2018-02-27Fourniture et acheminement d'électricité pour les bâtiments communaux (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet de faire assurer par une entreprise spécialisée la fourniture et l'acheminement d'électricité nécessaire aux besoins des sites de la commune inclus au périmètre du marché dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kva, et selon les modalités fixées au CCATP. Le présent marché est passé pour l'ensemble des sites dans …
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2018-01-16Fourniture et acheminement de gaz naturel (Coeur d'Essonne Agglomération)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre passé avec 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont le montant maximum est de 5 000 000 EUR (HT). Cet accord-cadre a pour objet de définir les modalités de mise en concurrence des marchés subséquents qui seront passés sur son fondement et d'établir les dispositions contractuelles générales à tous ces marchés.
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2017-10-16Fourniture d'électricité et prestations associées (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public relatif à l'acheminement et à la fourniture d'électricité alimentant les points de livraison de Saint-Louis Agglomération, de la commune de Bartenheim, de la commune de Blotzheim, de la commune de Kembs, de la commune de Rosenau et de la commune de Village-Neuf. Ces collectivités ont conclu pour ce faire un groupement de commandes dont Saint-Louis Agglomération est le coordonnateur.
Les prestations visent ainsi à couvrir …
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2017-10-12Fourniture en énergie (électricité et gaz naturel) (CCI Marseille Provence)
Fourniture en énergie (électricité et gaz naturel) pour les besoins du groupement CCI Marseille Provence / CCI Nice Côte d'Azur / CCI Vaucluse / CCI Pays d'Arles / CCI Var / CCI Alpes de Haute Provence / CCI Hautes Alpes / Kedge Business School / Cluster d'innovation pédagogique et numérique — 3 lots. Le présent accord cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la CCIMP agit en qualité de mandataire coordonnateur pour la passation et la notification du marché. Il est laissé à chaque membre du …
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2017-10-02Groupement de commande de fournitures d'énergie électrique et de services associés (Communauté de communes de l'Oisans)
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'acheminement d'énergie électrique garantie nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins des sites de la communauté de communes de l'Oisans, désigné comme le coordonnateur du groupement de commande et les membres adhérents à ce groupement.
Le marché comprend la fourniture de l'énergie et l'acheminement, ainsi que les services associés. Il inclut la gestion des contrats d'accès au réseau de distribution.
Cette consultation …
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2017-08-08Fourniture d'électricité et de services associés accord-cadre 2018 — 2019 (Métropole du Grand Nancy)
Par délibération n° 18 du 12.5.2017, le Conseil métropolitain a approuvé la constitution d'un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et a accepté que le Grand Nancy en soit le coordonnateur. A ce jour, le groupement compte autour du Grand Nancy, un total de 86 membres. Cela représente une consommation annuelle de plus de 61 000 MWh (61 GWh) pour plus de 365 points de livraison. Le présent accord-cadre comprend: — la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison de …
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2017-07-26Fourniture et acheminement d'électricité (4 lots) (Syndicat départemental d'energie 29)
Fourniture et acheminement d'électricité (4 lots).
Lot 1: points de livraison associés à des bâtiments et des équipements, raccordés en basse tension et d'une puissance souscrite ≤ 36 kva (C5)
Lot 2: points de livraison associés à des installations d'éclairage public ou de signalisation, raccordés en basse tension et d'une puissance souscrite ≤ 36 kva (C5)
Lot 3: points de livraison profilés, raccordés en basse tension et d'une puissance souscrite >= 36 kva (C4)
Lot 4: points de livraison profilés et à …
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2017-07-07Acheminement et fourniture d'électricité (Conseil général de la Dordogne)
Le présent accord cadre a pour objet l'acheminement et la fourniture d'électricité. Un groupement de commandes a été formé entre le Conseil départemental de la Dordogne, les établissements publics locaux d'enseignement et le service départemental d'incendie et de secours, la Semitour, le Village de l'enfance et le pôle international de la préhistoire.
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2017-06-02Fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés (Ville de Nevers)
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires établi conformément à l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 sans minimum ni maximum. Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2021. L'exécution des prestations débuteront à compter du 1.1.2018.
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