Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins de l'Office Auxerrois de l'Habitat
Office auxerrois de l'habitat
Passation d'un marché d'assurance sociales pour les besoins de l'OAH
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2023-36
Brève description: Passation d'un marché d'assurance sociales pour les besoins de l'OAH
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Auxerrois de l'Habitat
Adresse postale: 12, avenue des Brichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://oah.fr 🌏
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=657317&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404131
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 127-404131 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2023-36
Brève description: Passation d'un marché d'assurance sociales pour les besoins de l'OAH
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Office Auxerrois de l'Habitat
Adresse postale: 12, avenue des Brichères
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: https://oah.fr 🌏
Courrier électronique: office@oah.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=657317&orgAcronyme=h6b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404131
Numéro JO-S: 127
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Numéro du lot: 1
Brève description: Marché d'assurances complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'OAH
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 127-404131 (2023-06-30)
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