Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides

Métropole Aix-Marseille-Provence

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-27	Avis de marché
2025-12-04	Avis de marché
2026-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Numéro de référence: 75250146
Brève description:
“Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Description du marché:
“Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 300 000 Euros HT soit 1 200 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Adresse postale: Métropole Aix-Marseille-Provence
58 bld Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an (1) à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % * Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie appliquée pour l'élaboration : des missions d'assistance technique - des missions d'assistance administrative, et règlementaire décrites à l'article 5 du CCTP * Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Description du marché:
“Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 200 000 Euros HT soit 800 000 EurosHT si toutes les reconductions sont effectuées.”
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration des missions de maîtrise d'oeuvre par éléments de mission définis à l'article 6 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Missions d'études techniques
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Description du marché:
“Missions d'études techniques”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 2 000 000 euros HT soit 8 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : pondération : 15 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration d'études techniques sur le territoire métropolitain telles que décrites à l'article 7 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe ☒ Sous-critère 3 : pondération : 25 % Intitulé : Adéquation des moyens techniques mis en oeuvre (logiciels, outils, etc…) spécifiques aux études attendues dans le lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisition de données : investigations géotechniques, prestations foncières
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Description du marché:
“Missions d'études spécifiques, acquisition de données : investigations géotechniques, prestations foncières”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 750 000 euros HT soit 3 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études telles que décrites à l'article 8 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisitions de données, mission à caractère administratif (prospections et études naturalistes)
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Description du marché:
“Missions d'études spécifiques, acquisitions de données, mission à caractère administratif (prospections et études naturalistes)”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 400 000 euros HT soit 1 600 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études et prospections naturalistes, études environnementales et bilans écologiques, dossiers spécifiques tels que dérogations à l'appui d'opérations décrites à l'article 9 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant estimé 2 540 561 Euros HT correspond au total des 5 lots, tout comme le montant maximum de 3 650 000 euros HT. Ils sont identiques en cas de...”

Site principal ou lieu d'exécution

Le montant estimé 2 540 561 Euros HT correspond au total des 5 lots, tout comme le montant maximum de 3 650 000 euros HT.
Ils sont identiques en cas de reconduction soit : 10 162 244 Euros HT estimés et un montant maximum 14 600 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Ils se répartissent comme ci-suit :
Lot 1 : Estimation annuelle 231 580 Euros HT et 300 000 Euros HT montant maximum
Lot 2 : Estimation annuelle 130 710 Euros HT et 200 000 Euros HT montant maximum
Lot 3 : estimation annuelle 1 526 850 Euros HT et 2 000 000 Euros HT montant maximum
Lot 4 : estimation annuelle 446 331 Euros HT et 750 000 Euros HT montant maximum
Lot 5 : estimation annuelle 205 090 Euros HT et 400 000 EurosHT montant maximum
Adresse des remises des copies de sauvegarde : DCP Le Balthazar DCP 2 Boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc 13 002 MARSEILLE

Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :
https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.

Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au règlement de la consultation.
Conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire.

Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au règlement de la consultation.
Conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9.1 du Règlement de la consultation.

Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Chacun des lots sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères.
Néanmoins, l'attribution des lots s'effectuera de la façon suivante :
Il ne pourra être attribué qu'un maximum de deux lots à un même opérateur économique, qu'il soit candidat individuel ou mandataire d'un groupement.
L'ordre d'attribution s'établira comme suit :
1- Lot 3
2- Lot 1
3- Lot 2
4- Lot 4
5- Lot 5
Par dérogation à cette clause limitative d'attribution des lots, dans l'hypothèse où un lot ne peut pas être attribué car l'ensemble des candidats classés sont déjà attributaires de deux lots, le candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sera retenu afin d'éviter l'infructuosité du lot.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“date prévisionnelle séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-11 10:00:00 📅
Informations complémentaires:
“date prévisionnelle séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique : - Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités techniques et professionnelles - Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“- Certificat(s) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants Pour le lot 1 : OPQIBI 0103 - AMO en technique OPQIBI 0701-...”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour les lots 2 et 3 : L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir règlement de consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 207-709666 (2025-10-27)

Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Description
231 580 EUR 💰
130 710 EUR 💰
1 526 850 EUR 💰
446 331 EUR 💰
205 090 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-16 10:00:00 📅

Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3bb24622-6a8f-497e-a4a9-c96d7cb7840c-01
Source: OJS 2025/S 236-813377 (2025-12-04)

Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 752501461
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de 231 580 euros HT est le montant pour la période 1, il est de 926 320 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées Le montant...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-10 📅
Description
Identifiant interne: 752501462
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 200 000 Euros HT soit 800 000 EurosHT si toutes les reconductions sont effectuées. L'estimation est de 130 710 euros HT...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Description
Identifiant interne: 752501463
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 2 000 000 euros HT soit 8 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées. L'estimation est de 1 526 850...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Description
Identifiant interne: 752501464
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 750 000 euros HT soit 3 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées. L'estimation est de 446 331 euros HT...”
Identifiant interne: 752501465
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel est de 400 000 euros HT soit 1 600 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées. L'estimation est de 205 090 euros HT...”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le montant estimé 2 540 561 Euros HT correspond au total des 5 lots, tout comme le montant maximum de 3 650 000 euros HT. Ils sont identiques en cas de...”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z260191F00
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides Lot 1 : Missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 203152.5 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre entreprise artelia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise artelia
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352601034
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 810 055 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ARTELIA (mandataire)/BENEDICTE BAUDIN (co-traitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 197 351 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ABO ERG GEOTECHNIQUE (mandataire)/OPSIA MEDITERRANEE (co-traitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ENTREPRISE ABO ERG GEOTECHNIQUE (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Abo erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national: 33911061100151
Adresse postale: 14 draille des tribales Bâtiment E
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Point de contact: Vincent FABRE
Courrier électronique: marseille@erg-sa.fr 📧
Téléphone: 0495069060 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 224 708 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre entreprise biotope
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national: 39061361000380
Adresse postale: Le Galilée ZAC de la Gueiranne Allée Antoine Becquerel
Code postal: 83340
Commune postale: Le cannet des maures
Point de contact: Eric BRUCHET
Courrier électronique: paca@biotope.fr 📧
Téléphone: 0494502918 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165806.02 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Offre entreprise actierra
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise actierra
Nom et adresse du contractant
Nom: Actierra
Numéro d'enregistrement national: 83337878900055
Adresse postale: Domaine du petit arbois Pavillon Laennec BP 20056
Code postal: 13545
Commune postale: Aix en provence
Point de contact: Sébastien HUARD
Courrier électronique: ao.eau@actierra.com 📧
Téléphone: 0442508300 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://ampmetropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour les lots 2 et 3 : L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les...”
Source: OJS 2026/S 068-237966 (2026-04-03)

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