Prévoyance collective et complémentaire santé
Société Publique Locale Chambley - Madine
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance au bénéfice des salariés de la SPL Chambley-Madine. Elle est décomposée en deux lots : - Lot n°1 : complémentaire santé collective ; - Lot n°2 : prévoyance collective. Les candidats peuvent remettre une offre pour un seul lot ou pour les deux lots. Chaque lot donnera lieu à un marché distinct. Les prestations comprennent notamment la couverture assurantielle, la gestion administrative du contrat et des adhésions, la gestion des prestations et sinistres, l'information des salariés, les outils numériques associés et le reporting destiné à la SPL
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prévoyance collective et complémentaire santé
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 365 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1
Description du marché: complémentaire santé collective
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Maison De Madine
Code postal: 55210
Ville: Nonsard-Lamarche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2
Description du marché: prévoyance collective
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance médicale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nonsard-Lamarche
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 13:00:00 📅
Lieu: Nonsard-Lamarche
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Publique Locale Chambley - Madine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison de Madine
Code postal: 55210
Commune postale: Nonsard-Lamarche
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PEDON Julie
Courrier électronique: julie.pedon@lacmadine.com 📧
Téléphone: 0618408300 📞
URL: https://lacmadine.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885701 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885701 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-699488 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prévoyance collective et complémentaire santé
Numéro de référence:
2026-15
Brève description:
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance au bénéfice des salariés de la SPL Chambley-Madine.
Elle est décomposée en deux lots :
- Lot n°1 : complémentaire santé collective ;
- Lot n°2 : prévoyance collective.
Les candidats peuvent remettre une offre pour un seul lot ou pour les deux lots. Chaque lot donnera lieu à un marché distinct.
Les prestations comprennent notamment la couverture assurantielle, la gestion administrative du contrat et des adhésions, la gestion des prestations et sinistres, l'information des salariés, les outils numériques associés et le reporting destiné à la SPL
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 365 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1
Description du marché: complémentaire santé collective
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Maison De Madine
Code postal: 55210
Ville: Nonsard-Lamarche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2
Description du marché: prévoyance collective
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance médicale 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-09 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nonsard-Lamarche
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-09 13:00:00 📅
Lieu: Nonsard-Lamarche
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société Publique Locale Chambley - Madine
Numéro d'enregistrement national:
81917
Adresse postale: Maison de Madine
Code postal: 55210
Commune postale: Nonsard-Lamarche
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PEDON Julie
Courrier électronique: julie.pedon@lacmadine.com 📧
Téléphone: 0618408300 📞
URL: https://lacmadine.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885701 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885701 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
E0DC8519-C20C-84A2-3097679E83E7DAE4
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-699488 (2026-10-07)
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