Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile (page 196)

2012-07-17 Prestations d'assurances nationales pour le compte de la CN RSI (Caisse nationale RSI)
Le marché a pour objet la souscription de différents contrats d'assurances au profit de la caisse nationale et des caisses régionales du régime social des indépendants. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Diot déclaration sans suite Paris Nord assurances services Sarre et Moselle SMACL Assurances Verspieren

2012-07-17 Marché de service d'assurance (Ville de Saint-Chamond)
Le groupement de commandes Ville de Saint-Chamond, CCAS de Saint-Chamond et syndicat intercommunal des eaux de Saint-Chamond / l'horme procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paris Nord assurances services/area Seve et Garnier/ Mma SMACL Assurances

2012-07-17 Prestation des services d'assurances (Ville de Forbach)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »

2012-07-17 Marché public d'assurances pour le centre communal d'action sociale de Pontivy (Ville de Pontivy)
Marché public d'assurances pour le centre communal d'action sociale de Pontivy. Voir la passation de marché »

2012-07-16 Souscription de contrats d'assurances pour le Centre hospitalier de Cadillac (CH de Cadillac sur Garonne)
Marché de services pour la souscription de contrats d'assurances pour le Cente hospitalier de Cadillac, pour une période ferme de 12 mois, du 1.1.2013 au 31.12.2013, renouvelable par tacite reconduction pour trois périodes de 12 mois, soit: Du 1.1.2014 au 31.12.2014, Du 1.1.2015 au 31.12.2015, Du 1.1.2016 au 31.12.2016. La consultation est composée de 4 lots, décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Pilliot Cabinet Pilliot Assurances SHAM

2012-07-16 Marché public de services d'assurances pour le Centre hospitalier de Manosque (Centre hospitalier de Manosque)
Marché public de services d'assurances. Voir la passation de marché »

2012-07-16 Prestations de services d'assurances pour la VILLE de Tournefeuille (Commune de Tournefeuille)
Prestations de services d'assurances pour la ville de Tournefeuille. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Services d'assurances pour la commune de Ramonville-Saint-Agne (Ville de Ramonville Saint-Agne)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Ramonville-Saint-Agne. Procédure de passation:appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama d'OC SMACL Assurances

2012-07-13 Prestations de services en assurances groupement de commande Ville et CCAS de Bassens (Ville de Bassens)
Assurances de la Ville et du CCAS: responsabilité civile, protection juridique, dommage aux biens, flotte automobile, risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP (avec CLC assurances, apporteur d'affaires) Smacl assurances (avec CLC Assurances, courtier)

2012-07-13 Marchés de prestations de services d'assurances (Commune de Blain)
Prestations de services d'assurance. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Briare-le-Canal (Ville de Briare)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Briare-le-Canal. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Services d'assurances pour la Commune de Capbreton (Ville de Capbreton)
Services d'assurances pour la Commune de Capbreton. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Marche assurance aéroport de Lille (Aéroport de Lille - SAS Sogarel)
Le marché a pour objet la souscription aux polices d'assurance suivantes: multirisques des locaux et des biens, flotte de véhicules aéroport, RC commettant, responsabilité civile et pénale des dirigeants. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A2D Assurances, Chartis Agence Dujardin Deleplanque, Gras Savoye,... Assurances Dujardin Deleplanque, Gras...

2012-07-13 Souscription des contrats d'assurance pour la ville et le CCAS d'Houplines (Commune de Houplines)
Souscription des contrats d'assurance de la ville et du CCAS d'Houplines. Le présent marché comporte 5 lots. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'EPDSM (Centre hospitalier de Colson)
Souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Marché d'assurances 2013/2014/2015 (Commune de Port de Bouc)
Marché d'assurances 2013/2014/2015 comprenant 4 lots: Lot 1 - assurances dommanges aux biens. Lot 2 - assurances responsabilités communales et risques annexes. Lot 3 - assurances protection juridique. Lot 4 - assurances flotte automobile. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Iard Cabinet Gilles Iglesias Sarre &Amp; Moselle / cfdp SMACL Assurances

2012-07-13 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'agglomération... (Bourg-en-Bresse agglomération)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération Bourg-en-Bresse agglomération. Voir la passation de marché »

2012-07-13 Assurances pour le Département de la Creuse - 2013 à 2016 (Conseil général de la Creuse)
Assurances pour le Département de la Creuse - 2013 à 2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Securite AS Christian Grosshenny agent général d'assurance AXA CNP Direction Prévoyance Gérard Astier agent général d'assurances GAN Groupama d'Oc SAV Collectivités Sarre et Moselle Smac assurances

2012-07-12 Prestations de services d'assurances (Ville de Bouaye)
Lot 1: dommages aux biens et risques annexes lot 2: responsabilité civile et risques annexes lot 3: flotte automobile et risques annexes lot 4: protection juridique lot 5: risques statutaires. Voir la passation de marché »

2012-07-12 Prestations de services d'assurances (Ville d'Herbignac)
La souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »

2012-07-12 Prestation des services d'assurances (CIAS)
Prestation d'assurances. Voir la passation de marché »

2012-07-12 Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Jeumont)
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Jeumont. Voir la passation de marché »

2012-07-12 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville d'Argentan (Commune d'Argentan)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Argentan. Le présent marché est divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Aster - les assurances territoriales Gras Savoye SA Paris Nord assurances services Sarre et Moselle SMACL Assurances

2012-07-12 Marchés d'assurances pour la commune de Six Fours les Plages (Commune de Six-Fours-les-Plages)
Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Six Fours Les Plages, coordonnateur du groupement, le CCAS et la Caisse des écoles de Six Fours Les Plages. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Areas Dommages représenté par Paris Nord... Gan Assurances représenté par cabinet... Mutuelle Micom identités mutuelle... SMACL

2012-07-12 Prestations de services d'assurances de la ville et du CCAS de Cognac (Ville de Cognac)
Prestations d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Louvet Gras Savoye SA Paris Nord assurances services SMACL Assurances

2012-07-12 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la commune des Houches (Ville des Houches)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la commune des Houches. Lot n° 1: dommage aux biens et risques annexes; Lot n° 2: responsabilité civile et risques annexes; Lot n° 3: flottes automobiles et risques annexes; Lot n° 4: protection juridique des agents et élus. Voir la passation de marché »

2012-07-12 Souscription et gestion des contrats d'assurance pour les annees 2013-2014-2015 (communauté d'agglomération de Tulle)
Lot no 1: Flotte automobile/mission collaborateur. Lot no 2: Responsabilité civile/défense recours - protection juridique. Lot no 3: Dommages aux biens. Lot no 4: Risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances avec sous traitant Sofcap Groupama SMACL

2012-07-12 Prestations d'assurance de Hérault Habitat (Herault Habitat, office public de l'habitat du département de l'Hérault)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance d'Hérault Habitat portant sur les risques divisés en 8 lots. Les contrats auront une durée de 5 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence HCBM Cabinet Pillot CFDP Assurances Sma Btp SMACL

2012-07-12 Prestations de services d'assurance (Ville du Coudray-Montceaux)
La présente consultation porte sur des prestations d'assurance. Le contrat prendra effet le 1.1.2013. Il est conclu pour une durée de quatre années. Chacune des parties aura néanmoins la possibilité de résilier le contrat à l'échéance principale, à la condition de respecter un préavis de 4 mois. L'échéance principale du contrat sera fixée au 31 décembre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama SMACL Assurances

2012-07-11 Assurance responsabilité civile et risques annexes (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance " responsabilité civile et risques annexes ". La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »

2012-07-11 Souscription des contrats d'assurance de la Régie gravelinoise des equipements de sports et de loisirs (RGESL)
Souscription des contrats d'assurance de la Régie gravelinoise des equipements de sports et de loisirs. Voir la passation de marché »

2012-07-11 Services d'assurances (Cdsae du Val de Loire)
Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de l'établissement. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Assurance responsabilité civile (CCI de Nice Côte d'Azur)
Caractéristiques principales: La présente consultation a pour objet d'étudier les conditions de souscription de la police suivante, à effet du 1.1.2013: a)responsabilité civile professionnelle et exploitation de la CCI NCA Prise en considération des variantes: les variantes sont admises à condition de répondre à l'offre de base. Option: il n'est pas prévu d'options au sens du droit français, c'est-à-dire, "une prestation que le candidat serait tenu de proposer dans son offre et que l'administration se … Voir la passation de marché »

2012-07-10 Prestations de services d'assurances (Ville de Neufchâtel-en-Bray)
Prestations de services d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa assurances région Ouest Groupama centre manche département collectivités Juridica

2012-07-10 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Rennes (Ville de Rennes)
La Ville de Rennes procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 7 lots. Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base et pourront proposer des variantes limitées au nombre de 2. Par ailleurs, les candidats devront répondre aux prestations alternatives et aux prestations supplémentaires éventuelles prévues à l'acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances sécurité/GMF Cabinet Roumy et Joyeux/MMA Cabinet Sarre et Moselle/Amlin Cabinet Sofcap/ACE Gras Savoye/Axa Art Paris Nord assurances services/areas

2012-07-10 Marché relatif aux prestations de services en matière d'assurances (responsabilité civile - dommages aux biens -... (Ville du Plessis-Robinson)
Ce marché concerne les prestations de services en matière d'assurances (responsabilité civile - dommages aux biens - flotte automobile) pour la Ville du Plessis-Robinson, son Centre communal d'action sociale, et sa caisse des écoles. Ces 3 entités juridiques ont conclu le 21.6.2012, une convention constitutive d'un groupement de commandes en application de l'article 8 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Couëron (Ville de Couëron)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Couëron. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Loire Bretagne Les assurances de la Croix Carrée Cabinet... SARL Paris Nord Assurances

2012-07-10 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes Dreux -... (Commune de Dreux)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Dreux - Vernouillet - Dreux agglomeration. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement constitué des sociétés PNAS et... Groupement constitué des sociétés Sarre... Groupement constitué du cabinet... Société SMACL Assurances

2012-07-10 Souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commandes (Communauté de communes Terres de Montaigu)
Souscription des contrats d'assurance pour les besoins d'un groupement de commande. Voir la passation de marché »

2012-07-10 Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS de Saint-Aubin-lès-Elbeuf (Ville de Saint Aubin les Elbeuf)
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS de Saint-Aubin-lès-Elbeuf. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Infructueux Sarre et Moselle SMACL

2012-07-10 Marché de prestations de services d'assurance (Sai Parloniam)
Souscription des contrats d'assurances pour Parloniam. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Marche de prestations d'assurances pour le centre national de la propriete forestiere (CNPF)
Prestations d'assurances pour le CNPF divisées en 5 lots: Lot no 1 - assurance de dommages aux biens. Lot no 2 - assurance de responsabilité civile "personnel". Lot no 3 - assurance de responsabilité civile "administrateurs et conseillers". Lot no 4 - assurance des véhicules terrestres à moteur. Lot no 5 - assurance contre les accidents corporels des administrateurs et conseillers. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Sirtom de Chagny (Sirtom de la région de Chagny)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Sirtom de Chagny. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie (Ville de La Queue-en-Brie)
Services d'assurances pour la commune de La Queue-en-Brie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pilliot / BTA SMACL Stefanov/GAN

2012-07-09 Marché assurances (Centre hospitalier Hess)
Souscription de contrats d assurance pour les besoins de l'etablissement. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Marchés d'assurances (Ville d'Arcachon)
Marchés séparés relatifs à la souscription de divers marchés d'assurances pour le compte de la Ville d'Arcachon et de son CCAS. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Prestations de service en assurances pour les besoins de la commune d'avrillé (Ville d'Avrillé)
Souscription et exécution des contrats d'assurances de la commune d'Avrillé. Voir la passation de marché »

2012-07-09 Souscription des contrats d'assurances de la communauté de communes cœur du Var (Communauté de communes Coeur du Var)
Souscription des contrats d'assurances de la communauté de communes cœur du Var. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama SMACL

2012-07-09 Marché de service d'assurance du conseil général de la Guadeloupe. 5 lots (Conseil général de Guadeloupe)
Marche de service d'assurance du conseil général de la Guadeloupe. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurance Pillot/BTA Gras Savoye SA Sarre et Moselle

2012-07-09 Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Bouguenais (Ville de Bouguenais)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Bouguenais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lire rubrique VI.2) Autres informations