2022-09-19marché d'assurances- (Ville de Nancy)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances relatives au besoin des membres du groupement. Le marché est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique
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2022-09-19service d'assurances pour la Commune de Chamrousse (Mairie de Chamrousse)
le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique.L'Opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesclassification Cpv : Objet principal : 66515000-3lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesclassification Cpv : Objet principal : 66516000-0lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesclassification …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:gaucher Stéphane pour Allianz IardPilliotSMACL
2022-09-16assurances (Mairie de Plérin Sur Mer)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AREAS Dommagesassurances Pilliot courtierGroupama Loire BretagnePNASProtexia France
2022-09-15services D'Assurances Pour La Ville De Domene (Ville de Domène)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexesclassification Cpv : Objet principal : 66515000-3lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexesclassification Cpv : Objet principal : 66516000-0lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexesclassification Cpv : Objet principal : 66514110-0lot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élusclassification Cpv : Objet principal : 66513000-9lot 5 : assurance des prestations …
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2022-09-14marché d'assurances (Communauté territoriale du Sud Luberon)
le marché est passé en groupement de commandes pour les besoins de 11 communes du Sud Luberon : Mirabeau, La Tour d'aigues, Villelaure, Peypin d'aigues, Sannes, La Motte d'aigues, Grambois, Cadenet, Cabrières d'aigues, Beaumont de Pertuis et La Bastide des Jourdans.Le coordonnateur du groupement est la Communauté Territoriale du Sud Luberon.Il comprends 4 lots :- lot no 1 - dommages Aux Biens (Cpv no 66515200-5)- lot no 2 - responsabilite Civile (Cpv no 66516000-0)- lot no 3 - parc Automobile (Cpv no …
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2022-09-14assurance de la responsabilité civile du Syage (Syage)
le marché est conclu pour une durée allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025, soit 3 ans avec possibilité pour chacune des parties contractantes de résilier le marché à chaque échéance annuelle sous réserve d'un délai de préavis de 4 mois.Cotisation calculée par application du taux fixé à l'acte d'engagement à la masse salariale (montant des rémunérations brutes du personnel). Elle s'élève à 3 409 113 euros pour 2021. Pour les dommages matériels, immatériels tous confondus, la franchise est de 30 …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AXA France IARD
2022-09-14prestations d'assurances (Commune de Courchevel)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marché public passé en groupement de commandes :Coordonnateur du groupement : commune de Courchevel représentée par son Maire en exercicemembre du groupement : Ccas de Courchevel représenté par son Président en exercice
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Assurances des ValléesGroupama Rhône Alpes AuvergneSMACL Assurances
2022-09-13prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Léman - mont-Blanc (Centre hospitalier Alpes Léman)
le titulaire du marché est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour le compte des établissements souscripteurs suivants : Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, Epsm74, …
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