Assurances pour les Hospices Civils de Lyon
CHU Lyon
Assurances pour les Hospices Civils de Lyon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Albingia
- • CFDP
- • Chubb European Group Limited
- • Gras Savoye Rhone-Alpes Auvergne
- • Sarre et Moselle
- • Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
- • Yvelin sas
- • CHU Lyon
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-03 | Avis de marché |
| 2019-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: E18_0500
Brève description: Assurances pour les Hospices Civils de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291941
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile Hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité Civile Hospitalière.
Intitulé du lot: Assurance Recherche Biomédicale
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Recherche Biomédicale.
Intitulé du lot: Dommage aux biens pour le patrimoine privé
Numéro du lot: 3
Brève description: Dommage aux biens pour le patrimoine privé
Intitulé du lot: Assurance Risques Professionnels
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance Risques Professionnels.
Intitulé du lot: Protection Juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection Juridique
Intitulé du lot: Responsabilité atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Responsabilité atteinte à l'environnement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Situation économique et financière: Voir RC
Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon, Direction des achats
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 128-291941 (2018-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: E18_0500
Brève description: Assurances pour les Hospices Civils de Lyon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-17 📅
Date de publication: 2018-07-06 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 128-291941
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Une consultation de documents sera ouverte exclusivement aux assureurs. (Voir article B2 du Rc).
Pour le lot 1: chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune des prestations alternatives et supplémentaires (voir article 2.2.2 du Rc).
Pour le lot 5: chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune des prestations supplémentaires (voir article 2.2.2 du Rc).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité Civile Hospitalière
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité Civile Hospitalière.
Intitulé du lot: Assurance Recherche Biomédicale
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Recherche Biomédicale.
Intitulé du lot: Dommage aux biens pour le patrimoine privé
Numéro du lot: 3
Brève description: Dommage aux biens pour le patrimoine privé
Intitulé du lot: Assurance Risques Professionnels
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance Risques Professionnels.
Intitulé du lot: Protection Juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection Juridique
Intitulé du lot: Responsabilité atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 6
Brève description: Responsabilité atteinte à l'environnement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Situation économique et financière: Voir RC
Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon, Direction des achats
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023
Une consultation de documents sera ouverte exclusivement aux assureurs. (Voir article B2 du Rc).
Pour le lot 1: chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune des prestations alternatives et supplémentaires (voir article 2.2.2 du Rc).
Pour le lot 5: chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune des prestations supplémentaires (voir article 2.2.2 du Rc).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».
Avis d'attribution de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances pour les hospices civils de Lyon.
Valeur totale du marché: 637 788 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436777
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291941
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière
Brève description: Responsabilité civile hospitalière.
Intitulé du lot: Assurance recherche biomédicale
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance risques professionnels
Brève description: Assurance risques professionnels.
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des sinistres
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation — fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.sham.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
162 633 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://responsabilitedesdirigeants.fr/ 🌏
Nom: Albingia
Adresse postale: 109-111 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92532
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.albingia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 330 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle, CS 89501
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.yvelin.fr/ 🌏
Nom: Cfdp
Adresse postale: 569 rue Félix Trombe, Tecnosud
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://www.cfdp.fr/partenaires-courtiers/ 🌏
Valeur totale du marché: 228 596 EUR 💰
Nom: Gras Savoye Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: Immeuble Ambre, CS 70420, 164 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69634
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr 🌏
Nom: CHUBB European Group Limited
Adresse postale: Le Colisée, 8 avenue de l'Arche
Commune postale: Courbevoie Cedex
Code postal: 92419
Adresse Internet: https://www.chubb.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 229 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 179-436777 (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances pour les hospices civils de Lyon.
Valeur totale du marché: 637 788 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436777
Se réfère à l'avis: 2018/S 128-291941
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile hospitalière
Brève description: Responsabilité civile hospitalière.
Intitulé du lot: Assurance recherche biomédicale
Brève description:
Assurance recherche biomédicale.
Dommage aux biens pour le patrimoine privé.
Brève description: Assurance risques professionnels.
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Gestion des sinistres
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation — fonctionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-24 📅
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.sham.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
162 633 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://responsabilitedesdirigeants.fr/ 🌏
Nom: Albingia
Adresse postale: 109-111 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92532
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.albingia.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 21 330 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle, CS 89501
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34265
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: https://www.yvelin.fr/ 🌏
Nom: Cfdp
Adresse postale: 569 rue Félix Trombe, Tecnosud
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Adresse Internet: https://www.cfdp.fr/partenaires-courtiers/ 🌏
Valeur totale du marché: 228 596 EUR 💰
Nom: Gras Savoye Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: Immeuble Ambre, CS 70420, 164 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69634
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr 🌏
Nom: CHUBB European Group Limited
Adresse postale: Le Colisée, 8 avenue de l'Arche
Commune postale: Courbevoie Cedex
Code postal: 92419
Adresse Internet: https://www.chubb.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 70 229 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 179-436777 (2019-09-13)
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