2019-07-24Marchés de services d'assurances pour les besoins de la ville de Brest (Ville de Brest)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Brest.
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, ne sont pas autorisées. Des variantes imposées, telles que prévues à l'article R. 2151-9 du code de la commande publique sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières de chaque lot concerné.
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2019-07-24Marchés de services d'assurances pour les besoins de Brest Métropole (Brest Métropole)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Brest Métropole. Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, ne sont pas autorisées. Des variantes imposées, telles que prévues à l'article R. 2151-9 du code de la commande publique sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières des lots concernés.
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2019-07-19Prestations de services d'assurances: dommages aux biens et risques annexes (Commune d'Angoulême)
Les prestations de services d'assurances correspondent à la souscription et à la gestion des contrats d'assurance de dommages aux biens et risques annexes. Les variantes sont autorisées. Les variantes nº 1 et nº 2 sont facultatives, conformément à l'article 4 du règlement de la consultation. Les candidats auront aussi la possibilité de proposer des variantes libres. Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans avec prise d'effet au 1.1.2020 et possibilité de résiliation dans les termes définis à …
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2019-07-18Prestation d'assurance lot 2 «Dommages aux biens et risques annexes» pour les besoins d'Angers Loire Métropole (Angers Loire Métropole)
Souscription du contrat d'assurance «Dommages aux biens et risques annexes» au profit d'Angers Loire Métropole.
La consultation fait suite à la déclaration d'infructuosité de la précédente consultation.
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Prestations de services» du 19.12.2017 entre Angers Loire Métropole, la ville d'Angers et le CCAS de la ville d'Angers. Angers Loire …
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2019-07-1719assur (Ville d'Aix-en-Provence)
Marché d'assurances décomposé en 7 lots. Au titre des réserves, les candidats peuvent proposer des variantes selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. La réponse à l'offre de base est facultative.
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2019-07-16Assurance des risques d'exploitation et du personnel (Commune de Montfermeil)
Le présent marché a pour objet l'assurance des risques d'exploitation, des biens et du personnel. Les garanties pourront s'exercer tant sur le territoire national qu'à l'étranger. Le présent marché est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1.1.2020, soit de la période du 1.1.2020 au 31.12.2023. Le marché peut être dénoncé au 31 décembre de chaque année, par lettre recommandée, le cachet de la poste faisant foi, adressée avant le 30 juin de l'exercice. Le présent marché comporte des variantes …
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2019-07-09Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Ville de Courbevoie)
Le marché est composé de 4 lots. Il est d'autre part précisé que:
— pour le lot 1, la ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS et de l'établissement Vacances Animation Loisir (VAL),
— pour le lot 2, la ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du VAL et de la SPL Centre événementiel et culturel de Courbevoie,
— pour le lot 4, la ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le …
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