2025-09-18   Marché d'assurance, complémentaire santé & prévoyance (SPL Perpignan Méditerranée)
LOT 1 - Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE LOT 2 - Prévoyance pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE Effectif total de la société SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE : 54 salariés Date d'effet : 01 Janvier 2026 à 00 heure - Echéance annuelle : 31 décembre de chaque année à minuit Reconduction automatique de l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit Pour toute précision, se référer aux pièces du dossier de consultation Voir la passation de marché »
2025-09-10   Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une protection sociale complémentaire risque santé (Communauté de communes Sor et Agout)
Consultation lancée en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011, destiné à couvrir les frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident. La présente consultation ne constitue pas un marché public au sens du Code de la commande publique. Adhésion facultative du personnel par contrat/règlement à l'issue de la consultation et après signature de la convention de participation par l'employeur Personnel concerné : tous les agents en activité et leurs ayants droits, les retraités et … Voir la passation de marché »
2025-07-25   Marché relatif à la prévoyance collective et complémentaire santé du personnel de Créteil Habitat semic (Créteil Habitat Semic)
Prestations relatives à la prévoyance collective et la complémentaire santé collective du personnel Voir la passation de marché »
2025-07-22   Marché assurance complémentaire santé (MSA Lorraine)
Marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurance obligatoire complémentaire santé pour la MSA Loraine. Voir la passation de marché »
2025-07-11   Affaire N°25S0058 - Marché d'assurance complémentaire santé pour l'ensemble des agents actifs et des retraités de la... (Ville d'Avignon)
La présente consultation concerne la mise en place par la Ville d'un contrat collectif à adhésion facultative pour ses agents actifs et ses retraités. La durée du marché est de 6 ans ferme à compter du 1er janvier 2026 pour se terminer le 31 décembre 2031, reconductible 1 an Voir la passation de marché »
2025-06-27   mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de complémentaire santé (Département de la Dordogne)
mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance et de complémentaire santé Voir la passation de marché »
2025-06-13   Marché d'assurances complémentaire santé (MSA DE MAINE ET LOIRE)
MARCHE RELATIF A LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES "COMPLEMENTAIRE SANTE" POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE DE LA MSA DE MAINE ET LOIRE ET DE L'ASSOCIATION EVAL'LOIRE SACHANT QUE LE COORDONNATEUR EST LA MSA DE MAINE ET LOIRE Voir la passation de marché »
2025-05-06   Conclusion et exécution d'une convention de participation pour le risque santé au profit des agents du Département... (Département de la Loire)
La présente consultation est passée en application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011, et a pour objet la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé au profit des agents du Département de la Loire. La procédure n'est pas soumise aux dispositions des marchés publics et n'implique pas la passation d'un marché. La convention de participation sera mise en oeuvre à compter de la date de notification du contrat d'assurances collectif complémentaire de frais de santé pour un … Voir la passation de marché »
2025-04-11   Contrats collectifs d'assurance prévoyance et santé pour la Commune de Niort, le CCAS de Niort et la Communauté... (Communauté d'agglomération du Niortais)
Dans le cadre d'une politique sociale volontariste dans l'objectif de lutter contre la précarité des agents et de leurs familles consécutive à un problème de santé ou à un accident, la Commune de Niort, le CCAS de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais souhaitent renouveler, à compter du 1er janvier 2026, un contrat collectif d'assurance prévoyance et un contrat collectif d'assurance santé à l'issue d'un appel à concurrence régi par les dispositions du décret n°2011-1474. Voir la passation de marché »
2025-01-13   Marché d'assurance complémentaire santé de la MSA Marne Ardennes Meuse (MSA Marne Ardennes Meuse)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances complémentaire santé pour les besoins de la MSA Marne Ardennes Meuse. A la suite d'une consultation menée en fin d'année 2024 et déclarée infructueuse, une nouvelle procédure est engagée pour une prise d'effet au 1er juillet 2025. Voir la passation de marché »
2024-12-13   Sveikatos draudimo paslaugos LR nuolatinei atstovybei prie EBPO/Supaprastintas (Lietuvos Respublikos nuolatinė atstovybė prie EBPO)
Sveikatos draudimo paslaugos LR nuolatinės atstovybės prie EBPO darbuotojams ir jų šeimos nariams. Voir la passation de marché »
2024-09-06   La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire qui sera chargé de fournir une couverture... (Centre national de la musique)
La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire qui sera chargé de fournir une couverture sociale aux salariés du Centre national de la musique. Voir la passation de marché »
2024-08-12   CONTRAT ASSURANCE PREVOYANCE ET COMPLEMENTAIRE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DU PERSONNEL SALARIE DE... (Etablissement public d'aménagement Paris Saclay)
Le présent marché a pour objet l'assurance du personnel de l'Etablissement Public d'Aménagement de Paris-Saclay (EPA Paris-Saclay) dans le cadre d'un régime de prévoyance et mutuelle complémentaire santé et pour souscrire les garanties suivantes : - une assurance maladie complémentaire pour assurer une optimisation du remboursement des frais de santé ; - une assurance prévoyance qui couvre : o Le capital décès ; o Décès ; o IPP- IPT (invalidité permanente partielle ou totale) ; o IPP et IPT (incapacité … Voir la passation de marché »
2024-08-08   Assurance complémentaire santé (MSA de la Corse)
Fourniture d'une couverture santé complémentaire pour les salariés de la MSA de Corse et leurs ayants-droit. Voir la passation de marché »
2024-06-26   Assurance complémentaire santé (Vendée Eau (85))
Assurance complémentaire santé à destination des fonctionnaires territoriaux et salariés de Vendée Eau Voir la passation de marché »
2024-06-24   Marché d'assurance complémentaire santé (MSA Marne Ardennes Meuse)
Marché d'assurance complémentaire pour les salariés de la MSA Marne Ardennes Meuse Voir la passation de marché »
2024-04-25   Marché d'assurance obligatoire santé (MSA Mayenne Orne Sarthe)
Marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurance obligatoire santé pour les besoins de la MSA Mayenne-Orne-Sarthe. Voir la passation de marché »
2023-10-30   assurance complémentaire santé (MSA 10-52 Sud Champagne)
renouvellement des contrats d'assurance complémentaire santé à caractère obligatoire garantissant les salariés et ayants droit de la MSA Sud Champagne, des associations Présence Verte et Msa Services, ainsi que sur les sortants du contrat " sortants " géré par le comité social et économique de la MSA Sud Champagne Voir la passation de marché »
2023-10-12   marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire... (Mutualité sociale agricole IDF)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les salariés et ayants droit de la MSA Ile de France Voir la passation de marché »
2023-10-10   assurance complémentaire santé des actifs et bénéficiaires du régime d'accueil du Centre Oscar Lambret (Centre Oscar Lambret)
assurance complémentaire santé des actifs et des bénéficiaires du régime d'accueil du Centre Oscar Lambret Voir la passation de marché »
2023-08-16   ASSURANCES "COMPLEMENTAIRE SANTE" ET "PREVOYANCE" POUR LA STAD (S.P.L. S.T.A.D.)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances "Complémentaire santé du Personnel" et "Prévoyance du Personnel" pour les besoins d'EVEOLE / STAD. Voir la passation de marché »
2023-07-13   marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire... (Mutualité sociale agricole IDF)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les salariés et ayants droit de la MSA Ile de France Voir la passation de marché »
2023-07-05   marché d'assurance Complémentaire Santé pour le personnel de la MSA Beauce Coeur de Loire (45), MSA Services Beauce... (MSA Beauce Coeur de Loire)
mise en oeuvre d'un contrat d'assurance obligatoire "Complémentaire santé" pour le compte de la MSA Beauce Coeur de Loire (45), la MSA Services Beauce Coeur de Loire (45), et la MSA Berry-Touraine (37) dans le cadre d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2023-07-03   Souscription d'un Contrat Assurance « Complémentaire santé » à adhésion obligatoire pour l'ensemble du Personnel de... (Terres de Loire Habitat)
Souscription d'un Contrat Assurance « Complémentaire santé » à adhésion obligatoire pour l'ensemble du Personnel de Terres de Loire Habitat et leurs ayants droit Voir la passation de marché »
2023-06-20   assurance Complémentaire Santé (MSA de Picardie)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA de Picardie Voir la passation de marché »
2023-06-16   Marché pour le renouvellement du régime de protection sociale (Cinémathèque française)
Marché pour le renouvellement du régime de protection sociale complémentaire collectif et obligatoire de « frais de santé » et de « prévoyance » en faveur du personnel de La Cinémathèque française Voir la passation de marché »
2023-06-15   assurance Complémentaire Santé (MSA Haute Normandie)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins du Groupement de commandes constitué de la MSA Haute Normandie (Coordonnateur), MSA Services Haute Normandie, MSA Tutelles, Présence Employeurs et Présence Verte Voir la passation de marché »
2023-06-07   souscription des contrats assurances " Complémentaire Santé " (MSA Caisse Centrale)
souscription des contrats assurances " Complémentaire Santé " Voir la passation de marché »
2023-06-01   contrat groupe assurance complémentaire santé du personnel de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Ardèche Drôme... (Caisse de MSA Ardèche Drôme Loire)
souscription contrats d'assurance Complémentaire Santé pour la Caisse msa adl à Valence (salariés et ayants droit). Lot unique. Procédure en 2 phases distinctes conformément aux Art, R2144-8, R2144-9, R2161-12 à R2161-20 code de la commande publique,1ère phase : Appel à candidatures pour arrêter une liste de candidats admis à présenter une offre (limité à 5 candidats) Date limite dépôt candidatures: 13/07/2023 à 11 h. Seconde phase : A pour objet de retenir une offre. Les candidats retenus sont … Voir la passation de marché »
2023-06-01   mise en oeuvre D'Un regime de complementaire sante msa dordogne, lot et garonne (MSA Dordogne Lot et Garonne)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA Dordogne, Lot et Garonne Voir la passation de marché »
2023-05-16   marché d'assurance complémentaire santé (MSA Alpes du Nord)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA Alpes du Nord intégrant la gestion du contrat confiée et rémunérée à la MSA Voir la passation de marché »
2023-05-15   marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire... (caisse region.mutualite sociale agric)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la cr msa Bourgogne Voir la passation de marché »
2023-05-09   assurance Complémentaire Santé (MSA du Languedoc)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA Languedoc Voir la passation de marché »
2023-05-02   marché assurance complémentaire santé et décès (MSA des Charentes)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurance obligatoire complémentaire santé et décès pour les besoins du Groupement de commandes constitué de la MSA des Charentes (Coordonnateur) et du Groupement d'employeurs Montlouis Voir la passation de marché »
2023-04-27   assurance complémentaire santé (MSA Côtes Normandes)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurance obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA Côtes Normandes Voir la passation de marché »
2023-03-30   complémentaire Santé (MSA AIN Rhône)
complémentaire Santé pour le personnel Voir la passation de marché »
2023-03-23   contrat de complémentaire santé collective à adhésion obligatoire pour les salariés du Touquet & Co et de la régie... (le Touquet & Co)
dans le cadre d'un groupement de commandes, Le Touquet & Co et la Régie du Palais des Congrès recherchent un prestataire chargé de proposer un contrat de frais santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de droit privé des deux structures. Ce contrat sera d'une durée de trois années avec une date de prise d'effet au 1er juin 2023 Voir la passation de marché »
2022-10-14   assurances de personnes de l'inc: complémentaire santé et prévoyance (Institut national de la consommation)
assurances de personnes de l'inc: complémentaire santé à destination des agents, et éventuellement de leurs ayant-droits et conjoints. Prévoyance des agents de l'inc à leur bénéfice ou à celui de leurs ayant-droits Voir la passation de marché »
2022-10-06   contrat de complémentaire santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de Chartres Métropole Traitement... (Chartres métropole traitement valorisa)
contrat de complémentaire santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de Chartres Métropole Traitement et Valorisation Voir la passation de marché »
2022-08-01   assurances prévoyance et garantie complémentaire frais de santé 2023-2025 (CDE de Moselle)
assurances prévoyance et garantie complémentaire frais de santé 2023-2025 Voir la passation de marché »
2022-07-26   protection sociale (mutuelle santé et prévoyance) des salariés d'auvergne-rhône-alpes Entreprises (Auvergne-Rhône-Alpes entreprises)
assurer : - le régime de protection sociale complémentaire santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit, ainsi qu'une surcomplémentaire facultative - le régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Les régimes sont indépendants et les résultats ne seront pas mutualisés. Les contrats d'assurance devront prendre effet au plus tard le 01/01/23 Voir la passation de marché »
2022-07-22   prestations d assurance prevoyance et complementaire sante pour grenoble ecole de management (ETS ENST sup consulaire Grenoble EC MA)
gem recherche un prestataire pour assurer le régime de protection sociale complémentaire santé et prévoyance aux salaries Voir la passation de marché »
2022-07-05   assurance et gestion des régimes de frais de santé et de prévoyance complémentaire (Paris La Défense)
le présent marché est un marché de services ayant pour objet la sélection de l'assureur et du gestionnaire des régimes de frais de santé et de prévoyance à effet du 1er janvier 2023 pour l'ensemble des salariés de Paris La Défense Voir la passation de marché »
2022-05-24   marché relatif à la souscription des contrats d'assurances "Complémentaire santé" pour les besoins de la MSA d'armorique (MSA d'Armorique)
le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances Complémentaire Santé pour les besoins de la MSA D'Armorique. Ce marché d'assurances "Complémentaire Santé" comporte un contrat de base ou SOCLE à adhésion obligatoire et deux contrats de SUR-COMPLEMENTAIRE à adhésion facultative, pour les salariés et ayants droit de la MSA d'armorique Voir la passation de marché »
2022-05-19   assurances complémentaire santé et décès (MSA Auvergne)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé et décès pour les besoins de l'ues AUVERGNE (coordonnateur) et de l'association ARSEPT Voir la passation de marché »
2022-05-09   marché d'assurance complémentaire santé (MSA Alpes Vaucluse)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurance obligatoire complémentaire santé pour les besoins de la MSA Alpes Vaucluse Voir la passation de marché »
2022-04-26   assurance Complémentaire Santé (MSA Provence Azur)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé pour les besoins du Groupement de commandes constitué de la msa provence azur (coordonnateur), de Présence Verte Provence-Azur, de MSA 3a et de MSA Services Provence-Azur Voir la passation de marché »
2022-04-26   assurances complementaire sante et deces (MSA Grand Sud)
marché de prestations de services portant sur la souscription d'un contrat d'assurances obligatoire complémentaire santé et décès pour les besoins de la MSA Grand Sud (coordonnateur), Présence Verte Grand Sud, Sr2a et MSA Services Grand Sud Voir la passation de marché »