Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI sur le territoire de la Métropole de Lyon - 7 Lots

Métropole de Lyon

Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation, d'assistance et de conseils à la maîtrise d'ouvrage, d'enquêtes, de recensement..., dans les domaines de l'assainissement pluvial, des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales, du ruissellement (naturel, agricole, urbain...) et de l'hydraulique à surface libre (volet inondation pour les cours d'eau notamment). L'ensemble de ces thématiques est regroupée sous la terminologie « hydraulique fluviale ou pluviale »

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-27	Avis de marché
2025-12-03	Avis de marché
2025-12-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage en lien avec les thématiques eaux usées, eaux pluviales et GEMAPI sur le territoire de la Métropole de Lyon - 7 Lots
Numéro de référence: 25-EAU-096
Brève description:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 740 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Hydraulique fluviale et pluviale
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation,...”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif correspond au montant maximum Ht reconductions comprises”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Siret : 20004697700019 Dtee /Direction Cycle de L'Eau/Unité marchés publics...”
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains et matériels aux exigences de l'annexe technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Systèmes d'assainissement et leurs bassins versants
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Études environnementales et d'incidence
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études environnementales ou d'incidence, la réalisation de dossiers...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains aux exigences de l'annexe technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de faisabilité et de programmation,...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Etudes relatives aux stations d'épuration et de relèvement
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation d'études relatives aux stations d'épuration et de relèvement des eaux usées et pluviales de la Métropole de Lyon, gérées...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Etudes et expertise hydrogéologique
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique technique ou...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Diagnostic et contrôle assainissement des usagers
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, d'études spécifiques de diagnostic, de contrôle, d'enquêtes, de recensement ......”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-12 13:00:00 📅
Lieu:
“Territoire de la Métropole de Lyon”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères:
“Titre d'études et titres professionnels : Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des...”
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour ...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Références de service ou fournitures similaires. Les Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant sont pour chaque lots définis dans le...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1, 2, 3, 5 et 7 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 55056
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1744098 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1744098 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et...”

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).
La date de commencement de l'exécution des prestations est donnée à titre indicatif.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaires pour les lots 1 et 6 et multi attributaires pour les lots 2, 3, 4, 5 et 7 (cf. Rc)
Les marchés seront financés sur les fonds propres de la Métropole.
- Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le Ccp.
- Acomptes versés dans les conditions fixées par les articles L.2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et selon le Ccap.
- Avance accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 à R2191-19 Ccp.
- Révision des prix : prix révisables
Les obligations relatives aux assurances sont détaillées à l'article 9 du Ccap.
Les candidats sont invités à anticiper les délais d'obtention des assurances. A défaut de communication de ces documents le marché ne sera pas notifié (art 9 Rc).
Renseignements complémentaires :
Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non
-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :
-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :
-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.
-Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: BCD5AA56-F953-5E19-5CDF0373E7D41EC3
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: BCD5AA66-B2C7-3EFD-A944A0129320DB2D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-793566 (2025-11-27)

Avis de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 740 000 EUR 💰
Description
1 100 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
2 400 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E817DDA1-AD4B-9BDE-0A3DB5EDADD99343
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E817DDB4-E1C1-B21D-61F73FF750446E8B

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“lots: Au lieu de N°6 Etudes et expertise hydrogéologique Description : Ce marché porte sur la réalisation, pour le compte de la Métropole de Lyon, des...”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 116a7b17-ce0a-4c30-857f-9835e594731a-01
Source: OJS 2025/S 234-806768 (2025-12-03)

Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 740 000 EUR 💰
Description
1 100 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
640 000 EUR 💰
2 400 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-19 13:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 572DE437-C770-4C72-CCD73D07F113810A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
572DE453-03BD-02A5-9BDD36749345280F

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 12h00 au plus tard.”

“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 19/01/2026 à 13h00 au plus tard.”

Afficher plus (2)

“8- Transmission des plis- Communications et échanges d’informations avec l’acheteu: Au lieu de Date: 12/01/2026 13h00 Lieu: Territoire de la Métropole de...”

“8- Transmission des plis- : Au lieu de date limite le 12/01/2026 à 12h00, lire date limite le 19/01/2026 à 12h00”

Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 116a7b17-ce0a-4c30-857f-9835e594731a-01
Source: OJS 2025/S 240-825905 (2025-12-10)

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