Assurances
CHI des Alpes -du-Sud
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bouches-du-Rhône
- • Deux-Sèvres
- • Hautes-Alpes
- • Hérault
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Languedoc-Roussillon
- • Méditerranée
- • Ouest
- • Pays de la Loire
- • Poitou-Charentes
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur
- • Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-17 | Avis de marché |
| 2016-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI des Alpes -du-Sud
Adresse postale: 1 place Auguste Muret — BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chicas-gap.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: +33 492402804 📞
Fax: +33 492406168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256770
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Individuelle accident
Brève description: Individuelle accident.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 014/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Auguste Muret BP 101, 05007 Gap Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Semet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: ACE Consultants
Adresse postale: 42 bd Calmette — BP 10191
Commune postale: Villeneuve-lès-Avignon Cedex
Code postal: 30400
Point de contact: M. Dejoncheere
Courrier électronique: aceconsult@orange.fr 📧
Fax: +33 490270477 📠
Nom: Chicas
Adresse postale: 1 place Auguste Muret, BP 101
Point de contact: Cellule marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 014/2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 139-256770 (2015-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:
Chacun des lots constitue un marché distinct. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le pouvoir adjudicateur pourra sans préjudice pour les candidats ne pas donner suite à l'un ou plusieurs lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI des Alpes -du-Sud
Adresse postale: 1 place Auguste Muret — BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: Gap Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chicas-gap.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: +33 492402804 📞
Fax: +33 492406168 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-17 📅
Date limite de soumission: 2015-09-29 📅
Date de publication: 2015-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 139-256770
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Individuelle accident
Brève description: Individuelle accident.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte véhicules et risques annexes
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
Brève description: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 014/2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 place Auguste Muret BP 101, 05007 Gap Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques.-
les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir — sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes.-
un intermédiaire ne peut se présenter seul, l'offre serait alors considérée comme irrégulière.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Semet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: ACE Consultants
Adresse postale: 42 bd Calmette — BP 10191
Commune postale: Villeneuve-lès-Avignon Cedex
Code postal: 30400
Point de contact: M. Dejoncheere
Courrier électronique: aceconsult@orange.fr 📧
Fax: +33 490270477 📠
Nom: Chicas
Adresse postale: 1 place Auguste Muret, BP 101
Point de contact: Cellule marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 014/2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2015/S 139-256770 (2015-07-17)
Avis d'attribution de marché (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 014/2015 du 29/09/2015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI des Alpes du Sud
Adresse postale: 1 place Auguste Muret, BP 101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 221-402963
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256770
Numéro JO-S: 221
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Chicas.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: SB01
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 221-402963 (2016-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 014/2015 du 29/09/2015
Brève description:
Souscription de différents contrats d'assurance pour le compte du CHI des Alpes du Sud.
Valeur totale du marché: 441150.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI des Alpes du Sud
Adresse postale: 1 place Auguste Muret, BP 101
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 221-402963
Se réfère à l'avis: 2015/S 139-256770
Numéro JO-S: 221
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Chicas.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: SB01
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 221-402963 (2016-11-14)
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