2026-03-03   2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du... (Arche Agglo)
L'objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire. Ce marché doit également permettre aux enfants accueillis dans les ALSH du territoire de bénéficier d'une sensibilisation sur les mêmes thématiques que les écoles Voir la passation de marché »
2025-12-11   2025-47-F - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE PAYSAGERE / INFRASTRUCTURE ET ASSISTANCE ENVIRONNEMENTALE POUR... (Arche Agglo)
Dans le cadre du projet d'aménagement du site du Domaine de Champos, ARCHE Agglo entend disposer d'un maître d'oeuvre et d'une assistance environnementale afin de l'accompagner dans : -L'adaptation du plan guide et des orientations opérationnelles d'aménagement d'infrastructures et paysagères, -La définition d'une programmation intégrant la réglementation environnementale et urbanistique, -La réalisation des divers dossiers réglementaires, -La conception des aménagements paysagers et de loisirs (missions … Voir la passation de marché »
2025-11-19   Marché N° 2025-52-F Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux... (Arche Agglo)
La présente consultation concerne : Un Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des schémas directeurs eaux usées et eaux pluviales des communes d'Arche Agglo Les prestations sont réparties en 2 lots géographiques, tels que précisés dans un document « périmètre géographique » : Voir la passation de marché »
2025-11-13   2025-49-F - accord-cadre à bons de commande mono-attributaire rétrofit de conteneurs enterrés de collecte des... (Arche Agglo)
La prestation a pour objet la rénovation technique complète des conteneurs comprenant : - La dépose des anciens systèmes de sécurités internes si nécessaire (contrepoids, câbles, etc.). - La fourniture et l'installation complète de nouveaux équipements conformes à la norme NF EN 13071-1 ou équivalent. - La mise en état fonctionnelle et sécuritaire des conteneurs avant leur mise en service. - L'installation d'un conteneur qui s'adaptera parfaitement au cuve béton. - Le transport d'un ou plusieurs … Voir la passation de marché »
2025-07-11   2025-34-F - PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - ARCHE AGGLO - 3 LOTS (Arche Agglo)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : - Dommages aux biens - Responsabilité Civile - Flotte Automobile Voir la passation de marché »
2025-07-11   2025-33-F -Assurance complémentaire santé (Arche Agglo)
La présente consultation a pour but de mettre en place une convention de participation pour la protection sociale complémentaire des agents, qui en auront exprimé le souhait, sous la forme d'une convention "complémentaire santé" Voir la passation de marché »
2025-04-23   2025-17-F - Broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo (Arche Agglo)
La consultation a pour objet le broyage des végétaux collectés sur les déchèteries et plateformes végétaux d'ARCHE Agglo : - Broyage sur la déchèterie de Tournon-sur-Rhône et la plateforme de Lemps. - Broyage sur les plateformes de Sécheras, Étables, Plats et Boucieu-Le-Roi. Ce marché a pour objectif de garantir la gestion et la valorisation des déchets verts sur ces sites, en assurant un broyage conforme aux exigences techniques et environnementales Voir la passation de marché »
2025-03-13   2025-7-F - Fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les EAJE du territoire (Arche Agglo)
Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par ARCHE Agglo et Planète Môme Voir la passation de marché »
2025-02-25   2025-1-F - Fourniture, installation et maintenance d'une infrastructure de virtualisation (Arche Agglo)
Cette consultation concerne la fourniture, l'installation et la maintenance d'une infrastructure de virtualisation (On-premise), permettant de répondre aux besoins de la communaut d'agglomération Arche Agglo, en matière d'exploitation des systèmes d'informations entre ses différents sites. L'objectif est donc d'installer une nouvelle infrastructure de virtualisation à haute disponibilité et de reconvertir la solution actuelle de virtualisation en solution de PRA Voir la passation de marché »
2024-10-17   2024-38-F - AO - Mission d'accompagnement des ménages dans leur projet de rénovation dans le cadre du pacte territorial (Arche Agglo)
Le présent marché doit permettre de répondre au volet accompagnement des ménages attendus dans le cadre du pacte (article 3.3 de la délibération 2024-06 du 13 mars 2024 du CA de l'ANAH). La collectivité a fait le choix de déployer une offre d'accompagnement lorsque les opérateurs privés n'interviennent pas afin de compléter l'offre d'opérateurs et assurer l'accès aux accompagnements au plus grand nombre des ménages Voir la passation de marché »
2024-09-26   ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET... (Arche Agglo)
La communauté d'agglomération ARCHE Agglo souhaite confier diverses missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance afin d'être accompagnée dans la mise en oeuvre de ses projets portant sur : - des travaux de voirie et d'aménagement d'espaces, - des travaux de réseau d'eau potable et d'assainissement (eaux usées y compris eaux pluviales), - des travaux en rivières. L'accord-cadre a pour objet de confier les missions suivantes : 1/ des missions de maitrise d'oeuvre relatives à des projets inférieurs à 300 … Voir la passation de marché »
2024-06-19   2024-23-F- AOO- Accord-cadre à bons de commande - fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la... (Arche Agglo)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le personnel de la Communauté d'Agglomération d'ARCHE AGGLO, soit environ 315 agents à ce jour. Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être … Voir la passation de marché »
2024-02-15   2024-2-F -AOO- Accord-cadre à bons de commande pour des prestations topographiques et foncières pour le compte d'ARCHE Agglo (Arche Agglo)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : - Prestations de relevés topographiques et de bâtiments relatives à la mise à jour, l'étude, la préparation, la réalisation et le récolement dans le cadre des opérations d'aménagement de bâtiments ou de terrains sur le territoire d'Arche Agglo. - Prestations foncières réalisées par un géomètre expert (délimitations foncières, bornages, établissement de plans parcellaires et de documents d'arpentage, …) dans le cadre des opérations … Voir la passation de marché »
2023-11-23   2023-42- f -Fourniture de services de télécommunications - 2 lots (Arche Agglo)
le marché public a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins de la Communauté d'agglomération Arche Agglo Voir la passation de marché »
2023-11-23   2023-43-f- acms - acquisition de matériel informatique - 3 lots (Arche Agglo)
la présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires, il permet la sélection de 5 attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres) pour des acquisitions de matériel informatique Pc fixes, Pc portables et tablettes.Les prestations sont décomposées en fonction des types de matériel :- ordinateurs fixes, d'ordinateurs portables et d'écrans?- petits matériels informatiques, câbles et accessoires?- téléphones mobiles et de tablettes seront … Voir la passation de marché »
2023-09-27   2023-32-f- aoo- maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux Relatifs A La Restructuration Du Reseau Des Decheteries D'Arche... (Arche Agglo)
la consultation a pour objet une mission de Maitrise d'oeuvre (Moe) à Arche Agglo (Maitre d'ouvrage), en vue de la restructuration du réseau des déchèteries intercommunales.Pour chaque lot les missions suivantes sont prévues : Avp, Pro, Amt, Visa, Det, Opc, AorMissions complémentaires : établissement, dépôt et obtention du permis de construire ou permis d'aménager selon le site et le besoin / Transmission des pièces techniques et plans nécessaires aux dossiers Icpe Voir la passation de marché »
2023-05-22   fourniture De Produits Et De Materiels D'Entretien Et D'Hygiene - 4 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché relatif à la fourniture et la livraison de produits d'entretien, matériels de nettoyage et consommables nécessaires au bon fonctionnement des différents services d'arche Agglo Voir la passation de marché »
2023-05-22   fourniture et livraison en liaison froide de repas et gouters pour les Eaje du territoire (Arche Agglo)
le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils gérés par Arche Agglo et Planète Môme.Il s'agit d'un groupement de commandes avec Arche Agglo (coordonnateur du groupement) et Planete Mome Voir la passation de marché »
2023-04-17   entretien de la végétation du lit et des berges du bassin versant du Doux - 5 lots (Arche Agglo)
la consultation concerne les travaux d'entretien de la végétation du lit et des berges sur le bassin versant du Doux Voir la passation de marché »
2023-04-13   execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots - relance (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-5-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes Voir la passation de marché »
2023-04-13   execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots - relance (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-6-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) … Voir la passation de marché »
2023-04-13   execution De Services De Transport Urbain De Personnes Reseau Le Bus - relance (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Il s'agit de la relance du marché no2023-7-f déclaré sans suite.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques … Voir la passation de marché »
2023-02-16   execution De Services De Transport Urbain De PersonnesReseau Le Bus (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport collectif urbain de personnes " Réseau Le Bus " pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes Voir la passation de marché »
2023-02-09   execution De Services De Transport Scolaire Et De Transport A La Demande - 2 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et de transport à la demande pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes Voir la passation de marché »
2023-02-09   execution De Services De Transport Scolaire - 11 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le compte d'arche Agglo sur son ressort territorial.Arche Agglo agit en tant que Pouvoir Adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre.Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes Voir la passation de marché »
2023-02-07   campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 5 lots (Arche Agglo)
l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire Voir la passation de marché »
2023-01-26   acbc - marché de nettoyage et d'entretien de locaux de la communauté d'agglomération Arche Agglo - 2 lots (Arche Agglo)
le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien, de nettoyage de sol et de nettoyage des surfaces vitrées Voir la passation de marché »
2023-01-12   entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération Arche... (Arche Agglo)
la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, ?)- le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :L'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZaeL'Entretien des cours d'eau et des … Voir la passation de marché »
2022-11-28   accord-Cadre à bons de commandes pour des études et investigations géotechniques pour les opération d'arche Agglo - 2 lots (Arche Agglo)
arche Agglo a besoin fréquemment d'études ou d'investigations géotechniques dans des domaines variés en matière de génie civil, d'aménagement ou d'ouvrages hydrauliques.Dans ce cadre, Arche Agglo lance une consultation en vue de conclure un Accord Cadre à bons de commande pour des missions d'études et d'investigations géotechniques.La description des prestations à réaliser est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières et le Bpu Voir la passation de marché »
2022-07-18   travaux de protection contre les crues de la Veaune et du Merdarioux (Arche Agglo)
marché de travaux pour la protection des communes de Marsaz, Chavannes, Mercurol-Veaunes, Chanos-Curson, Beaumont Monteux contre les crues de la Veaune et du MerdariouxLes principaux travaux à effectuer par les entreprises appartiennent aux catégories suivantes :-Terrassement,-Restauration et aménagement de berges,-instrumentation hydrométrique.Le marché fait l'objet de 4 lots géographiques:-lot no1 : Bourg de Marsaz, bassins 1 et 2-lot no2 : Bourg de Chavannes, bassins 3 et 4-lot no3 : Bourg de … Voir la passation de marché »
2022-07-05   prestations De Collecte Des Dechets Menagers Et Assimiles, De Lavage Des Conteneurs D'Apport Volontaire Et De Mise A... (Arche Agglo)
le marché a pour objet :- la collecte des ordures ménagères et assimilés, des non-fibreux, des fibreux et du verre- le lavage des conteneurs aériens, semi-enterrés et enterrés- la mise à disposition de bennes et le transport des déchets de déchèteries, ainsi que le traitement des déchets des déchèteries.Le marché est décomposé en 7 lots.Lieux d'exécution : Territoire d'arche Agglo qui comprend 41 communes à l'exception de 12 communes drômoises dont la compétence collecte a été transférée à un syndicat de … Voir la passation de marché »
2022-06-09   réalisation d'une étude hydrogéologique sur le forage des Verts Prés à Tain-L'Hermitage (Arche Agglo)
une étude hydrogéologique du captage des Verts Prés est donc nécessaire avec plusieurs finalités :1) définir l'impact quantitatif et qualitatif des travaux de restauration du ruisseau de labouterne sur le captage,2) définir le fonctionnement hydrogéologique de l'aquifère exploité par le captage pour larévision globale de la Dup du captage et notamment la révision des périmètres deprotectiondans le cadre des travaux de restauration de la Bouterne, l'étude hydrogéologique devra égalementaboutir à la … Voir la passation de marché »
2022-03-22   fourniture De Conteneurs D'Apport Volontaire Pour La Collecte Selective Et La Collecte Des Ordures Menageres... (Arche Agglo)
le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes)- les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes)- les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux)- les Ordures Ménagère résiduelles (Omr)Le marché comporte les prestations suivantes :- la fourniture des conteneurs- la livraison du matériel- le … Voir la passation de marché »
2022-01-14   fourniture, Pose Et Raccordement De Batiments Modulaires Pour L'Accueil De Loisirs Sans Hebergement D'Arche Agglo... (Arche Agglo)
le présent marché a pour objet la fourniture, pose et raccordement d'un ensemble de modulaires de +/- 180m² ainsi qu'un local de stockage type conteneur (Pse) pour l'accueil de loisir sans hébergement (Alsh) de la Communauté d'agglomération Arche Agglo Voir la passation de marché »
2021-11-16   projet D'Extension De La Zone D'Activites Economiques De Champagne - 3 Lots (Arche Agglo)
la présente consultation concerne le projet d'extension sud de la zone d'activités économiques de Champagne à Tournon sur Rhône et a pour objet de confier :- une mission de maîtrise d'oeuvre et d'urbanisme (lot 1)- une mission d'assistance administrative, technique et judiciaire pour l'acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation du projet par voie amiable et par voie d'expropriation (lot 2)- une mission d'assistance pour constituer les dossiers réglementaires environnementaux nécessaires à la … Voir la passation de marché »
2021-02-26   AO ACBC — marché nº 2021-8-f — éxécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — neuf lots (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire à titre principal et non urbain de personnes à titre accessoire, pour le compte d'Arche Agglo sur son ressort territorial. Voir la passation de marché »
2020-10-26   Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo (Arche Agglo)
Fourniture et gestion de titres-restaurant pour le personnel de la Communauté d'agglomération d'Arche Agglo. Voir la passation de marché »
2020-10-16   Collecte en apport volontaire des corps plats et acheminement jusqu'au centre de tri (Arche Agglo)
Collecte en apport volontaire des corps plats et acheminement jusqu'au centre de tri. Voir la passation de marché »
2020-10-12   Marché de services d'assurance — quatre lots (Arche Agglo)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'Arche Agglo: assurance «Dommages aux biens et risques annexes. Assurance «Responsabilité et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Protection juridique des agents et des élus». Voir la passation de marché »
2020-03-24   Exécution de services de transport urbain de personnes réseau le bus (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet l'exécution du service de transport collectif urbain de personnes «Réseau le bus» pour le compte d'Arche Agglo sur son ressort territorial. Voir la passation de marché »
2020-03-20   Execution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots (Arche Agglo)
Execution de services de transport scolaire et non urbain de personnes — cinq lots. Voir la passation de marché »
2019-12-20   Services de télécommunications — 2 lots (Arche Agglo)
Services de télécommunications — 2 lots. Voir la passation de marché »
2019-12-20   Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération Arche Agglo — 2 lots (Arche Agglo)
Nettoyage et entretien des locaux de la Communauté d'agglomération Arche Agglo — 2 lots. Voir la passation de marché »
2019-10-22   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les dispositifs d'amélioration de l'habitat — 2 lots (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les dispositifs d'amélioration de l'habitat: dispositif PIG dispositif OPAH-RU. Voir la passation de marché »
2019-07-30   Relance fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte papiers, journaux, magazines,... (Arche Agglo)
La consultation concerne la relance d'un marché de fourniture relatif à l'acquisition de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte sélective des déchets ménagers et du verre, sur l'ensemble du territoire d'Arche Agglo. Voir la passation de marché »
2019-07-29   Exécution de services de transport non-urbain de personnes prenant en charge des usagers scolaires — ligne 11 (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport non urbain de personnes prenant en charge des usagers scolaires, pour le compte d'arche agglo sur son ressort territorial. Arche agglo agit en tant que pouvoir adjudicateur pour la procédure de passation du présent accord-cadre. Les services de transport public routier de voyageurs qui font l'objet de la présente consultation sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Voir la passation de marché »
2019-05-22   Relance exécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes (2 lots) (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de Arche Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots: — lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3a (La Roche de Glun — Tournon-sur-Rhône), — lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11a (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône). Voir la passation de marché »
2019-05-17   Fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters pour les EAJE du territoire d'arche Agglo (Arche Agglo)
Le marché a pour objet la fourniture et livraison en liaison froide de repas et goûters destinés à la petite enfance au sein de 13 multi-accueils sur le territoire d'arche Agglo. Voir la passation de marché »
2019-04-15   Exécution de services de transport scolaire et non urbain de personnes (2 lots) (Arche Agglo)
La présente consultation a pour objet l'exécution de services de transport scolaire et non-urbain de personnes pour le compte de Arche Agglo sur son ressort territorial. Les prestations de l'accord-cadre sont décomposées en 2 lots: — lot 1: transport scolaire et non urbain — ligne 3A (La Roche-de-Glun — Tournon-sur-Rhône), — lot 2: transport scolaire et non urbain — ligne 11A (Saint-Félicien — Tournon-sur-Rhône). Voir la passation de marché »