2012-10-08Marché N. 1240: service d'assurance (Ville de Nemours)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. La Ville de Nemours procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Lot n. 1. Assurance "dommages aux biens et risques annexes" lot n. 2. Assurance "responsabilité et risques annexes" Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2013 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les …
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2012-10-08Assurances - lot no 2: responsabilité civile - années 2013 à 2016 - appel d'offres ouvert (Commune de Hyères)
Le présent contrat a pour objet de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'assuré. Masse salariale brute hors charge patronale 2011: 32 921 584 EUR - Masse salariale brute hors charges patronales et hors prime de fin d'année au 1.9.2012 : 20 578 256.07 EUR- budget primitif de fonctionnement 2012: budget principal: 93 771 067 EUR - port d'hyères: 7 681 322 EUR - port de l'ayguade: 441 974 EUR - port de la Capte: 239 000 EUR - port Auguier: 183 667 EUR - eau: …
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2012-10-05Marchés d'assurance pour la Ville et le CCAS de Montmélian (Ville de Montmélian)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent Général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Montmélian.
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2012-10-05Marchés d'assurances (Ville de Roissy en France)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du Groupement de commandes dont la Commune de roissy en France est le coordonnateur.
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2012-10-05Prestations de services d'assurances (Communauté d'agglomération Dracénoise)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances garantissant la responsabilité civile ainsi que les atteintes à l'environnement de la Communauté d'agglomération Dracénoise, la protection juridique des élus et des agents de la CAD, les dommages aux biens et bris de machines de la CAD. Ainsi que les risques statutaires.
Les présents marchés sont conclus pour une durée de cinq ans.
Ils prendront effet à compter du 1.1.2013 à 0 heure jusqu'au 31.12.2017 à minuit.
Enfin, …
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2012-10-03Assurance (Centre hospitalier)
L'appel d'offre assurance est composé des lots suivants:
Lot 1 - assurance de responsabilité civile.
Lot 2 - assurance dommages aux biens.
Lot 3 - assurance automobile.
Lot 4 - assurance risques statutaire.
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2012-10-01Marchés de prestations d'assurances (Commune de Menton)
Marchés de prestations d'assurances. Ils sont répartis en 5 lots désignés ci-dessous lot 1: Assurance Dommages aux biens et risques annexes lot 2: Assurance responsabilité civile lot 3: Assurance protection juridique des agents et des élus lot 4: Assurance flotte automobile lot 5: assurance tous risques expositions.
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