Marchés de service d'assurances
Les hôpitaux du Sud Charente
Dans la limite d'une variante par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SHAM
- • SMACL
- • Sofcah
- • Yvelin sas
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-29 | Avis de marché |
| 2015-09-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les hôpitaux du Sud Charente
Adresse postale: route de Saint-Bonnet, BP 50031
Code postal: 16300
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Contact
Courrier électronique: economat@ch-sud-charente.fr 📧
Téléphone: +33 545787800 📞
Fax: +33 545787806 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191175
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dans la limite d'une variante par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et auto mission.
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations statutaires.
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection juridique.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 20151600
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Saint-Bonnet, 16300 Barbezieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (25)
3. Services associés % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26161071100010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Manez Christine, directrice
Nom: Hôpitaux du Sud Charente: services économiques
Commune postale: Barbezieux
Téléphone: +33 545787683 📞
Fax: +33 545794206 📠
Adresse postale: route de Saint-Bonnet BP 50031
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20151600
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 105-191175 (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les hôpitaux du Sud Charente
Adresse postale: route de Saint-Bonnet, BP 50031
Code postal: 16300
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Contact
Courrier électronique: economat@ch-sud-charente.fr 📧
Téléphone: +33 545787800 📞
Fax: +33 545787806 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-08 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-191175
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dans la limite d'une variante par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et auto mission.
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations statutaires.
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection juridique.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 20151600
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Saint-Bonnet, 16300 Barbezieux, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement du marché est le virement avec paiement à 50 jours selon les règles de la comptabilité publique.
Le point de départ dudit délai est la date de réception de la facture aux Hôpitaux du Sud Charente.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (25)
3. Services associés % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26161071100010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Manez Christine, directrice
Nom: Hôpitaux du Sud Charente: services économiques
Commune postale: Barbezieux
Téléphone: +33 545787683 📞
Fax: +33 545794206 📠
Adresse postale: route de Saint-Bonnet BP 50031
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20151600
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 105-191175 (2015-05-29)
Avis d'attribution de marché (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 217,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-346188
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191175
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Prestations en coassurance du risque total à raison de 50 %.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur Technique de l'offre (25)
3. Services Associés (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
3️⃣
4️⃣
Nom: Sofcah
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
5️⃣
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2015/S 191-346188 (2015-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 217,80 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-346188
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-191175
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Prestations en coassurance du risque total à raison de 50 %.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur Technique de l'offre (25)
3. Services Associés (25)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
2️⃣
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
3️⃣
4️⃣
Nom: Sofcah
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
5️⃣
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2015/S 191-346188 (2015-09-29)
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