2022-09-19souscription Des Contrats D'Assurances Pour La Commune De Les Rousses Et De Son Ccas (Commune des Rousses)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune De Les Rousses et le CcasDans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement.La Commune De Les Rousses, représentée par son Maire assure le rôle de …
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2022-09-14prestations d'assurances (Commune de Courchevel)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marché public passé en groupement de commandes :Coordonnateur du groupement : commune de Courchevel représentée par son Maire en exercicemembre du groupement : Ccas de Courchevel représenté par son Président en exercice
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2022-09-12marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'Angouleme (Commune d'Angoulême)
la présente consultation a pour objet la souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'Angouleme. Le marché est simple à prix unitaires révisables selon la formule prévue pour chacun des lots à l'acte d'engagement et au cahier des clauses techniques particulières. Il est décomposé en deux lots : Flotte automobile et risques annexes (lot no 1) et Protection juridique des personnes physiques (Lot no 2). Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2023 …
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2022-09-02marché public de services d'assurances (commune de villebon sur yvette)
il s'agit d'un marché de services.Le lieu d'exécution est : 91140 Villebon Sur YvetteLe marché est conclu à effet du 1er Janvier 2023 pour une durée de Quatre Ans, soit un terme au 31 décembre 2026.Les parties disposent de la faculté réciproque de résilier le marché chaque année, en respectant un préavis de Six Mois avant l'échéance annuelle fixée au 1er janvier.La consultation a pour objet la souscription de trois contrats correspondant à cinq lots différents :no du lot Type de contrat Objet …
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