les prestations d'assurances portent sur :- les dommages aux biens et Risques Annexes,- la flotte Automobile et Risques Annexes,- la responsabilité civile et Risques annexes,- la protection juridique des agents et des élus,- la protection juridique générale,- tous Risques Expositions - tous Risques Instruments de Musique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:
“les prestations d'assurances portent sur :- les dommages aux biens et Risques Annexes,- la flotte Automobile et Risques Annexes,- la responsabilité civile...”
Brève description
les prestations d'assurances portent sur :- les dommages aux biens et Risques Annexes,- la flotte Automobile et Risques Annexes,- la responsabilité civile et Risques annexes,- la protection juridique des agents et des élus,- la protection juridique générale,- tous Risques Expositions - tous Risques Instruments de Musique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-23 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 187-529786
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“variante autorisée: les candidats n'ont pas l'obligation de répondre avec une offre entière conforme au cahier des charges (solution de base). Les exigences...”
variante autorisée: les candidats n'ont pas l'obligation de répondre avec une offre entière conforme au cahier des charges (solution de base). Les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans le règlement de consultation
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Source: OJS 2022/S 187-529786 (2022-09-23)
Informations complémentaires (2022-10-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-582232
Se réfère à l'avis: 2022/S 187-529786
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“le présent avis a pour objet de rectifier la date limite de réception des plis et les modalités d'ouverture des plis définies dans la section IV - procédure”
Source: OJS 2022/S 204-582232 (2022-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations d'assurances portent sur :- les dommages aux biens et Risques Annexes,- la flotte Automobile et Risques Annexes,- la responsabilité civile...”
Brève description
les prestations d'assurances portent sur :- les dommages aux biens et Risques Annexes,- la flotte Automobile et Risques Annexes,- la responsabilité civile et Risques annexes,- la protection juridique des agents et des élus,- la protection juridique générale
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Total value of the procurement: 1 492 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-068107
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
“cet accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023, ou à compter de leur notification si la date est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2023 ou...”
cet accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2023, ou à compter de leur notification si la date est postérieure à cette date, jusqu'au 31/12/2023 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
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Source: OJS 2023/S 025-068107 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations d'assurance du lot no13, objet du présent avis d'attribution, portent sur Tous Risques Expositions - tous Risques Instruments de Musique”
Total value of the procurement: 25 000 EUR 💰
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-126193
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il...”
cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2023 ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une période d'un an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint
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Source: OJS 2023/S 043-126193 (2023-02-24)