Fournisseur: Cittanova SAS
11 marchés publics archivés
Cittanova SAS est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Sinopia SARL, Sarl Sinopia, Biotope, Chambre d'agriculture de la Meuse, CR Atelier d'urbanisme, Guyane technique infrastructure, L'atelier des territoires, Le Roy — Gourvennec — Prieur et SELARL Le Roy — Gourvennec — Prieur.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cittanova SAS est mentionné
2022-10-13
elaboration du plui (CDC Sauldre et Sologne)
elaboration du plui Voir la passation de marché »
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2022-07-09
elaboration du Plan Local d'urbanisme Intercommunal de la COPAS (com de communes du pays d alesia seine)
le présent marché a pour objet la réalisation des études et l'assistance à la Communautés de communes du Pays de la Seine et d'alésia (Copas) pour l'élaboration du Plui. Il est passé à la suite d'une première procédure classée sans suite par le Conseil Communautaire le 08 juillet 2022 Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation des études et l'assistance à la Communautés de communes du Pays de la Seine et d'alésia (Copas) pour l'élaboration du Plui. Il est passé à la suite d'une première procédure classée sans suite par le Conseil Communautaire le 08 juillet 2022 Voir la passation de marché »
2022-06-30
elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Gâtine-Racan (Ccgr) (C C Gâtine et Choisilles-Pays de Racan)
en application du 1° de l'article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (Cgct), la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la compétence en matière d'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale.La Ccgr souhaite ainsi retenir un prestataire pour la réalisation de prestations … Voir la passation de marché »
en application du 1° de l'article L. 5214-16 du Code général des collectivités territoriales (Cgct), la Communauté de Communes exerce de plein droit, en lieu et place des communes membres, la compétence en matière d'aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale.La Ccgr souhaite ainsi retenir un prestataire pour la réalisation de prestations … Voir la passation de marché »
2021-07-16
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme local de l'Habitat (Plui-H) de la... (Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois)
Cf. RC. Voir la passation de marché »
Cf. RC. Voir la passation de marché »
2020-02-04
Révision générale du SCOT Val de Garonne Guyenne Gascogne (Syndicat Mixte du SCOT V3G)
Révision générale du SCOT Val de Garonne Guyenne Gascogne. Voir la passation de marché »
Révision générale du SCOT Val de Garonne Guyenne Gascogne. Voir la passation de marché »
2019-10-24
Révision du plan local d'urbanisme intercommunal pour une extension Arize Lèze (Communauté de communes Arize Lèze)
Désignation d'un bureau d'étude pour la révision du plan local d'urbanisme intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallées de l'Arize et de La Lèze en Ariège. Voir la passation de marché »
Désignation d'un bureau d'étude pour la révision du plan local d'urbanisme intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallées de l'Arize et de La Lèze en Ariège. Voir la passation de marché »
2019-07-18
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne (Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne)
L'objet de la mission est la réalisation du PLUI de la Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne (CCAA) et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Voir la passation de marché »
L'objet de la mission est la réalisation du PLUI de la Communauté de communes de l'Aire à l'Argonne (CCAA) et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Voir la passation de marché »
2019-02-25
Études pré-opérationnelles de préfiguration NPNRU Kombo-Komou-Terca (Commune de Matoury)
Études pré-opérationnelles de préfiguration NPNRU Kombo-Komou-Terca. Voir la passation de marché »
Études pré-opérationnelles de préfiguration NPNRU Kombo-Komou-Terca. Voir la passation de marché »
2018-02-06
Élaboration du Plui de la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (CC Loir-Lucé-Bercé)
Le présent marché a pour objet une prestation de service pour l'accompagnement de la CCLLB à l'élaboration de son Plui. Les missions confiées sont les suivantes: — accompagnement à l'élaboration des pièces réglementaires du Plui (hors diagnostic), — élaboration de l'évaluation environnementale du Plui. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet une prestation de service pour l'accompagnement de la CCLLB à l'élaboration de son Plui. Les missions confiées sont les suivantes: — accompagnement à l'élaboration des pièces réglementaires du Plui (hors diagnostic), — élaboration de l'évaluation environnementale du Plui. Voir la passation de marché »
2017-10-06
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en architecture urbanisme et paysage dans le cadre de la réalisation du... (Châteauroux Métropole)
Réalisation de référentiels d'aménagement. Accord-cadre à bon de commandes d'une durée initiale de 4 ans non reconductible sans minimum et maximum avec un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Réalisation de référentiels d'aménagement. Accord-cadre à bon de commandes d'une durée initiale de 4 ans non reconductible sans minimum et maximum avec un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2015-10-19
Consultation pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Communauté communes Canton d'Ossun)
Consultation pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat. Voir la passation de marché »
Consultation pour l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat. Voir la passation de marché »