Marché de services d'assurances
Centre hospitalier universitaire Angers
Marché de services d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gras Savoye
- • Sarre et Moselle
- • SHAM
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-16 | Avis de marché |
| 2021-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: DAGPSI2020PAN01ASSURANCES
Brève description:
“Marché de services d'assurances.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=611391&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339790
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé des établissements du GHT 49,...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière et individuelle accident
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière et individuelle accident.”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Cette...”
Afficher plus
Description des options:
“Les solutions alternatives sont obligatoires. Elles se substituent à l'offre de base. Les solutions alternatives concernent le lot 1, et uniquement le CHU...”
Afficher plus
“— 20 000 EUR (solution alternative nº 1);”
“— 50 000 EUR (solution alternative nº 2).”
Intitulé du lot: Protection juridique
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Protection juridique.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Cette...”
Afficher plus
Intitulé du lot: Responsabilité civile atteinte accidentelle à l'environnement ICPE
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Responsabilité civile atteinte accidentelle à l'environnement ICPE.”
Intitulé du lot: Assurance recherche impliquant la personne humaine
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assurance recherche impliquant la personne humaine.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les intermédiaires d'assurances: le mandat de l'assureur et l'attestation ORIAS.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 138-339790 (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile générale
Numéro de référence: DAGPSI2020PAN01ASSURANCES
Brève description:
“Marché de services d'assurances.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=611391&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-08-17 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339790
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commandes composé des établissements du GHT 49,...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière et individuelle accident
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Responsabilité civile hospitalière et individuelle accident.”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme de deux ans à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Cette...”
Description des options:
“Les solutions alternatives sont obligatoires. Elles se substituent à l'offre de base. Les solutions alternatives concernent le lot 1, et uniquement le CHU...”
“— 20 000 EUR (solution alternative nº 1);”
Afficher plus (1)
“— 50 000 EUR (solution alternative nº 2).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Protection juridique.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter du 1.1.2021 ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Cette...”
Intitulé du lot: Responsabilité civile atteinte accidentelle à l'environnement ICPE
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Responsabilité civile atteinte accidentelle à l'environnement ICPE.”
Intitulé du lot: Assurance recherche impliquant la personne humaine
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assurance recherche impliquant la personne humaine.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pour les intermédiaires d'assurances: le mandat de l'assureur et l'attestation ORIAS.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 138-339790 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 761 957 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-033510
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339790
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Les solutions alternatives sont obligatoires. Elles se substituent à l'offre de base. Les solutions alternatives concernent le lot 1, et uniquement le CHU d'Angers.”
Afficher plus
“Le candidat devra obligatoirement répondre à chacune des solutions alternatives obligatoires demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à...”
Afficher plus
“Franchise responsabilité civile hospitalière en corporel par sinistre:”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 699 177 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33 quai Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 26 082 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Pointcaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 24 916 EUR 💰
Commune postale: Lyon Cedex 08
Valeur totale du marché: 11 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé contractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le...”
Afficher plus
“— recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, nº 358994, pouvant être exercé devant le tribunal...”
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 015-033510 (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 761 957 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-033510
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339790
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite préalable adressée par courrier à la personne en charge du...”
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Les solutions alternatives sont obligatoires. Elles se substituent à l'offre de base. Les solutions alternatives concernent le lot 1, et uniquement le CHU d'Angers.”
“Le candidat devra obligatoirement répondre à chacune des solutions alternatives obligatoires demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à...”
Afficher plus (1)
“Franchise responsabilité civile hospitalière en corporel par sinistre:”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 699 177 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33 quai Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 26 082 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Pointcaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 24 916 EUR 💰
Commune postale: Lyon Cedex 08
Valeur totale du marché: 11 782 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé contractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le...”
“— recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'état du 4 avril 2014, nº 358994, pouvant être exercé devant le tribunal...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Source: OJS 2021/S 015-033510 (2021-01-19)
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