Avis de marché (2019-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: S 06-2019 BC/GVZ/VPC
Brève description:
“Contrats collectifs d'assurances complémentaires de prévoyance et de frais de sante au profit des salariés d'ATMB.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-268916
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“L'unité monétaire utilisée est l'euro.”
Source: OJS 2019/S 110-268916 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Contrats collectifs d'assurances complémentaires de prévoyance et de frais de santé au profit des salariés d'ATMB.”
Valeur totale du marché: 926242.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-615395
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-268916
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“La valeur totale finale inscrite aux rubriques II.1.7) et V.2.4) résulte de l'application des taux de cotisations indiqués par les attributaires des lots 01...”
La valeur totale finale inscrite aux rubriques II.1.7) et V.2.4) résulte de l'application des taux de cotisations indiqués par les attributaires des lots 01 et 02 dans leurs bordereaux des prix unitaires, aux quantités estimées, précisées dans les détails quantitatifs estimatifs non contractuels. Les détails quantitatifs estimatifs s'apparentant à 1 coût global scénarisé d'exécution de ces marchés.
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Source: OJS 2019/S 248-615395 (2019-12-20)