2018-07-27Marché de prestation de services d'assurance (Centre hospitalier reg unvt de Tours)
Dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire Touraine Val de Loire, le CHRU de Tours, établissement support doté du pouvoir adjudicateur du Groupement passe les marchés d'assurance pour le compte des établissements suivants: Le centre hospitalier régional universitaire de Tours. Le centre hospitalier intercommunal Amboise / Château-Renault. Le centre hospitalier de Chinon. Le centre hospitalier Louis Sevestre à la Membrolles-sur-Choisille. Le centre hospitalier de Loches. Le GCS nord ouest Touraine.
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2018-06-27Marche des assurances statutaires suivant une procédure d'appel d'offres ouvert (CDG de la FPT 48)
Le présent marché est souscrit par le Centre départemental de gestion de la fonction publiquetTerritoriale de la Lozère (CDG 48) en vertu des dispositions prévues
Notamment par l'article 26 de la loi 84-53 du 26.1.1984 modifiée par la Loi nº 2007-209 du 19.2.2007.
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Lozère, représenté par son Président, procède à la présente consultation
En vue de souscrire un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques …
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2017-04-04Cdg-2017-01 Contrat d'assurances groupe risques statutaires (Centre de gestion FPT 49)
Le CDG FPT de Maine et Loire, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation afin de contracter son contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires pour une durée de 3 ans avec garantie des taux pendant cette période. Ce contrat est ouvert au CDG et aux collectivités et établissements qui lui sont affiliés pour la couverture de leurs risques financiers en matière de protection statutaire (article 26 de la loi n 84-53 du 26.1.1984). L'adhésion est facultative. …
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2016-06-06Assurance « Prestations Statutaires » (CH gériatrique Alexis Boyer USLD)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un nouveau contrat d'assurance pour lesbesoins du Pouvoir Adjudicateur. La nature et l'étendue des besoins du Pouvoir Adjudicateur sontdéfinies par le Cahier des Clauses Techniques Particulières figurant dans le dossier de consultationdes entreprises fourni aux candidats.
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2015-07-21Accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies... (CHU de Nantes)
Accord cadre relatif à la gestion des frais médicaux résultant des accidents de travail et des maladies professionnelles des agents hospitaliers et ce notamment dans le respect de la circulaire du 30 janvier 1989 relative à la protection sociale des agents et stagiaires de l'État contre les risques de maladie et accidents de service, et de la politique de remboursement de l'établissement pour les membres du groupement de commandes des Centres Hospitaliers Universitaires (Chu) et Grands Centres Hospitaliers (Ch).
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