2020-05-18Marche public de services d'assurances (CCI de région Nord de France)
La présente consultation porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins des membres du groupement visé à l'article un du règlement d'appel public à la concurrence - phase une «Appel à candidatures» (R.A.P.C.) et représenté par la CCI de région Hauts-de-France. Ces contrats portent sur les risques suivants: responsabilité civile et risques annexes (y compris « Individuelle Accidents » + «RC Dirigeants» + Protection juridique + rc Environnement), dommages aux biens et risques annexes …
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2019-11-08Prestations de placement et gestion de contrats d'assurance pour les besoins du CSTB (CSTB)
Assurances nécessaires pour les besoins du CSTB. Procédure avec négociation (cf. règlement de consultation). La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance. En application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art. L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, art. R. 512-1 du code des assurances).
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2019-10-28Marché d'assurances au profit du GHT Alliance Gironde (3 lots) (CHU de Bordeaux)
Lot 1: dommages aux biens; bris de machines & TR Informatiques; TR Expositions.
Lot 3: RC Recherche biomédicale.
Lot 4: RC Atteinte accidentelle à l'environnement.
Les caractéristiques des lots sont détaillées dans les documents de la consultation. Le lot 2 portant sur les risques statutaires et le lot 5 portant sur le cyber risks au profit du GHT Alliance Gironde font l'objet d'une procédure à part et seront lancés prochainement. De même, la procédure relative à la responsabilité civile hospitalière a …
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