2023-07-04prestations De Service D'AssurancePour Le Groupement De Commandes Agirr 15 (Résidence du Pays Capdenaçois)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoinsdes établissements membres du Groupement de Commandes Agirr 15.La nature et l'étendue des besoins des établissements sont définies par les Cahiers des ClausesTechniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont étéétablis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des établissements.Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article …
Voir la passation de marché »
2023-07-04Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee (Valloire Habitat)
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee
quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance :
variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel
variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres
variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel
variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Argance Conseils
2023-07-03Prestations d'assurances pour les besoins de la SPLA-IN AMP (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLA-IN) Aix Marseille Provence. Elle est allotie en trois lots : - Lot n°1 : Dommages aux biens - Propriétaire Non Occupant (PNO) ; - Lot n°2 : Responsabilité civile et risques annexes ; - Lot n°3 : Assurances construction.
Voir la passation de marché »
2023-07-03prestations D'Assurance " Responsabilite Et Risques Annexes " (Calitom)
la présente consultation concerne la prestation d'assurance " Responsabilité et risques annexes " pour les besoins de Calitom en Charente.Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Cette nouvelle consultation est relancée pour le lot no2 " Responsabilité et risques annexes " suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de l'appel d'offres ouvert lancé le 28 avril 2023
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Paris Nord assurances services
2023-06-30souscription Et Gestion De Contrats D'Assurances (Ville de Roanne)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés aux Cctp, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Voir la passation de marché »
2023-06-29assurance Dommage-Ouvrage, ses garanties complémentaires et contrat collectif de responsabilité décennale (Région Normandie)
le présent accord-cadre a pour objet de garantir les chantiers régionaux pour les opérations pour lesquelles une assurance dommage ouvrage est obligatoire (internats compris) et pour lesquelles il aura été jugé opportun techniquement de souscrire une assurance dommage ouvrage, essentiellement pour celles dont le coût est supérieur à 5 millions d'euros toutes taxes comprises.
Cet accord-cadre est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Smabtp
2023-06-29marché d'assurance " Construction " relatif à la restructuration et extension du stade de la Meinau à Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription de polices d'assurance Dommages Ouvrage et Tout Risque Chantier pour la restructuration et l'extension du Stade de la Meinau à Strasbourg.La présente mise en concurrence a pour objet le choix :- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans …
Voir la passation de marché »