ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX EN RIVIERES DE COMPETENCE INTERCOMMUNALE - 3 LOTS
Arche Agglo
La communauté d'agglomération ARCHE Agglo souhaite confier diverses missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance afin d'être accompagnée dans la mise en oeuvre de ses projets portant sur : - des travaux de voirie et d'aménagement d'espaces, - des travaux de réseau d'eau potable et d'assainissement (eaux usées y compris eaux pluviales), - des travaux en rivières. L'accord-cadre a pour objet de confier les missions suivantes : 1/ des missions de maitrise d'oeuvre relatives à des projets inférieurs à 300 000 euro(s) HT (coût des travaux) et selon un taux de rémunération en fonction de 3 tranches : - Travaux inférieurs à 50 000 euro(s) HT - Travaux compris entre 50 000 et 150 000 euro(s) HT - Travaux compris entre 150 000 et 300 000 euro(s) HT 2/ des missions complémentaires (dossiers règlementaires, études hydrauliques, demandes de défrichement, demandes de permission de voirie, enquêtes de branchement, …). 3/ des missions de conseil et d'assistance à maitrise d'ouvrage (études d'opportunités, études de faisabilité, préprogramme, programme, ...)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
| 2025-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX EN RIVIERES DE COMPETENCE INTERCOMMUNALE - 3 LOTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de voirie et aménagement d'espaces
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de réseau d'eau potable et assainissement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux en rivières, digues et barrages
Description du marché: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux en rivières, digues et barrages
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533760 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533760 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-586451 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET TRAVAUX EN RIVIERES DE COMPETENCE INTERCOMMUNALE - 3 LOTS
Numéro de référence:
2024-39-F
Brève description:
La communauté d'agglomération ARCHE Agglo souhaite confier diverses missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance afin d'être accompagnée dans la mise en oeuvre de ses projets portant sur :
- des travaux de voirie et d'aménagement d'espaces,
- des travaux de réseau d'eau potable et d'assainissement (eaux usées y compris eaux pluviales),
- des travaux en rivières.
L'accord-cadre a pour objet de confier les missions suivantes :
1/ des missions de maitrise d'oeuvre relatives à des projets inférieurs à 300 000 euro(s) HT (coût des travaux) et selon un taux de rémunération en fonction de 3 tranches :
- Travaux inférieurs à 50 000 euro(s) HT
- Travaux compris entre 50 000 et 150 000 euro(s) HT
- Travaux compris entre 150 000 et 300 000 euro(s) HT
2/ des missions complémentaires (dossiers règlementaires, études hydrauliques, demandes de défrichement, demandes de permission de voirie, enquêtes de branchement, …).
3/ des missions de conseil et d'assistance à maitrise d'ouvrage (études d'opportunités, études de faisabilité, préprogramme, programme, ...)
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Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de voirie et aménagement d'espaces
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de voirie et aménagement d'espaces
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel : 30 000 euro(s) Ht
Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de réseau d'eau potable et assainissement
Description du marché:
Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de réseau d'eau potable et assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux en rivières, digues et barrages
Description du marché: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux en rivières, digues et barrages
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum annuel.
Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Tout certificat de qualification professionnelle ou document équivalent attestant des capacités à exercer les prestations objet de l'accord-cadre
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Arche agglo
Numéro d'enregistrement national:
70588
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SAUSSET Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0426787878 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533760 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533760 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
D7C1141F-9F39-0A96-BC826FC33490EE02
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-586451 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de voirie et aménagement d'espaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Condorcet
Code postal: 26100
Commune postale: Romans-Sur-Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@beaur.fr 📧
Téléphone: 0475724200 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Safege
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue Felix Mangini
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: rhone-alpes@safege.com 📧
Téléphone: 0475840350 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 586451-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 043-139614 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202439fl1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Titre: Maitrise d'oeuvre et assistance pour des travaux de voirie et aménagement d'espaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BEAUR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaur
Numéro d'enregistrement national:
1533760-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue Condorcet
Code postal: 26100
Commune postale: Romans-Sur-Isere
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@beaur.fr 📧
Téléphone: 0475724200 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1533760-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre:
SAFEGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Safege
Numéro d'enregistrement national:
1533760-1-3-1
Adresse postale: 18 Rue Felix Mangini
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: rhone-alpes@safege.com 📧
Téléphone: 0475840350 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 586451-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants de l'accord cadre sont les suivants :
Lot n°1 : Mini 30 000 euro(s) Ht/an - Maxi :120 000 euro(s) Ht/an
Lot n°2 : Mini : 30 000 euro(s) Ht/an - Maxi : 120 000 euro(s) Ht/an
Lot n°3 : Mini : 0 euro(s) Ht / Maxi : 120 000 euro(s) Ht/an
L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans maximum
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
D01E304E-C4BA-BA58-B874D9FBF799AE7D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D01E305C-CD4E-AC95-70907B88F34CF72F
Source: OJS 2025/S 043-139614 (2025-02-27)
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