2019-02-22Prestation de services d'assurances — 5 lots (Commune de Quetigny)
La consultation a comme objectif la souscription de contrats correspondant à 5 lots différents.
— lot 1: assurance multirisques dommages aux biens,
— lot 2: assurance bris de machines et tous risques Informatiques,
— lot 3: assurance tous risques expositions,
— lot 4: assurance flotte automobile et risques annexes,
— lot 5: assurance responsabilité civil-protection juridique.
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2019-02-15Accord-cadre assurances (Radio France)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'assurances suivantes:
— lot 1: assurance tous risques chantier (TRC) — Police annuelle au volume de travaux,
— lot 2: assurance Dommage — ouvrage (DO), Responsabilité civile du constructeur non réalisateur (CNR), et Contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD). Le contenu des prestations est précisé dans les CCTP relatifs à chaque lot.
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2019-02-15Contrat groupe d'assurances statutaires (CDG 89)
Le CDG89 représenté par son président, procède à la présente consultation en vu de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de l'Yonne, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du 14.3.1986.
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2019-02-14Prestations de services d'assurance au profit de l' Epide (Epide)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ainsi que de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de l'Epide.
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2019-02-08Convention de participation pour des risques de prévoyance (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Cet avis d'appel public à la concurrence ne relève pas de la législation des marchés publics, il concerne une convention de participation (décret nº 2011-1474 du 8.11.2011). Convention de participation couvrant le risque «Prévoyance» pour les agents de droit public et de droit privé des collectivités et établissements publics adhérant à la convention de participation mise en place par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube.
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2019-02-07Assurance dommages aux biens et pertes financières d'Aéroports de Paris (Aeroports de Paris)
Souscription d'une police d'assurance dommages aux biens et pertes financières dont l'objet est de garantir le patrimoine d'Aéroports de Paris (aérogares, bâtiments, ouvrages d'art, etc.) principalement sur les plateformes parisiennes en cas de survenance d'un événement non exclu atteignant ses biens (exemple: destruction / détérioration / altération en cas d'incendie, foudre, explosion, tempête).
Les pertes financières consécutives à ces événements non exclus peuvent être prises en charge sous certaines …
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2019-02-05Prestation de placement et de gestion de contrats d'assurance construction et gestion des sinistres associés pour la... (Aéroports de Lyon)
Prestation de conception, de placement et de gestion de contrats d'assurances construction y compris la gestion des sinistres associés pour le futur Parking silo de l'aéroport de Lyon-Saint-Exupéry.
Le présent contrat fait l'objet 2 lots séparés:
— lot 1: tous Risques chantier (avec RC maître d'ouvrage),
— lot 2: dommages ouvrage (avec contrat Collectif de responsabilité décennale).
Date prévisionnelle d'ouverture du chantier: 15.4.2019
Date de fin prévisionnelle des travaux: juin 2020.
Pour information: …
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2019-02-05Services de couverture sante prévoyance et d'assistance du groupe AFD (Agence française de développement)
Un groupement de commandes est constitué entre les acheteurs AFD (coordonnateur), Expertise France et IEDOM/IEOM. Les besoins du groupement ont pour objet:
1) services de couverture assurance santé et prévoyance (lot n 1);
2) services de gestion et de conseil de la couverture santé prévoyance (lot n 2);
3) services d'assistance sanitaire et rapatriement (lot n 3).
Chacun des lots est fractionné à tranches:
— tranche ferme: services attachés à l'AFD,
— tranche optionnelle n 1: services attachés à …
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