2023inf4
Communauté de communes Val de Gray
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones urbaines
- • Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs › Services de cartographie des zones rurales
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services d'étude du sol
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones rurales
Numéro de référence: 2023INF4
Brève description:
“elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones rurales 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones rurales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes val de gray
Adresse postale: zac gray sud ii - rue André Marie Ampère
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-valdegray.fr 🌏
Courrier électronique: marie-helene.dalancon@ville-gray.fr 📧
Téléphone: +33 384656927 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=654193&orgAcronyme=l8o 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=654193&orgAcronyme=l8o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282236
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“la date d'ouverture des offres est donnée à titre purement indicatif et est susceptible de modifications”
Source: OJS 2023/S 092-282236 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de cartographie des zones rurales
Numéro de référence: 2023INF4
Brève description:
“elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Val de Gray sur les 48 communes”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de cartographie des zones rurales 📦
Code CPV supplémentaire: Services de cartographie des zones rurales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes val de gray
Adresse postale: zac gray sud ii - rue André Marie Ampère
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-valdegray.fr 🌏
Courrier électronique: marie-helene.dalancon@ville-gray.fr 📧
Téléphone: +33 384656927 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=654193&orgAcronyme=l8o 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=654193&orgAcronyme=l8o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date limite de soumission: 2023-06-12 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-282236
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
“la date d'ouverture des offres est donnée à titre purement indicatif et est susceptible de modifications”
Source: OJS 2023/S 092-282236 (2023-05-09)
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