Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Métropole Aix-Marseille-Provence
Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • abo erg geotechnique
- • ACTIERRA
- • Artelia
- • Biotope
- • Safege
- • Sepia Conseils
- • setec hydratec
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-27 | Avis de marché |
| 2025-12-04 | Avis de marché |
| 2026-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Numéro de référence:
Brève description: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Description du marché: Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage
Informations complémentaires:
58 bld Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % * Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie appliquée pour l'élaboration : des missions d'assistance technique - des missions d'assistance administrative, et règlementaire décrites à l'article 5 du CCTP * Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Description du marché: Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration des missions de maîtrise d'oeuvre par éléments de mission définis à l'article 6 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions d'études techniques
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Description du marché: Missions d'études techniques
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : pondération : 15 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration d'études techniques sur le territoire métropolitain telles que décrites à l'article 7 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe ☒ Sous-critère 3 : pondération : 25 % Intitulé : Adéquation des moyens techniques mis en oeuvre (logiciels, outils, etc…) spécifiques aux études attendues dans le lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisition de données : investigations géotechniques, prestations foncières
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études telles que décrites à l'article 8 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisitions de données, mission à caractère administratif (prospections et études naturalistes)
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études et prospections naturalistes, études environnementales et bilans écologiques, dossiers spécifiques tels que dérogations à l'appui d'opérations décrites à l'article 9 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-11 10:00:00 📅
Informations complémentaires: date prévisionnelle séance non publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-709666 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Numéro de référence:
75250146
Brève description: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Description du marché: Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 300 000 Euros HT soit 1 200 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Adresse postale: Métropole Aix-Marseille-Provence
58 bld Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an (1) à compter de sa notification.
Le présent accord-cadre est reconductible.
Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par courrier avec accusé réception, 1 mois avant la fin de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % * Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie appliquée pour l'élaboration : des missions d'assistance technique - des missions d'assistance administrative, et règlementaire décrites à l'article 5 du CCTP * Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Description du marché: Missions d'assistance technique pour la définition et le suivi de travaux
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 200 000 Euros HT soit 800 000 EurosHT si toutes les reconductions sont effectuées.
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 %Sous-critère 1 : pondération : 60 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration des missions de maîtrise d'oeuvre par éléments de mission définis à l'article 6 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 40 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Missions d'études techniques
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Description du marché: Missions d'études techniques
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 2 000 000 euros HT soit 8 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : pondération : 15 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour l'élaboration d'études techniques sur le territoire métropolitain telles que décrites à l'article 7 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe ☒ Sous-critère 3 : pondération : 25 % Intitulé : Adéquation des moyens techniques mis en oeuvre (logiciels, outils, etc…) spécifiques aux études attendues dans le lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisition de données : investigations géotechniques, prestations foncières
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Description du marché:
Missions d'études spécifiques, acquisition de données : investigations géotechniques, prestations foncières
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 750 000 euros HT soit 3 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études telles que décrites à l'article 8 du CCTP Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Missions d'études spécifiques, acquisitions de données, mission à caractère administratif (prospections et études naturalistes)
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Description du marché:
Missions d'études spécifiques, acquisitions de données, mission à caractère administratif (prospections et études naturalistes)
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 400 000 euros HT soit 1 600 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 40 % Sous-critère 1 : pondération : 40 % Intitulé : Adéquation de la méthodologie retenue pour la réalisation des études et prospections naturalistes, études environnementales et bilans écologiques, dossiers spécifiques tels que dérogations à l'appui d'opérations décrites à l'article 9 du CCTP. Sous-critère 2 : pondération : 60 % Intitulé : Pertinence et dimensionnement de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de l'expérience des membres de l'équipe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant estimé 2 540 561 Euros HT correspond au total des 5 lots, tout comme le montant maximum de 3 650 000 euros HT.
Ils sont identiques en cas de reconduction soit : 10 162 244 Euros HT estimés et un montant maximum 14 600 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Ils se répartissent comme ci-suit :
Lot 1 : Estimation annuelle 231 580 Euros HT et 300 000 Euros HT montant maximum
Lot 2 : Estimation annuelle 130 710 Euros HT et 200 000 Euros HT montant maximum
Lot 3 : estimation annuelle 1 526 850 Euros HT et 2 000 000 Euros HT montant maximum
Lot 4 : estimation annuelle 446 331 Euros HT et 750 000 Euros HT montant maximum
Lot 5 : estimation annuelle 205 090 Euros HT et 400 000 EurosHT montant maximum
Adresse des remises des copies de sauvegarde : DCP Le Balthazar DCP 2 Boulevard Euroméditerranée Quai d'Arenc 13 002 MARSEILLE
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique :
https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.
Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au règlement de la consultation.
Conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire.
Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au règlement de la consultation.
Conformément à l'article R2132-7 du code de la commande publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9.1 du Règlement de la consultation.
Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Chacun des lots sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sur l'ensemble des critères.
Néanmoins, l'attribution des lots s'effectuera de la façon suivante :
Il ne pourra être attribué qu'un maximum de deux lots à un même opérateur économique, qu'il soit candidat individuel ou mandataire d'un groupement.
L'ordre d'attribution s'établira comme suit :
1- Lot 3
2- Lot 1
3- Lot 2
4- Lot 4
5- Lot 5
Par dérogation à cette clause limitative d'attribution des lots, dans l'hypothèse où un lot ne peut pas être attribué car l'ensemble des candidats classés sont déjà attributaires de deux lots, le candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sera retenu afin d'éviter l'infructuosité du lot.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-11 10:00:00 📅
Informations complémentaires: date prévisionnelle séance non publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique :
- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).
Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.
- Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Liste et brève description des règles et critères:
Capacités techniques et professionnelles
- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
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Liste et brève description des règles et critères:
- Certificat(s) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants
Pour le lot 1 :
OPQIBI 0103 - AMO en technique
OPQIBI 0701- Etude de la biodiversité et des écosystèmes
OPQIBI 0704 - Etude des bassins versants et des écosystèmes aquatiques
OPQIBI 0802 - Etude de protection contre les inondations
OPQIBI 0612 - Evaluation environnementale des projets
L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
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Liste et brève description des règles et critères:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe).
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro d'enregistrement national:
20005480700017
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots 2 et 3 :
L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Pour les lots 1 ; 4 et 5 :
L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R21622-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir règlement de consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-709666 (2025-10-27)
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Description
231 580 EUR 💰
130 710 EUR 💰
1 526 850 EUR 💰
446 331 EUR 💰
205 090 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-16 10:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3bb24622-6a8f-497e-a4a9-c96d7cb7840c-01
Source: OJS 2025/S 236-813377 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Description
231 580 EUR 💰
130 710 EUR 💰
1 526 850 EUR 💰
446 331 EUR 💰
205 090 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-16 10:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3bb24622-6a8f-497e-a4a9-c96d7cb7840c-01
Source: OJS 2025/S 236-813377 (2025-12-04)
Avis d'attribution de marché (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-10 📅
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date de début: 2026-03-13 📅
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date de début: 2026-03-23 📅
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Informations complémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date de début: 2026-03-16 📅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides Lot 1 : Missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 203152.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise artelia
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 810 055 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 039 950 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise setec hydratec
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec hydratec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 chemin des gorges de Cabriès
Code postal: 13127
Commune postale: vitrolles
Point de contact: Olivier VENTO
Courrier électronique: vitrolles@hydra.setec.fr 📧
Téléphone: 0486156246 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 072 750 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise safege
Nom et adresse du contractant
Nom: Safege
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 avenue Henri Malacrida
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence
Point de contact: Philippe GONELLE
Courrier électronique: aix@safege.fr 📧
Téléphone: 0442936510 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 098 100 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ENTREPRISE SEPIA (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepia conseils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue St Jacques
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Point de contact: Nathalie GUYEN
Courrier électronique: sepia@sepia-conseils.fr 📧
Téléphone: 0465586222 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 197 351 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ENTREPRISE ABO ERG GEOTECHNIQUE (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Abo erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 draille des tribales Bâtiment E
Commune postale: Vitrolles
Point de contact: Vincent FABRE
Courrier électronique: marseille@erg-sa.fr 📧
Téléphone: 0495069060 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 708 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Galilée ZAC de la Gueiranne Allée Antoine Becquerel
Code postal: 83340
Commune postale: Le cannet des maures
Point de contact: Eric BRUCHET
Courrier électronique: paca@biotope.fr 📧
Téléphone: 0494502918 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165806.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise actierra
Nom et adresse du contractant
Nom: Actierra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine du petit arbois Pavillon Laennec BP 20056
Code postal: 13545
Point de contact: Sébastien HUARD
Courrier électronique: ao.eau@actierra.com 📧
Téléphone: 0442508300 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 105 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 068-237966 (2026-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 540 561 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 650 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
752501461
Valeur estimée hors TVA: 231 580 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant estimatif de 231 580 euros HT est le montant pour la période 1, il est de 926 320 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées
Le montant maximum annuel est de 300 000 Euros HT soit 1 200 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Afficher plus
Date de début: 2026-03-10 📅
Description
Identifiant interne:
752501462
Valeur estimée hors TVA: 130 710 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 200 000 Euros HT soit 800 000 EurosHT si toutes les reconductions sont effectuées.
L'estimation est de 130 710 euros HT soit 522 840 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-13 📅
Description
Identifiant interne:
752501463
Valeur estimée hors TVA: 1 526 850 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 2 000 000 euros HT soit 8 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
L'estimation est de 1 526 850 euros HT soit 6 107 400 euros HT.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-23 📅
Description
Identifiant interne:
752501464
Valeur estimée hors TVA: 446 331 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 750 000 euros HT soit 3 000 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
L'estimation est de 446 331 euros HT soit 1 785 324 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Identifiant interne: 752501465
Valeur estimée hors TVA: 205 090 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum annuel est de 400 000 euros HT soit 1 600 000 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
L'estimation est de 205 090 euros HT soit 820 360 euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant estimé 2 540 561 Euros HT correspond au total des 5 lots, tout comme le montant maximum de 3 650 000 euros HT.
Ils sont identiques en cas de reconduction soit : 10 162 244 Euros HT estimés et un montant maximum 14 600 000 Euros HT si toutes les reconductions sont effectuées.
Ils se répartissent comme ci-suit :
Lot 1 : Estimation annuelle 231 580 Euros HT et 300 000 Euros HT montant maximum
Lot 2 : Estimation annuelle 130 710 Euros HT et 200 000 Euros HT montant maximum
Lot 3 : estimation annuelle 1 526 850 Euros HT et 2 000 000 Euros HT montant maximum
Lot 4 : estimation annuelle 446 331 Euros HT et 750 000 Euros HT montant maximum
Lot 5 : estimation annuelle 205 090 Euros HT et 400 000 EurosHT montant maximum
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Z260191F00
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Assistance technique pour la compétence GEMAPI et zones humides Lot 1 : Missions d'assistance à Maîtrise d'ouvrage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 203152.5 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise artelia
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national:
44452352601034
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 810 055 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE ARTELIA (mandataire)/BENEDICTE BAUDIN (co-traitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 039 950 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE SETEC HYDRATEC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise setec hydratec
Nom et adresse du contractant
Nom: Setec hydratec
Numéro d'enregistrement national:
30139256900085
Adresse postale: 7 chemin des gorges de Cabriès
Code postal: 13127
Commune postale: vitrolles
Point de contact: Olivier VENTO
Courrier électronique: vitrolles@hydra.setec.fr 📧
Téléphone: 0486156246 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 072 750 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE SAFEGE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise safege
Nom et adresse du contractant
Nom: Safege
Numéro d'enregistrement national:
54202182900123
Adresse postale: 30 avenue Henri Malacrida
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence
Point de contact: Philippe GONELLE
Courrier électronique: aix@safege.fr 📧
Téléphone: 0442936510 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 098 100 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT SEPIA CONSEILS (mandataire)/ATELIER MIRA (co-traitant) /ISL INGENIERIE (co-traitant)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ENTREPRISE SEPIA (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepia conseils
Numéro d'enregistrement national:
38231076100061
Adresse postale: 5 rue St Jacques
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Point de contact: Nathalie GUYEN
Courrier électronique: sepia@sepia-conseils.fr 📧
Téléphone: 0465586222 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 197 351 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE ABO ERG GEOTECHNIQUE (mandataire)/OPSIA MEDITERRANEE (co-traitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE ENTREPRISE ABO ERG GEOTECHNIQUE (mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: Abo erg geotechnique
Numéro d'enregistrement national:
33911061100151
Adresse postale: 14 draille des tribales Bâtiment E
Commune postale: Vitrolles
Point de contact: Vincent FABRE
Courrier électronique: marseille@erg-sa.fr 📧
Téléphone: 0495069060 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 224 708 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE BIOTOPE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise biotope
Nom et adresse du contractant
Nom: Biotope
Numéro d'enregistrement national:
39061361000380
Adresse postale: Le Galilée ZAC de la Gueiranne Allée Antoine Becquerel
Code postal: 83340
Commune postale: Le cannet des maures
Point de contact: Eric BRUCHET
Courrier électronique: paca@biotope.fr 📧
Téléphone: 0494502918 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165806.02 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE ACTIERRA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre entreprise actierra
Nom et adresse du contractant
Nom: Actierra
Numéro d'enregistrement national:
83337878900055
Adresse postale: Domaine du petit arbois Pavillon Laennec BP 20056
Code postal: 13545
Point de contact: Sébastien HUARD
Courrier électronique: ao.eau@actierra.com 📧
Téléphone: 0442508300 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 105 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://ampmetropole.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots 2 et 3 :
L'accord cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Pour les lots 1 ; 4 et 5 :
L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R21622-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181-3 du code de la commande publique.
Afficher plus
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