Détection et Géoréférencement (Classe A) des réseaux souterrains d'éclairage public de Haute-Savoie

SYANE

Consultation lancée pour un groupement de commandes comprenant 20 membres (le Syane en tant que coordonnateur + 19 communes de Haute-Savoie). Accords-cadres de service mono-attributaire fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum financier, comprenant des prestations de services pour 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SYANE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-05-04	Avis de marché
2018-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones urbaines
Numéro de référence: Georef
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones urbaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 2107 route d'Annecy
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Contact
Adresse Internet: http://www.syane.fr 🌏
Courrier électronique: info@syane.fr 📧
Téléphone: +33 450335060 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-197954
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — S'agissant de l'attribution des 6 lots aux candidats: — un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot s'il est l'attributaire du lot nº 1, — un candidat pourra être attributaire de 2 lots au maximum pour les lots nº 2, 3, 4, 5, 6. Le coordonnateur (Syane) transmettra les données cartographiques — réseaux EP des communes concernées aux candidats qui en font la demande. Démarche: s'adresser à M. Cherblanc — Contact technique du service éclairage public tel: 04 50 10 38 76 courriel: m.cherblanc@syane.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Pour 1 commune
Numéro du lot: 1
Brève description: 343 000 m linéaires à détecter / géoréférencer
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions au maximum possibles, par période d'1 an, soit 4 ans maximum
Intitulé du lot: Pour 23 communes
Numéro du lot: 2
Brève description: 301 916 m linéaires à détecter / géoréférencer
Intitulé du lot: Pour 15 communes
Numéro du lot: 3
Brève description: 305 185 m linéaires à détecter / géoréférencer
Intitulé du lot: Pour 18 communes
Numéro du lot: 4
Brève description: 299 087 m linéaires à détecter / géoréférencer
Intitulé du lot: Pour 21 communes
Numéro du lot: 5
Brève description: 312 016 m linéaires à détecter / géoréférencer
Numéro du lot: 6
Brève description: 302 914 m linéaires à détecter / géoréférencer

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf: Article 5 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf: Article 5 du règlement de Consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf: Article 5 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Poisy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740008500011
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: c.darde@syane.fr 📧
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane: M. Le President
Fax: +33 450528521 📠

Référence
Informations complémentaires

— un candidat ne pourra être attributaire que d'un seul lot s'il est l'attributaire du lot nº 1,

— un candidat pourra être attributaire de 2 lots au maximum pour les lots nº 2, 3, 4, 5, 6. Le coordonnateur (Syane) transmettra les données cartographiques — réseaux EP des communes concernées aux candidats qui en font la demande. Démarche: s'adresser à M. Cherblanc — Contact technique du service éclairage public tel: 04 50 10 38 76 courriel: m.cherblanc@syane.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet de:

— un référé précontractuel, en application de l'article L.551.1 du Code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L.551.13 et suivants du Code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2018/S 088-197954 (2018-05-04)

Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée pour un groupement de commandes comprenant 20 membres (le Syane en tant que coordonnateur + 19 communes de Haute-Savoie) Accords-Cadres de service mono-attributaire fractionné à bons de commande, sans minimum ni maximum financier, comprenant des prestations de services pour 6 lots

Valeur totale du marché: 359 913 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: syane
Adresse postale: 2107 Route d'Annecy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325059
Se réfère à l'avis: 2018/S 088-197954
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Accords-Cadres à bons de commandes sans minimum ni maximum

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

343 000 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

301 916 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

305 185 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

299 087 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

312 016 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

302 914 mètres linéaires à détecter/géoréférencer

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: T.T. Géomètres Expert
Adresse postale: 15 avenue des Barattes
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 359 913 EUR 💰
Nom: Sltp
Adresse postale: 13 rue de la Rivière
Commune postale: Etouvelles
Code postal: 02000
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 130 959 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Etudis
Adresse postale: 1 place du Verseau — bâtiment Sirius
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 521 EUR 💰
Nom: S.A.S Cerene Services
Adresse postale: 3 rue Archimède
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 248 903 EUR 💰
Nom: S.A.S. Cerene Services
Valeur totale du marché: 246 404 EUR 💰
Nom: etudis
Valeur totale du marché: 138 849 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2107 Route d''Annecy

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif De Grenoble
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— Un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du Code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— Un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Source: OJS 2018/S 142-325059 (2018-07-23)

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