2023-08-02services d'assurances pour Grandsoissons Agglomération : Dommages aux biens et Risques annexes (Cté. d'agglo. du Soissonnais)
la présente consultation fait suite à la résiliation du marché no 20.041 par son titulaire, la MAIF, à compter du 1er janvier 2024 (lot no 1 de la consultation initiale de 2020, correspondant aux assurances des dommages aux biens et des risques annexes). Grandsoissons Agglomération regroupe 27 communes pour 52 328 habitants (dernier recensement) ; Bâtiments : environ 200 000 mètres carrés. Se référer au CCTP, à ses annexes et aux pièces financières
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2023-08-02assurances (Ville d'Hondschoote)
assurances: Incendie et divers dommages aux biens, Responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique générale, protection juridique pénale des agents et des élus, dommages aux objet d'art - expositions
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2023-07-31service d'assurance - dommages aux biens (Agglomération Creil Sud Oise)
les spécificités techniques sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et les conditions générales garanties. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'Entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. La prise d'effet du marché se fera du 1er Janvier 2024 à 00 h 00 pour une durée de 3 ans. Il expirera le 31 décembre 2026
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2023-07-3123serv15 - pRESTATIONS D'Assurances pour les besoins de la metropole toulon provence mediterranee (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
La Métropole renouvelle ses contrats d'assurances pour le 1er janvier 2024. Il conviendra de conclure 8 contrats
lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes
lot 2 Assurance flotte automobile et risques annexes
lot 3 Assurance risques statutaires du personnel
lot 4 Assurance protection juridique
lot 5 Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition/tous dommages …
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2023-07-29souscription de contrats d'assurances d'une collectivité territoriale (COMMUNE DE VERNEUIL EN HALATTE)
proposition de variantes facultatives non autorisée.Proposition de variantes imposée non prévue.Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre.Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché.La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé. Les candidats répondant à plusieurs lots présenteront une offre par lot
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2023-07-28Assurance De La Flotte Automobile, Des Engins Et Des Velos D'Alpes Isere Habitat (Alpes Isère Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
la présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance de flotte automobile qui doit couvrir tous les véhicules appartenant à Alpes Isere Habitat ou loués, et utilisés dans le cadre de ses activités professionnelles ou extra-professionnelles selon la réglementation en vigueur au sein d' Alpes Isere Habitat
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2023-07-28marche De Services D'Assurance (Département des Pyrénées-Orientales)
la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.Elle concerne des services d'assurance relatifs aux Dommages aux biens et risques annexes, responsabilité du fait des barrages, responsabilité atteintes à l'environnement, Tous dommages aux objets précieux et/ou d'expositions, risques numériques
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2023-07-28assurances de la Ville et du CCAS (Ville de Livry-Gargan)
la présente procédure a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après :
- lot no1 : Dommages aux biens (CPV no 66515200-5)
- lot no2 : Responsabilité civile générale (CPV no 66516000-0)
- lot no3 : Flotte automobile (CPV no 66514110-0)
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2023-07-28accord-Cadre D'Assistance Et Conseils Toutes Assurances (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteurs (cf. Art 1 du règlement de la consultation)la présente consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre en groupement de commandes avec les pouvoirs adjudicateurs suivants :- communaute Urbaine Le Havre Seine Metropole- ville Du Havre- ccas Du Havre- ville De Montivilliers- ccas De Montivilliers- spl Des Docks- gip Le Havre CroisiereLa communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est coordonnateur du groupement.La mission du coordonnateur du groupement concerne la passation de …
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