2023-09-22fourniture d'électricité (Communaute d'agglo du bassin de Brive)
groupement de commande : Brive la Gaillarde, Juillac, la Chapelle aux Brocs, Louignac, Mansac, Rosiers de Juillac, Saint Aulaire, Saint Pantaléon de Larche, Saint Robert, Saint Viance, Sainte Féréole, Varetz, Yssandon, le Centre Communal d'action Social de Brive, la Régie personnalisée pour l'exploitation de l'aéroport de Brive-Souillac, la Chambre de Commerce et d'industrie Corrèze et la Communauté d'agglomération du Bassin de Brive.Quantités :17 155,339 Mwh/An au minimum18 961,165 Mwh/An au maximum
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2023-08-28acheminement et fourniture d'électricité C2-C3-C4 (Syndicat dep d energies de l ariege)
l'Accord-Cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement prenant part à la présente consultation, pour leurs points de livraison relevant des segments tarifaires de distribution C2, C3 et C4, incluant :- la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres concernés,- toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité,- l'accès aux …
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2023-06-30fourniture Et Acheminement En Electricite Et Services Associes (Rennes métropole)
il s'agit d'une procédure en appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix seront fixés dans le bordereau de prix unitaires (Bpu); ils seront appliqués aux quantités réellement exécutées dans le marché.Les quantités estimatives (volume) prévisionnelles pour les points de livraison (7) sont de :3 170,583 Mwh/An.Le candidat proposera une offre, dont les prix de …
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2023-03-28accord-Cadre Fourniture et acheminement d'électricité et services associés -2024 (Mairie de Niort)
l'Objet du marché concerne : - la fourniture complète en énergie électrique active nécessaire à l'alimentation continue des points de livraison des membres du groupement - les prestations associées décrites à l'accord-cadre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation pour les points de livraison dans le cadre d'un contrat unique - la mission de responsable d'équilibre conformément à l'article L321-15 du code de l'énergie. Deux gestionnaires de réseau se partagent le …
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2023-02-20fourniture et acheminement d'électricité et services associés (CA Pau Béarn Pyrénées)
capbp Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Capbp, la Vdp, le Ccas, le Smpbpm, le Smtd-Valor Bearn, la Spl Evenements, la Spl Restauration et la Stap.Accord cadre à marchés subséquents avec montant maxi en Mwh/An :Capbp : 20 000; Vdp : 30 000 ; Ccas : 5 000 ; Spbpm : 8 000 ; Spl Pau Bearn Pyrenees Restauration : 3 000 ; Smtd : 5 000 ; Spl Bearn Pyrenees Evenements : 5 000 ; Stap : 5 000il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
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2023-01-31Fourniture Et Acheminement En Electricite De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
L'accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 40 000 Mwh. Ces points de livraison sont actuellement en tarif réglementé (Compteurs C4 et C5). Ils sont situés en France …
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2022-09-19acheminement et fourniture d'électricité (S.D.E.E.G)
le présent marché a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre, incluant les prestations ci-dessous :
- la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement ;
- toutes prestations définies au CCP et tous services associés à la fourniture d'électricité ;
- l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations (dans le cadre d'un contrat unique) ;
- les prestations annexes aux missions des …
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2022-05-17fourniture et acheminement de l'électricité - hta & Btsup (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre multi-attributaires avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-2 à R.2162-4, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Les marchés subséquents issus …
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2022-03-25fourniture d'électricité et de gaz naturel (Eurométropole de Strasbourg)
consultation lancée par un groupement de commandes. La commune de Hangenbieten fait également partie du groupement de commandes. (Commune de Hangenbieten, 4 Rue du 14 Juillet, 67980 Hangenbieten, contact@hangenbieten.fr)l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont …
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2021-09-14fourniture et acheminement D'Electricite - sEGMENT C5 (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres figurant dans les documents de la consultation. Le coordonnateur du groupement de commandes est Bordeaux Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique. Ce groupement de commandes a pour objet la fourniture d'électricité (énergie active, garanties de capacité et garanties d'origine), son acheminement et les services.
La …
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2021-08-06acheminement et fourniture d'électricité (Sdetg)
le présent accord-cadre et les marchés subséquents afférents ont pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité pour les besoins propres de chaque membre du groupement de commandes dont le Sde est coordonnateur, incluant la fourniture complète en électricité des points de livraison des membres du groupement ;toutes prestations définies au Ccp et tous services associés à la fourniture d'électricité ;l'accès aux réseaux publics de transport et de distribution et leurs utilisations (dans le cadre …
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2021-05-28Acheminement et fourniture d'électricité (Conseil général de la Dordogne)
Les prestations attendues comprennent notamment:
— la fourniture en électricité des Points de livraison (PDL) précisés dans le cadre d'un contrat unique;
— l'accès au réseau de transport et de distribution pour les PDL précisés dans le cadre d'un contrat unique;
— la fourniture de services associés tels que décrits dans le présent CCAP et le CCTP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum ni maximum. L'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve …
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