Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'infrastructures sportives lumineuses
Territoire d'Energie du Puy-de-Dome
La présente consultation a pour objectif d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'éclairage d'infrastructures sportives extérieures pour la gestion du patrimoine ainsi que pour l'exploitation des plans qui en découlent.
Date limiteDeadline 2026-12-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones rurales
- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'infrastructures sportives lumineuses
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'infrastructures sportives lumineuses extérieures
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 %)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-12-15 14:00:00 📅
Lieu: Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Energie du Puy-de-Dome
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36, rue de Sarliève
Centre d'Affaires du Zénith
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon-D'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: clemence.ferry@te63.fr 📧
Téléphone: +33 486687979 📞
URL: https://www.te63.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://te63.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://te63.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36907_1191906.html 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, Cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784134 (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'infrastructures sportives lumineuses
Numéro de référence:
TE63-GEOLOC2027
Brève description:
La présente consultation a pour objectif d'obtenir une cartographie précise des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'éclairage d'infrastructures sportives extérieures pour la gestion du patrimoine ainsi que pour l'exploitation des plans qui en découlent.
Afficher plus
Produits/services: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Description
Identifiant interne:
TE63-GEOLOC2027
Titre: Géodétection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore et d'infrastructures sportives lumineuses extérieures
Description du marché:
Le détail des prestations ainsi que leurs modalités d'exécution sont précisés dans le CCTP.
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie des zones rurales
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (60 %)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont à effectuer dans le département du Puy-de-Dôme sur le territoire des communes ayant transféré leur compétence éclairage à TE63.
Une carte, à valeur non contractuelle, est jointe au dossier de consultation.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est un accord-cadre multi attributaire, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-12-15 14:00:00 📅
Lieu: Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Energie du Puy-de-Dome
Numéro d'enregistrement national:
25630014600030
Adresse postale: 36, rue de Sarliève
Centre d'Affaires du Zénith
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon-D'Auvergne
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique et commande publique
Courrier électronique: clemence.ferry@te63.fr 📧
Téléphone: +33 486687979 📞
URL: https://www.te63.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://te63.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://te63.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_36907_1191906.html 🌏
URL de participation: www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
176 300 051 00024
Adresse postale: 6, Cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 0473146100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784134 (2026-11-10)
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