2019-10-17   Assurance «PrĂ©voyance complĂ©mentaire» pour l'ensemble du personnel de CĂ´tes d'Armor Habitat (CĂ´tes d'Armor Habitat)
Assurance prévoyance complémentaire obligatoire pour l'ensemble du personnel privé relevant du régime général de la sécurité sociale et à adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-10-15   Convention de participation Ă  la protection sociale complĂ©mentaire de leurs agents (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Gaillac Grau)
Convention de participation à la protection sociale complémentaire de leurs agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Groupe VYV
2019-10-14   Prestations de services d'assurance en matière de prĂ©voyance et frais de santĂ© pour les personnels de l'ASIP SantĂ© (ASIP santĂ©)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurance en matière de prévoyance et frais de santé pour les personnels de l'ASIP Santé. La mise en œuvre de ce régime d'assurance est prévue pour le 1.1.2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Generali Vie
2019-10-11   Prestations de services d'assurance et de gestion de prĂ©voyance gros risques des cadres et non-cadres pour le... (Les RĂ©sidences Yvelines Essonne)
Le présent marché a pour objet la souscription de prestations d'assurance et de gestion de prévoyance gros risques des cadres et des non cadres de Les Résidences Yvelines-Essonne et d'Apilogis. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2161-1, R 2164-4 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-10-10   RĂ©gimes de frais de santĂ© et de prĂ©voyance des personnels de statut FPT et de droit privĂ© de l'OPH Habitat Drouais (OPH Habitat Drouais)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l’assurance «frais de santé» et «prévoyance» des agents de statut FPT et des salariés de droit privé du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam Groupe VYV Harmonie mutuelle
2019-10-01   RĂ©gimes d’assurance de garanties de prĂ©voyance Ă  adhĂ©sion obligatoire pour le personnel salariĂ© de droit privĂ© et Ă ... (Montluçon Habitat)
Mise en place des régimes d’assurance de garanties de prévoyance à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel salarié de droit privé (lot 1), et à adhésion facultative pour le personnel relevant de la Fonction publique territoriale (lot 2). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Collecteam
2019-09-27   MarchĂ© d'assurances santĂ© et prĂ©voyance (Logidome)
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande comprenant Logidôme, Domia, la Société d'équipement d'Auvergne (SEAU) et la Société publique locale Clermont Auvergne (SPL). Logidôme a été désigné coordonnateur du groupement. Le lot 1: assurance santé concerne Logidôme, Domia, la SEAU et la SPL. Le lot 2: assurance prévoyance concerne Logidôme et la SEAU. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Argance Conseils Collecteam
2019-09-25   Services de couverture santĂ© prĂ©voyance (OPH Vitry-sur-Seine)
Un groupement de commandes est constitué entre les acheteurs OPH de VITRY (coordonnateur), et la Semise. Les besoins du groupement ont pour objet: Services de couverture, de gestion et conseil en assurance santé (lot n1) et prévoyance (lot n2); Chacun des lots est fractionné à tranches: — tranche ferme: services attachés à l'OPH de VITRY, — tranche optionnelle n 1: services attachés à la Semise. La durée du marché court à compter de sa notification au titulaire (à titre indicatif mi-décembre) jusqu'au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-09-24   Prestations d'assurance complĂ©mentaire frais de santĂ© et prĂ©voyance pour le personnel de l'OPAC36 (OPAC 36)
Prestations d'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance pour le personnel de l'OPAC36. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-09-24   Prestations d’assurance prĂ©voyance (Metz Habitat territoire)
Prestations d’assurance prévoyance pour les agents de statut FPT et pour les salariés de droit privé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-09-23   Prestations de services d'assurance prĂ©voyance complĂ©mentaire du personnel de Partenord Habitat (Partenord Habitat)
Prestations de services d'assurance prévoyance complémentaire du personnel de Partenord Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-09-23   Souscription et gestion des contrats d'assurance, comportant 2 lots: lot 1: complĂ©mentaire santĂ©, lot 2: prĂ©voyance (OPH de Bobigny)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance, comportant 2 lots: — lot 1: complémentaire santé, — lot 2: prévoyance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam Gras Savoye Mutuelle Générale de Prévoyance
2019-09-20   MarchĂ© d'assurance complĂ©mentaire sante et de prĂ©voyance de Deux-Sèvres habitat (Deux-Sèvres Habitat)
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé et de la prévoyance à adhésion obligatoire des 182 collaborateurs équivalent temps plein en juin 2019 de Deux-Sèvres Habitat. Les caractéristiques de la population à assurer sont fournies pour chacun des 2 lots au DCE. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-09-19   Complementaire sante pour les salaries de la stad (SPL STAD)
Mise en place d'un contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de la Société STAD. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-09-06   Prestations de services pour un rĂ©gime de prĂ©voyance (dĂ©cès, incapacitĂ©, invaliditĂ©) destinĂ© au personnel de la SIDR (SociĂ©tĂ© immobilière du dĂ©partement de la RĂ©union)
Le marché a pour objet de sélectionner un candidat en vue d’assurer des prestations prévoyance (décès, incapacité, invalidité) pour les salariés de la SIDR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-09-02   MarchĂ© de prestations de service de protection sociale complĂ©mentaire pour les besoins du personnel de Grand Dole Habitat (Grand Dole Habitat)
Grand Dole Habitat procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance «prévoyance» qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-08-26   Contrat collectif de prĂ©voyance et de complĂ©mentaire frais de santĂ© (Saumur Habitat)
Contrat collectif de prévoyance et de complémentaire frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de droit privé et à adhésion facultative pour les agents relevant du statut de la fonction publique territoriale ou assimilée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam EOVI MCD Mutuelle
2019-08-14   Assurance protection sociale complĂ©mentaire des agents conventions de participation pour le risque prĂ©voyance et... (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Portes de France)
La consultation a pour objet la conclusion et l'exécution d'une convention de participation pour le risque prévoyance (lot 1) et d'une convention de participation pour le risque santé (lot 2), accompagnées de leur contrat collectif d'assurance respectif à adhésions facultatives, conclues entre le groupement de commande solidaire par le biais de son mandataire et les organismes d'assurance (porteurs de risques) retenus à l'issue d'une consultation prévue par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. La CAPFT … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Gras_Savoye_Simon_Berger
2019-08-05   Contrat de protection sociale complĂ©mentaire pour le risque santĂ© (OPH Toul habitat)
Contrat de protection sociale complémentaire couvrant le risque santé pour les salariés de droit privé et les agents de droit public de Toul Habitat, à adhésion obligatoire pour les salariés, facultative pour les agents publics et retraités. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-07-29   Prestations d'assurance complĂ©mentaire frais de santĂ© et prĂ©voyance (Orne Habitat)
Prestations complémentaire santé et prévoyance des salariés et assimilés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-07-26   MarchĂ© de prestations de frais de santĂ© (Mutuelle et prĂ©voyance) (Office public de l'habitat de Haute Garonne)
Il s'agit d'un marché complémentaire collective ainsi qu'un contrat assurance prévoyance à adhésion obligatoire. Le marché couvre l'ensemble du personnel (privé et fonctionnaire) de l'OPH 31. Le lot 1: assurance santé complémentaire collective est à adhésion facultative pour les personnels sous statut public, le lot 2 assurance prévoyance collective: le personnel sous statut public est exclu. Pour le lot 1: acceptation variante: oui acceptation option oui (se reporter à la rubrique information … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-07-26   19/0056 Prestation de service de mutuelle et de prĂ©voyance pour les besoins des agents du secteur privĂ© de l'OPH... (OPH Cannes Pays de LĂ©rins (06))
L'OPH de Cannes Pays de Lérins compte un effectif global de 74 personnes, qui sont des personnels de droit privé et de droit public dont 33 salariés de droit privé, soumis à une assurance collective santé à adhésion obligatoire et 41 personnes de droit public souscrivant à ce jour à titre individuel des contrats labellisés. Les prestations objet du marché portent sur la souscription de contrats de mutuelle et de prévoyance pour les agents de droit privé de l'OPH. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-07-26   Prestations d'assurance de prĂ©voyance complĂ©mentaire (Herault Habitat)
Mise en place d’une prévoyance complémentaire via une convention de participation pour les agents de droit public et décision unilatérale pour les salariés de droit privé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-07-25   MarchĂ© de service ayant pour objet la fourniture de prestations de complĂ©mentaire santĂ© obligatoire pour les salariĂ©s (Aura Paris)
La consultation est passée par procédure d'appel d'offre ouvert. Elle a pour objet de désigner un organisme ayant vocation à offrir une couverture complémentaire de frais de santé obligatoire pour les salariés de l'entreprise, conforme aux dispositions de la FEHAP ainsi qu'aux dispositions réglementaires en vigueur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2019-07-23   Passation de marchĂ©s d'assurances pour les besoins du SMDEA — pĂ©riode 2020 Ă  2024 (Ariège 09) (SMDEA)
Le marché concerne les assurances: RC; IARD; santé; prévoyance… Le marché est conclu pour 60 mois à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2024. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2 BDS ACL Courtage Argance Conseils Collecteam Groupama d'OC SMACL
2019-07-23   MarchĂ© d'assurance maladie et de prĂ©voyance (Elogie-SIEMP)
Dans le cadre de la présente consultation, Élogie-Siemp agit en qualité de mandataire d'un groupement de commandes conclu avec la Soreqa pour procéder à l'organisation des opérations de sélection d'un cocontractant pour l'exécution des prestations d'assurances à la personne. Marché ordinaire. Durée de 5 ans à compter du 1.1.2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Collecteam
2019-07-23   Contrats de prĂ©voyance Ă  adhĂ©sions obligatoire et facultative du personnel salariĂ© et fonctionnaire de Bourg Habitat (Bourg Habitat)
Contrats de prévoyance à adhésions obligatoire et facultative des personnels salariés et fonctionnaires de Bourg Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-07-19   Assurances prĂ©voyance pour les besoins de Mistral Habitat (Mistral Habitat (84))
Assurances prévoyance pour les besoins de Mistral Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-07-16   MarchĂ© de services d'assurance de personnes — prestations complĂ©mentaires frais de santĂ© (Tours Habitat)
Marché de services d'assurance de personnes. Prestations complémentaires frais de santé. Lot unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-07-09   Assurance santĂ© pour le personnel de droit privĂ© et de droit public de l'OPSOM et de l'OPAC dans le cadre de leur... (OPH d'Amiens MĂ©tropole)
La présente consultation est passée en application de l'article R. 2124-2 et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique et du décret n 2011-1474 du 8.11.2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents. Le décret est complété par la circulaire n Rdfb1220789c du 25.5.2012 et par l'arrêté du 8.11.2011. Le marché n'est pas alloti pour les raisons suivantes: — la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-06-18   Services d'assurances (Commune de Nogent-sur-Oise)
Passation d'un marché public de prestations de services en assurances décomposé de la façon suivante: — lot 1: responsabilité générale et risques annexes, — lot 2: dommages aux biens et risques annexes, — lot 3: prévoyance statutaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA France IARD Clément Arnaud et Delpierre Collecteam Groupama Paris Val de Loire Juridica MAIF (Mutuelle assurance des instituteurs... Yvelin
2019-05-13   Assurances «complĂ©mentaire santé» et «prĂ©voyance» pour le personnel de la CRPCEN (Crpcen)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public relatif au renouvellement au 1.1.2020 de la couverture complémentaire santé (lot 1) et de la couverture prévoyance (lot 2) du personnel de la CRPCEN. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam Mutuelle des clercs et employés de Notaire (MCEN)
2019-04-08   Convention de participation pour la mise en Ĺ“uvre d'une protection sociale complĂ©mentaire au titre du risque... (Nantes MĂ©tropole)
La consultation est organisée en application du décret nº 1474-2011 du 8.11.2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2019-03-28   Conventions de participation - risque prĂ©voyance (lot 1) et risque santĂ© (lot 2) (DĂ©partement du Nord)
Le Département du Nord a décidé de renouveler à compter du 1er janvier 2020, au bénéfice de ces 8 500 agents, les conventions de participation portant sur les risques de prévoyance et de santé régies par le décret no2011-1474 du 8 novembre 2011. La présente consultation a pour objet la conclusion et l'exécution d'une convention de participation pour le risque prévoyance (Lot 1) et d'une convention de participation pour le risque santé (Lot 2), accompagnées de leur contrat collectif d'assurance respectif … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alternative Courtage Collecteam IPSEC (cotraitant) Mutuelle nationale des fonctionnaires des...
2019-02-27   Conventions de participation prĂ©voyance (GPSO pour Issy-les-Moulineaux)
Conventions de participation pour le risque prévoyance du personnel de la ville d'iIssy-les-Moulineaux et de son CCAS (décret 2011-1474). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Generali Vie
2019-02-21   Convention de participation risques prĂ©voyance santĂ© (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du Niortais)
La communauté d'agglomération du niortais (CAN), la commune de Niort, le CCAS de la commune de Niort et le Syndicat des eaux du vivier emploient 1900 agents. Ces employeurs ont décidé de renouveler à effet du 1.1.2020 leurs conventions de participation prévoyance et de mettre en place à cette même date, leur convention de participation santé, régies par le décret nº 2011-1474 du 8.11.2011. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam Gan Vie Territorial Mutuelle
2019-01-11   MarchĂ© de prestations de service d'assurance prĂ©voyance pour les besoins de Colombes Habitat Public (Colombes Habitat Public)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la souscription d'un contrat d'assurance prévoyance pour Colombes Habitat Public. Le contrat prendra effet à compter du 1.4.2019 pour une durée ferme de 5 ans et 9 mois, soit une fin de contrat au 31.12.2025. Il est cependant précisé que les parties au contrat auront la faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1 janvier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2018-11-05   Convention de participation pour la mise en Ĺ“uvre d'une couverture complĂ©mentaire de prĂ©voyance au profit des agents... (Ville de Paris)
Convention de participation pour la mise en œuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents de la collectivité parisienne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2018-10-12   Protection sociale complĂ©mentaire (Établissement public de gestion de l'aĂ©roport de Vatry)
Consultation pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance et pour le risque santé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam Generali assurances vie Harmonie mutuelle SAS Ageo Risks
2018-10-11   Protection sociale complĂ©mentaire (Établissement public AĂ©roport Metz-Nancy-Lorraine)
Consultation pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance et pour le risque santé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam Harmonie mutuelle
2018-10-09   Assurance «prĂ©voyance» pour le personnel sous statut privĂ© et sous statut public (Est MĂ©tropole Habitat)
Assurance «prévoyance» pour le personnel sous statut privé et sous statut public. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2018-10-09   Prestations d'assurance complĂ©mentaire-prĂ©voyance et frais de santĂ© pour les salariĂ©s de Val-d'Oise Habitat (2 lots) (Val-d'Oise Habitat)
La présente consultation concerne: — des prestations de garantie au titre de la prévoyance complémentaire pour les salariés actifs de VOH relevant du statut des offices publics de l'habitat et leurs ayants droit (Lot 1), — des prestations d'assurance complémentaire, — frais de santé pour les salariés actifs de VOH relevant du statut des offices publics de l'habitat et leurs ayants droit (Lot 2). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Collecteam Previfrance
2018-10-08   MarchĂ© de prestations de services d'assurance prĂ©voyance: dĂ©cès, incapacitĂ© temporaire de travail et invaliditĂ© ou... (OPH de Nanterre)
Marché d'assurance prévoyance pour les salariés de droit privé et le cas échéant les agents publics de l'OPH de Nanterre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam
2018-10-02   Souscription et gestion du contrat d'assurance complĂ©mentaire santĂ© pour l'ensemble du personnel (ODARC)
Souscription et gestion du contrat d'assurance complémentaire santé pour l'ensemble du personnel forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2018-10-02   Convention de participation pour la mise en Ĺ“uvre d'un rĂ©gime de protection sociale complĂ©mentaire de prĂ©voyance... (Ville de Sorgues)
Convention de participation (passée en vertu des dispositions du décret 2011-1474 du 08.11.2011) pour la mise en œuvre d'un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour les agents de la ville, du CCAS (et sa résidence autonomie) de Sorgues. Cette convention est un contrat collectif à adhésion facultative. La présente consultation concerne environ 400 agents, potentiellement adhérents. La commune ne garantit au prestataire aucun seuil minimum d'adhésion. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Collecteam
2018-09-21   Assurance «prĂ©voyance» Ă  adhĂ©sion obligatoire pour les salariĂ©s de droit privĂ© et facultative pour les agents de la... (Habitat Saint-Quentinois (02))
Assurance «prévoyance» à adhésion obligatoire pour les salariés de droit privé et facultative pour les agents de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie Collecteam