dans … Voir la passation de marché »
afin d'atteindre les objectifs de création de logements sociaux dans les départements littoraux de Nouvelle-Aquitaine, l'epfna, maitre d'ouvrage, en partenariat avec la Dreal et la Banque des Territoires, ont souhaité disposer d'une étude permettant d'analyser les problématiques liées à la mobilisation de fonciers, de comprendre les enjeux fonciers actuels, à venir, ainsi que les outils et les méthodes à déployer qui pourraient être utilisés pour faciliter l'atteinte des objectifs tels que définis dans … Voir la passation de marché »
2023-02-24
accord-Cadre multiattributaires à marchés subséquents de prestations de géomètre topographe (Établt public du campus de Jussieu)
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des prestations de géomètre topographe pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, pour lesquelles l'epaurif assure une mission de maîtrise d'ouvrage ou une mission de mandat de maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
2023-01-24
conseils, conception et production de plans innovants et communicants pour l'information voyageurs (Tisseo)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 280 000 euro(s) (H.T.). Pour chaque période de reconduction, engagement sur un montant maximum de 140 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée de 700 … Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an. Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 280 000 euro(s) (H.T.). Pour chaque période de reconduction, engagement sur un montant maximum de 140 000 euro(s) (H.T.). La valeur estimée de 700 … Voir la passation de marché »
2022-10-26
detection, Geolocalisation Des Reseaux, Piquetage Et/Ou Marquage Au Sol Des Ouvrages Souterrains 2023-2027 (Conseil départemental du Cher)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel des prestations est de 25 000 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel des prestations est de 25 000 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) Ht pour les 4 ans.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2022-07-08
pcrs-Orne (Territoire d'énergie Orne)
la présente consultation concerne un marché formalisé mono attributaire pour l'acquisition et la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) et de ses mises à jour sur les zones où des changements ont été constatés.Lieux d'exécution : Le département de l'orne et communes rattachées Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un marché formalisé mono attributaire pour l'acquisition et la constitution d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (Pcrs) et de ses mises à jour sur les zones où des changements ont été constatés.Lieux d'exécution : Le département de l'orne et communes rattachées Voir la passation de marché »
2022-06-23
accord-Cadre à bons de commande pour la conception de cartographies piétonnes métropolitaines (Métropole Européenne de Lille)
accord-Cadre à bons de commande relatif à la conception de cartographies piétonnes métropolitaines Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande relatif à la conception de cartographies piétonnes métropolitaines Voir la passation de marché »
2022-03-17
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux (SPL Territoire d'innovation)
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux - lOT 1 prestations foncières et LOT 2 prestations topographiques et détection des réseaux Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande géomètre et détection de réseaux - lOT 1 prestations foncières et LOT 2 prestations topographiques et détection des réseaux Voir la passation de marché »
2022-03-08
assistance à la réalisation de la phase règlementaire et à la finalisation du plan local d'urbanisme intercommunal... (Grand Paris Grand Est)
l'Accord-Cadre est décomposé en 3 missions, regroupées en deux phases : Phase no1 : Mission no1 : Compléments au rapport de présentation ; Mission no2 : Assistance à l'élaboration du zonage et du règlement ; Phase no2 : Mission no3 : Accompagnement après l'arrêt de projet du Plui, jusqu'à l'approbation du Plui. D'Éventuelles réunions ou expertises complémentaires pourront également être commandées per émission de bons de commande Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est décomposé en 3 missions, regroupées en deux phases : Phase no1 : Mission no1 : Compléments au rapport de présentation ; Mission no2 : Assistance à l'élaboration du zonage et du règlement ; Phase no2 : Mission no3 : Accompagnement après l'arrêt de projet du Plui, jusqu'à l'approbation du Plui. D'Éventuelles réunions ou expertises complémentaires pourront également être commandées per émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2022-03-07
investigations complémentaires de détection non destructive, de géo-référencement de réseaux et prestations de... (Département de la Seine Saint Denis)
la présente consultation concerne les prestations de localisation non destructive des réseaux de concessionnaires et la prévention des accidents liés aux travaux à proximité des réseaux.Ces prestations sont prévues sur le domaine public départemental, dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux.Le marché comprend l'assistance à maîtrise d'ouvrage en phase d'études et d'exécution de travaux.Le présent accord-cadre est lancé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert définie … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne les prestations de localisation non destructive des réseaux de concessionnaires et la prévention des accidents liés aux travaux à proximité des réseaux.Ces prestations sont prévues sur le domaine public départemental, dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux.Le marché comprend l'assistance à maîtrise d'ouvrage en phase d'études et d'exécution de travaux.Le présent accord-cadre est lancé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert définie … Voir la passation de marché »
2022-02-11
géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse, ainsi que des... (synd dep d energie et d eqpt de vendee)
les prestations doivent permettre d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse et d'éclairage d'infrastructures sportives extérieures pour la gestion du patrimoine ainsi que pour l'exploitation des plans qui en découlent Voir la passation de marché »
les prestations doivent permettre d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse et d'éclairage d'infrastructures sportives extérieures pour la gestion du patrimoine ainsi que pour l'exploitation des plans qui en découlent Voir la passation de marché »
2021-12-15
acquisition et la réalisation d'un Plan Corps de Rue Simplifié (Pcrs) (fede dep d energies des ardennes)
acquisition et la réalisation d'un Plan Corps de Rue Simplifié (Pcrs) Voir la passation de marché »
acquisition et la réalisation d'un Plan Corps de Rue Simplifié (Pcrs) Voir la passation de marché »
2021-11-17
detection, geolocalisation des reseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains (Communauté agglomération Bourges Plus)
detection, geolocalisation des reseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Communauté d'agglomération de Bourges - ville de Bourges Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'agglomération de Bourges. Voir la passation de marché »
detection, geolocalisation des reseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : Communauté d'agglomération de Bourges - ville de Bourges Coordonnateur du groupement de commandes : Communauté d'agglomération de Bourges. Voir la passation de marché »
2021-09-30
prestations topographiques et foncières (Grand Paris Sud Est Avenir)
prestations topographiques et foncieres pour les annees 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
prestations topographiques et foncieres pour les annees 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
2021-08-10
détection et géoréférencement des réseaux d 'Éclairage public (siel- territoire d'énergies Loire)
la réforme anti-endommagement des réseaux (article 219 de la loi no2010788 du 12 juillet 2010 et décret no20111241 du 5 octobre 2011) impose un géoréférencement en classe de précision A pour les réseaux sensibles, tels que les réseaux d'éclairage public Voir la passation de marché »
la réforme anti-endommagement des réseaux (article 219 de la loi no2010788 du 12 juillet 2010 et décret no20111241 du 5 octobre 2011) impose un géoréférencement en classe de précision A pour les réseaux sensibles, tels que les réseaux d'éclairage public Voir la passation de marché »
2021-07-29
marche de maintenance, entretien et géoréférencement Eclairage public / feux tricolores/ irve / Armoires Numériques (SI d'énergie des communes de Flandre)
marche de maintenance, entretien et géoréférencement Eclairage public / feux tricolores/ irve / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
marche de maintenance, entretien et géoréférencement Eclairage public / feux tricolores/ irve / Armoires Numériques en 2 lots Voir la passation de marché »
2021-07-23
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de mobilité (CA du Grand Nord de Mayotte)
La présente consultation a pour objet la désignation du prestataire chargé d'élaborer le plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté d'agglomération du Grand Nord de Mayotte valant programme local de l'habitat et plan de mobilité. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation du prestataire chargé d'élaborer le plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté d'agglomération du Grand Nord de Mayotte valant programme local de l'habitat et plan de mobilité. Voir la passation de marché »
2021-07-09
Réalisation d'Investigations complémentaires (IC), d'Opérations de localisation (OL), de Mesures de localisation... (Sydec)
Réalisation d'Investigations complémentaires (IC), d'Opérations de localisation (OL), de Mesures de localisation (ML) et de petites opérations de détection et de géoréférencement des réseaux. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (trois maximum). Voir la passation de marché »
Réalisation d'Investigations complémentaires (IC), d'Opérations de localisation (OL), de Mesures de localisation (ML) et de petites opérations de détection et de géoréférencement des réseaux. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (trois maximum). Voir la passation de marché »
2021-07-07
Détection — géolocalisation — cartographie et marquage/piquetage des réseaux enterrés (Amiens métropole)
Le présent accord-cadre a pour objet la détection, la géolocalisation, non intrusive et intrusive, la cartographie des réseaux enterrés et le marquage-piquetage des réseaux avant travaux pour le compte de la ville d'Amiens, d'Amiens Métropole et des autres collectivités adhérentes à la centrale d'achat d'Amiens Métropole qui le souhaitent. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la détection, la géolocalisation, non intrusive et intrusive, la cartographie des réseaux enterrés et le marquage-piquetage des réseaux avant travaux pour le compte de la ville d'Amiens, d'Amiens Métropole et des autres collectivités adhérentes à la centrale d'achat d'Amiens Métropole qui le souhaitent. Voir la passation de marché »
2021-06-17
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public existants (SIEDA)
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public. Voir la passation de marché »
Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public. Voir la passation de marché »
2021-03-31
Détection et géoréferencement des réseaux (Mairie de Saint-Marcellin)
Détection et géoréférencement des réseaux sensibles gérés par l'acheteur ainsi que du réseau d'eaux pluviales, pour la mise en classe A. Voir la passation de marché »
Détection et géoréférencement des réseaux sensibles gérés par l'acheteur ainsi que du réseau d'eaux pluviales, pour la mise en classe A. Voir la passation de marché »
2021-03-24
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision des PLU des communes des Clayes-sous-Bois, Villepreux et... (Saint-Quentin-en-Yvelines)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché relatif à la réalisation d'une mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la révision des Plans locaux d'urbanisme (PLU) des communes des Clayes-sous-Bois, de Villepreux et de Coignières. Chaque lot est conclu à compter de sa date de notification et s'achève le lendemain de la date d'opposabilité du PLU. La durée estimée de chaque lot est de trois ans. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché relatif à la réalisation d'une mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la révision des Plans locaux d'urbanisme (PLU) des communes des Clayes-sous-Bois, de Villepreux et de Coignières. Chaque lot est conclu à compter de sa date de notification et s'achève le lendemain de la date d'opposabilité du PLU. La durée estimée de chaque lot est de trois ans. Voir la passation de marché »