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Les marchés publics en France
Fournisseur: AC Environnement
Fournisseur: AC Environnement
>20 marchés publics archivés
AC Environnement est historiquement un fournisseur de
services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
,
services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
et
services d'ingénierie
.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été
ADX Groupe
,
Qualiconsult immobilier
,
Qualiconsult
,
Socobat expertises
,
Socotec
,
AED group
,
ADIAG
,
AED Groupe
et
Bureau VĂ©ritas Exploitation
.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur AC Environnement est mentionné
2023-09-14
REALISATION DE REPERAGES AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT OU GROS ENTRETIEN (Amiante, Plomb, HAP)
(
Alliade Habitat
)
Le contrat vise à assurer la réalisation de repérages amiante et plomb avant travaux d'entretien courant ou gros entretien de tout ou partie de résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion.
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
ADX Groupe
AED Groupe
Btp Diagnostics
Socobat expertises
2023-09-12
accord-Cadre de services - Ă©laboration des diagnostics techniques immobiliers lors de la mise en location 2024 avec...
(
Office public de l habitat du tarn
)
cette opération entre dans le cadre d'une démarche qualité engagée par Tarn Habitat (certification Qualibail)
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-08-24
Diagnostics techniques sur le patrimoine de l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique
(
Établissement public Amén. Bordeaux
)
La présente consultation concerne un marché de services pour la réalisation de mission(s) de diagnostics techniques et immobiliers dans le cadre de la vente, de travaux ou de démolitions des biens de l?EPA Bordeaux Euratlantique. Ce marché concerne également la création ou la mise à jour des DTA.
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-08-03
accord-Cadre d'appui technique à la maîtrise d'oeuvre d'aménagements de mobilités durables : topographie, géomètre...
(
spl Agence Ecomobilité Savoie Mt-Blanc
)
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, qui a pour objet l'appui technique à la maîtrise d'oeuvre d'aménagements de mobilités durables : topographie, géomètre expert, géotechnique, Ic, amiante Hap.Les prestations des lots de la consultation font l'objet d'un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Ainsi, le présent accord-cadre est divisé en cinq (5) lots :- lot 1 : topographie ;- lot 2 …
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Fournisseurs mentionnés:
abest Geo-Detection
AC Environnement
carrier - geometres Experts
cemap-Geometres Experts
ECR Environnement Centre-Est
ERG
Fondasol
Geofit Expert
Geoprocess
Ginger Cebtp
Juris diagnostics immobiliers
Sintegra
societe Civile Professionnelle Geode -...
Techniques Topo
2023-07-28
RÉALISATION DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE LOGIREM DANS LE CADRE DE SON EXPLOITATION
(
Logirem
)
Réalisation des différents diagnostics techniques immobiliers obligatoires notamment lors: - de la mise en location de logements ou de locaux, - de la vente de biens immobiliers, - de la réalisation de travaux, et plus généralement dans le cadre de l’exploitation du patrimoine immobilier de LOGIREM
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
ASE 2A
Socobat
2023-07-26
Mission De Diagnostics Techniques Amiante, Plomb, Hap, Termites, Er, Dpe, Eie Et Eig Sur Une Partie Du Patrimoine De...
(
Paris habitat - OPH
)
Lot: Oui variantes: Non pse: Non visite: Non
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AC Environnement
Expertam
Socotec Diagnostic
2023-07-20
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS IMMOBILIERS ET REACTUALISATION DES D.P.E. SUR LE...
(
Grand Delta Habitat
)
Les prestations du présent marché a pour objet la désignation d'une prestation pour réaliser une mission de diagnostics immobiliers réglementaires et autres services associés dans le cadre de la gestion du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT et consistant à réaliser les expertises
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AC Environnement
ADX Groupe
Domitia Expertises
2023-07-12
mission de diagnostics immobiliers pour les bâtiments de la Communauté d'agglomération Seine-Eure et de la ville de Louviers
(
Communauté d'agglomération Seine-Eure
)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit de prestations de diagnostics techniques et prélèvement associés, notamment concernant l'amiante, le plomb, l'installation gaz et/ou électrique et les diagnostics de performance …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-07-11
accord-Cadre à bons de commande - réalisation des Diagnostics Techniques
(
Semivim
)
réalisation des diagnostics techniques : Amiante, Plomb, DPE, Gaz, Electricité, Avant-Vente, ERNMT, Termites et état parasitaire de bois, Loi CARREZ, Annexe environnementale et DTG
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-07-04
REALISATION DE DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES AVANT LOCATION OU AVANT VENTE (Amiante, Plomb, Gaz, Electricité,...
(
Alliade Habitat
)
Le présent contrat vise à assurer la réalisation de diagnostics réglementaires avant location ou avant vente sur les résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion.
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AC Environnement
ADX Groupe
AED Groupe
Mesures et controles
Socobat expertises
SODIATEC RHONE ALPES
2023-06-19
réalisation de la mise à jour des DTA et de Repérages Amiante Avant Travaux ou Avant Démolition pour la delegation...
(
CNRS - Délégation Alsace
)
réalisation de la mise à jour des DTA et de Repérages Amiante Avant Travaux ou Avant Démolition pour la delegation alsace du CNRS
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AC Environnement
2023-06-15
accord cadre Marché de services pour la réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux...
(
Hauts-de-Seine Habitat - OPH
)
la présente consultation a pour objet la réalisation des diagnostics techniques sur l'ensemble du patrimoine de Hauts-De Seine- habitat -OPH dans le cas de cession, travaux et relocation. Il a pour but la réalisation des diagnostics techniques et leur mise à jour également et l'élaboration des documents réglementaires associés soit en vue d'une cession d'une mise en location, de travaux en partie privative mais également la mise à jour des diagnostics amiante des parties communes
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
SN Pyramide conseils
2023-05-30
diagnostics et repérages amiante réglementaires sur le patrimoine bâti communautaire
(
Communauté d agl Limoges Métropole
)
ce marché concerne toutes les demandes qui seront effectuées pour des diagnostics et repérages amiante réglementaires sur le patrimoine bâti communautaire
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AC Environnement
2023-05-25
Repérage amiante avant travaux, évaluation de l’état de conservation des matériaux ou produits contenant de...
(
Office public de l'habitat du DĂ©partement des Landes
)
Repérage amiante avant travaux, réalisation ou mise à jour de DAPP et DTA,évaluation de l’état de conservation des matériaux ou produits contenant de l’amiante, mesures d’empoussièrement, examen visuel des surfaces traitées, repérage plomb
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AC Environnement
2023-05-22
Réalisation des prestations diagnostics techniques, missions de repérage amiante et diagnostics immobiliers sur...
(
OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
)
Les prestations de l'accord-cadre sont les suivantes : · Repérage amiante avant travaux de remise en location des logements (RAAT-RELOC) · Repérage amiante avant démolition (RAAD) et avant travaux programmé (réhabilitation, remplacement de composant) (RAAT-PROG) · Repérage amiante en parties privatives et constitution du DAPP · Diagnostics de l'installation intérieure électrique à la relocation · Diagnostics de l'installation intérieure gaz à la relocation · Constats de risque d'exposition au plomb à la …
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AC Environnement
CABINET CREMEL/ESVALUA
Ingédiag
2023-05-15
Mission de repérages des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb dans le périmètre de la ZAC La...
(
Société d'équipement du Rhône et de Lyon
)
Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande, tel que défini par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'objet de ce contrat est une mission de repérages des matériaux et produits contenant de l'amiante ou du plomb dans le périmètre de la ZAC La Saulaie, L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT
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AC Environnement
2023-04-27
Diagnostics amiante, plomb et HAP avant démolition des bâtiments de la place de Milan à Lyon 3
(
SPL Lyon Part Dieu
)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prélèvements et la réalisation de diagnostics pour confirmer ou infirmer la présence d'amiante et de plomb et la réalisation d'un diagnostic HAP pour les enrobés présents en pied d'immeuble. Le niveau exigé est celui applicable aux diagnostics avant démolition. Ces diagnostics concernent les bâtiments et le parking de la Place de Milan, tels que décrits dans les documents du dossier de consultation des entreprises.
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AC Environnement
2023-04-19
diagnostics immobiliers réglementaires avant remise en location, avant mise en vente, avant et après travaux
(
Crpcen
)
diagnostics immobiliers réglementaires avant remise en location, avant mise en vente, avant et après travaux
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AC Environnement
AED Groupe
Socobat
Socotec
2023-04-18
2023_raat_bfc
(
Préfecture région Bourgogne
)
contexte du projet d'achat : renouvellement de l'ej 1300168500
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AC Environnement
2023-03-27
Réalisation de diagnostics amiante et plomb avant travaux et/ou démolition pour l'ensemble du patrimoine de la Sa...
(
Les RĂ©sidences Yvelines Essonne
)
Cette consultation est passée sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert. le présent accord-cadre comporte 2 lots traités chacun en marché séparé : lot 1 : Réalisation de diagnostics amiante et plomb pour les petites opérations de réhabilitation/démolition (logement individuel, commerces, locaux techniques). lot 2 : Réalisation de diagnostics amiante et plomb pour les grosses opérations de réhabilitation/démolition. le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre qui s'exécute comme suit …
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AC Environnement
Arc
Coveanex
FMDC
2023-03-24
RĂ©alisation de diagnostics immobiliers
(
Logelia Charente
)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, multi attributaire les prestations sont réglées par des prix unitaires. réalisation de diagnostics obligatoires et de repérages amiante avant travaux, sur des ensembles immobiliers du patrimoine de Logélia
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AC Environnement
ADX Groupe
AED Groupe
Expert Habitat & Industrie Ingénierie
2023-03-17
diagnostics, contrôles réglementaires et assistance technique bâtiment
(
DĂ©partement de la Savoie
)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
AED Groupe
2023-03-07
diagnostics amiante et plomb dans les collèges et bâtiments départementaux
(
DĂ©partement de Seine-et-Marne
)
réalisation du repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les collèges et bâtiments départementaux, dans le cadre de l'élaboration de dossiers techniques amiante (Dta), de leur mise à jour, et dans le cadre de missions de repérages avant travaux ou avant démolition. Il a également pour objet la réalisation de prélèvements et d'analyses nécessaires aux missions de repérages, d'analyses atmosphériques " amiante ", d'examens des surfaces traitées après travaux. Cet accord-cadre a …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
ARC - SOCOBAT EXPERTISES
2023-02-28
réalisation de diagnostics amiante et plomb avant travaux, mesuresponctuelles et contrôles visuels du patrimoine immoblier
(
Université Claude Bernard Lyon 1
)
réalisation de diagnostics amiante et plomb avant travaux,mesures ponctuelles et contrôles visuels du patrimoine immobilier
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
lei - lyonnaise d'environnement et d'ingénierie
2023-02-28
missions d'accompagnement et de contrĂ´le des travaux sous maitrise d'ouvrage de la Ville d'arles (4 lots)
(
Ville d'Arles
)
il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de services comprenant 4 lots concernant des missions de repérage, d'accompagnement et de contrôle dans le cadre de la restauration, de la construction, de la réhabilitation et de la démolition de travaux sous maitrise d'ouvrage de la ville d'arles
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Bureau VĂ©ritas Construction
Mosaïques Archéologie
Socotec construction
2023-02-27
Missions de diagnostics immobiliers dans les bâtiments de Territoire habitat
(
Territoire habitat (OPH)
)
Les prestations sont réparties en 3 zones géographiques dont le détail figure à l'annexe n°1 du CCTP.
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AC Environnement
ADX Groupe
Qualiconsult immobilier
2023-02-07
diagnostic amiante, plomb et déchets pour le Département de l'eure et le Service Départemental d'incendie et de...
(
DĂ©partement de l'Eure
)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de repérages amiante pour les bâtiments du Département de l'eure et du Service Départemental d'incendie et de Secours de l'eure (Sdis) dans le cadre d'un groupement de commandes.le Département de l'eure est le coordonnateur. Il assure la passation et la signature de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement gérera la partie "Exécution des bons de commande" sur la base de l'accord-cadre.la description des prestations et leurs spécifications techniques …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-02-03
2023dac00005l01/l08
(
Université Clermont Auvergne
)
prestations de diagnostics amiante et de diagnostics plomb pour l'université Clermont Auvergne
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
AED Expertises
2023-01-31
ACCORD CADRE POUR LA REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES SUR LE PATRIMOINE LOCATIF DE SDH CONSTRUCTEUR
(
SDH Constructeur (26)
)
DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Socobat
2023-01-23
Accord-cadre Ă bons de commande multi-attributaires pour des prestations de Diagnostics Amiante-Plomb-Parasites
(
ARCADE VYV PROMOTION IDF
)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : La réalisation de prestations de diagnostics amiante, plomb et parasitaire dans le cadre d'opérations de promotions immobilières neuves, de rénovation, de réhabilitation et de restructuration réalisées par le Maître d'Ouvrage.
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Qualiconsult immobilier
2023-01-23
mise En Decharge Et Valorisation Des Dechets Issus Du Nettoyage Des Voiries
(
Ville de Metz
)
accord cadre mono attributaire avec montant maximum
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Haganis
lingenheld environnement lorraine
suez RV Nord Est
2023-01-20
groupement de commandes pour des travaux de voirie de réseaux et de signalétique
(
Communauté de communes Sèvre et Loire
)
travaux de voirie de réseaux et de signalétique
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Fournisseurs mentionnés:
2ltp
AC Environnement
agl
COLAS
HĂ©lios
Signaux Girod
techniroute
2023-01-20
Mission de diagnostics portant sur la gestion des produits , équipements, matériaux et déchets (PEMD)
(
OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg
)
La présente consultation concerne la réalisation de diagnostics portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD), suivant les décrets n°2021-821 et n°2021-822 du 25 juin 2021, pour le compte d’OPHEA.
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Bureau veritas solutions
2023-01-18
Diagnostics Immobiliers Sur Le Patrimoine De La Sem4v - Lot 3 Territoire 3
(
SEM 4 V
)
Diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la Sem4v - lot 3 territoire 3
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-01-17
Missions De Diagnostics Immobiliers Et De Reperage Amiante Et Plomb Dans Le Cadre De La Remise En Location Et La...
(
Habitat 44 - OPH
)
Suite à la résiliation de son accord-cadre précédent, Habitat 44 relance une consultation pour des missions de diagnostics à la relocation et à la revente. accord-cadre à bons de commande avec maximum (prestations à prix unitaires).
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2023-01-12
diagnostics avant demolition sur immeubles batis
(
grand port fluvio-maritime de L'Axe S
)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de diagnostics avant démolition (diagnostics amiante/diagnostics plomb/diagnostics sur les produits, équipements, matériaux et Pemd). L'Ensemble de ces prestations sera susceptible d'être effectué sur les immeubles bâtis du Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine - haropa port | Le Havre (Zone Industrielle et Portuaire qui s'étend des écluses de Tancarville jusqu'au Port Pétrolier d'antifer et le stade J. Vasseur au Havre). Ces prestations, pouvant être …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2022-12-22
Accord Cadre A Bons De Commande Sur Bordereau De Prix Unitaires Pour La Realisation De Diagnostics Reglementaires...
(
Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
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Fournisseurs mentionnés:
a.r.c
AC Environnement
ADX Groupe
AED Groupe
Btp Diagnostics
Expert Habitat & Industrie Ingénierie
Global Expertise
Hony Diagnostic
2022-12-21
réalisation de diagnostics, contrôles et vérifications périodiques règlementaires sur les ouvrages et équipements du GPMD
(
Grand port maritime de Dunkerque
)
réalisation de diagnostics, contrôles et vérifications périodiques règlementaires sur les ouvrages et équipements du GPMD
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Apave Exploitation France
pascal novelle control
2022-12-19
surveillance règlementaire de la qualité de l'air intérieur (Qai)
(
S.D.E.E.G
)
le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire de type bureau d'études, les prestations d'accompagnement nécessaires aux collectivités pour l'application de la règlementation concernant le dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Greease
ITGA
2022-12-09
marché de services pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine d'in'li Grand Est
(
In'Li Grand Est
)
marché de services pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine d'in'li Grand Est
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Ingédiag
2022-12-01
Missions de réalisation de diagnostics de performance énergétique collectifs et au logement
(
Lyon MĂ©tropole Habitat
)
Accord cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. les différents Dpe couverts par le présent accord cadre sont les suivants : - Dpe collectif avec Dpe au logement - Dpe collectif sans Dpe au logement - Dpe isolé (appartement ou maison individuelle) - Dpe d'un immeuble neuf (construit par Lyon Métropole Habitat) comprenant les Dpe des logements, - Dpe d'un immeuble consécutivement à sa réhabilitation comprenant les Dpe des logements, - Dpe d'un immeuble établis selon la …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
ADX Groupe
AED Groupe
Btp Diagnostics
2022-11-24
Diagnostics préalables à la mise en copropriété d'immeubles à vendre sur l'ensemble du patrimoine d'EST METROPOLE HABITAT
(
Est MĂ©tropole Habitat
)
Le présent marché porte sur la réalisation par le Titulaire pour le compte du Maître d'Ouvrage des mesurages, plans, état descriptif de division, diagnostic technique global, audit énergétique, et plus généralement toutes démarches requises par la loi avant la mise en vente d'immeubles à vendre. Montant de l'accord-cadre pour chacun des deux attributaires Pas de montant minimum euro(s) HT sur la durée maximale du marché (4 ans ) Montant maximum euro(s) HT sur sa durée maximale du marché (4 ans) : 200 …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
AGATE
EFFICENCIES
2022-11-10
REALISATION DE DIVERS DIAGNOSTICS Années 2023 à 2026
(
Vosgelis (OPH)
)
REALISATION DE DIVERS DIAGNOSTICS Années 2023 à 2026
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
ADX ENVIRONNEMENT
AED
Ingédiag
2022-11-09
223043-accord-cadre à bons de commande Mission de diagnostics immobiliers et de maîtrise d'oeuvre en milieux...
(
Valence Romans Sud RhĂ´ne-Alpes
)
la présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives aux missions de diagnostics immobiliers et de maîtrise d'oeuvre en milieux contaminés (amiante, plomb). Elles sont réparties en trois lots :- lot no1 : Missions de diagnostics immobiliers (amiante, plomb et termites) avant travaux et démolition- lot no2 : Missions de diagnostics immobiliers avant-vente et avant location- lot no3 : Mission de maîtrise d'oeuvre en milieux contaminés
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
cabinet Jean-Paul Sassoulas
Ginger Deleo
2022-11-09
DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DE LA REMISE EN LOCATION ET L’ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES LOGEMENTS ET IMMEUBLES
(
Montluçon Habitat
)
La consultation porte sur la réalisation de diverses missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb au sein du patrimoine immobilier de MONTLUCON HABITAT.
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AC Environnement
AED Groupe
Dekra industrial SAS
2022-11-04
REALISATION DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX ET AVANT DEMOLITION SUR LES PROJETS NPNRU
(
Limoges habitat
)
REALISATION DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX ET AVANT DEMOLITION SUR LES PROJETS NPNRU
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AC Environnement
APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
2022-11-02
missions de diagnostiqueurs pour le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante - relance des lots 01 et 05
(
Région Bourgogne Franche-Comté
)
accords-Cadres mono-attributaires et à bons de commande passés en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, ayant pour objet des missions de diagnostiqueurs pour le repérage des MPCA (Matériaux et/ou Produits Contenant de l'amiante) comme exigé par la réglementation en vigueur pour les Etablissements Publics Locaux d'enseignement (eple) et les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région …
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
Tuv Sud France SAS
2022-10-25
AAPC363 - Accord cadre à bons de commande de prestations de service pour la réalisation de diagnostics techniques...
(
SAS Sainte Barbe
)
La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre, ayant pour objet la réalisation d’un ensemble de diagnostics techniques (amiante, plomb, gaz,…) sur l’ensemble du patrimoine de la société CDC HABITAT SAINTE BARBE. L’exécution de l’accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix annexés à l'acte d'engagement. La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est de un an, et pourra être reconduit trois fois (3) dans les conditions définies à l’acte d’engagement …
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AC Environnement
Qualiconsult immobilier
2022-10-19
diagnostics et repérages concernant l'amiante et le plomb dans les bâtiments départementaux pour la période 2023 à 2026
(
DĂ©partement de la DrĂ´me
)
le présent accord cadre a pour objet le repérage des matériaux contenant de l'amiante ou du plomb ainsi que des prestations de surveillance périodique (état de conservation) et de contrôle de fin de travaux
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Fournisseurs mentionnés:
AC Environnement
2022-10-17
missions De Reperage Des Materiaux Et Produits Contenant De L'Amiante Sur Le Patrimoine De l'oph 65
(
office pub de l habitat htes pyrenees
)
procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2 1°) et R2161-2 et suivants et R2162-1 et suivants du Code de la Commande PubliqueAccord-Cadre à bons de commande mono-attributaire.Compte tenu du volume incertain de commandes, le présent marché à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht pour la durée du marché conformément aux articles R.2162-1 et suivant du Code de la Commande Publique.L'Émission des bons de commande …
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AC Environnement
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