2024-10-22   Surveillance de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur dans certains Ă©tablissements recevant du public (Ville de Saint-Paul)
Les prestations seront réalisées dans différents bâtiments en sites occupés et gérés par la commune de Saint Paul tels que les écoles maternelles, élémentaires, primaires, crèches, micro-crèches et autres établissements prévus par la règlementation (liste non-exhaustive). La présente consultation est passée en accord-cadre avec plusieurs attributaires dont le nombre maximal est fixé à trois (3) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité … Voir la passation de marché »
2023-12-14   22178 - Maintien en conditions opĂ©rationnelles du logiciel d’évaluation des risques professionnels (EVRP) et... (MINARM/AIR/SIAĂ©)
Le marché concerne le maintien en condition opérationnelle du logiciel PULSSE actuellement déployé dans les 5 Ateliers Industriels de l’Aéronautique du SIAé et utilisé pour la gestion de l’évaluation des risques chimiques et professionnels. Ce marché vise à confirmer l’utilisation exclusive de l’outil comme système d’information (SI), de recueil et d’extraction des données pour permettre aux différents chefs des organismes du SIAé d’assurer leurs obligations réglementaires en matière de prévention et de … Voir la passation de marché »
2022-12-19   surveillance règlementaire de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur (Qai) (S.D.E.E.G)
le présent accord-cadre a pour objet de confier à un prestataire de type bureau d'études, les prestations d'accompagnement nécessaires aux collectivités pour l'application de la règlementation concernant le dispositif de surveillance de la qualité de l'air intérieur Voir la passation de marché »
2022-02-22   diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieure (Commune de ValserhĂ´ne)
l'Accord cadre est relatif à la réalisation de diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période … Voir la passation de marché »
2021-04-14   ContrĂ´les rĂ©glementaires pĂ©riodiques dans les Ă©tablissements recevant du public (Commune de OmbrĂ©e d'Anjou)
Contrôles réglementaires périodiques dans les établissements recevant du public. Voir la passation de marché »
2021-02-03   RĂ©alisation d'enquĂŞtes pour la mesure de la qualitĂ© de l'air (OQAI) dans les logements en France mĂ©tropolitaine (CSTB)
L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont l'opérateur est le CSTB, a été missionné par les pouvoirs publics pour réaliser une nouvelle campagne nationale d'enquête et de mesure de la qualité de l'air dans les logements. Les prestations relatives à cette consultation concernent la réalisation d'une 2 vague d'enquêtes pour environ 252 logements répartis dans les régions Île-de-France, Normandie, Bourgogne-Franche-Comté, Centre Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, … Voir la passation de marché »
2020-08-12   Diagnostics de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur dans les bâtiments publics (FDE 80 FĂ©dĂ©ration dĂ©partementale d'Ă©nergie de la Somme)
Diagnostics de la qualité de l'air intérieur dans les bâtiments publics — accord-cadre à bons de commande — groupement de commandes Voir la passation de marché »
2020-08-06   Surveillance de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur dans certains Ă©tablissements recevant du public gĂ©rĂ©s par la Commune... (Mairie de Saint-Paul)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le CCTP. Le marché porte sur des services de prestations intellectuelles. Voir la passation de marché »
2020-03-30   Accord-cadre diagnostics immobiliers du patrimoine CDC Habitat (CDC Habitat SociĂ©tĂ© anonyme d’economie mixte (SEM) au capital de 933 301 600 EUR – immatriculĂ© au RCS le 27.9.1961— Siret: 47080)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine CDC Habitat sur l’ensemble de l’île de la Réunion conformément aux conditions définies dans les documents contractuels. Voir la passation de marché »
2020-02-12   RĂ©alisation d'enquĂŞtes pour la mesure de la qualitĂ© de l'Air (OQAI) dans les logements en France mĂ©tropolitaine (CSTB)
L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont l'opérateur est le CSTB, a été missionné par les pouvoirs publics pour réaliser une nouvelle Campagne nationale d'enquête et de mesure de la qualité de l'air dans les logements (CNL2). Les prestations relatives à cette consultation concernent la réalisation d'une première vague d'enquêtes pour environ 300 logements répartis dans les régions Île-de-France, Bretagne, Pays de la Loire, Aquitaine, Auvergne Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte-d'Azur, … Voir la passation de marché »
2020-01-24   Acquisition, Ă©talonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composĂ©s dans l'air intĂ©rieur pour le LDA 13 (Conseil dĂ©partemental 13)
Acquisition, étalonnage et maintenance de capteurs CO et analyses de composés dans l'air intérieur pour le LDA 13. Voir la passation de marché »
2019-11-26   Prestation de mesurage de l'activitĂ© volumique en radon et de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur des Ă©tablissements... (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en vertu des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2019-10-29   Affaire 19V004 — rĂ©alisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'Ă©tudes... (Ville de Chartres)
Réalisation de diagnostics voirie et bâtiments, de diagnostics structurels et d'études géotechniques sur bâtiment pour la ville de Chartres, Chartres Métropole et le CCAS. Voir la passation de marché »
2019-10-28   VĂ©rifications et maintenances pĂ©riodiques rĂ©glementaires des Ă©quipements et des installations techniques (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du Bocage bressuirais)
Groupement de commande. Coordonnateur: Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais. Accord-cadre à bons de commandes pour tout ce qui est détaillé au bordereau des prix unitaires, avec un minimum en quantité pour chaque lot. Accord-cadre à subséquents pour toutes les prestations qui n'auraient pas été recensées ou définies. Voir la passation de marché »
2019-09-24   Surveillance de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur et mesurage de l'activitĂ© volumique en radon dans les bâtiments... (DĂ©partement de la VendĂ©e)
Il s'agit d'un accord-cadre ayant pour objet la surveillance de la qualité de l'air intérieur et le mesurage de l'activité volumique en radon dans les bâtiments départementaux et collèges publics accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La première année d'exécution est consacrée à l'exécution de la partie forfaitisée du BPU de chaque lot, les autres bâtiments étant audités lors des périodes de reconduction. L'estimation de la dépense est évaluée globalement à 240 000 EUR HT sur les 4 ans … Voir la passation de marché »
2019-07-24   MarchĂ© de mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante et concentration plomb dans l'air et les poussières des... (SIA Habitat)
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Dans ce cadre, l'exécution des prestations sera confiée, pour chacun des lots, à un attributaire unique. À titre indicatif, sans que celles-ci ne constituent un engagement de commande du pouvoir adjudicateur, les quantités estimatives prévisionnelles … Voir la passation de marché »
2019-05-20   MarchĂ© de contrĂ´les pĂ©riodiques des Ă©quipements, bâtiments, de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur et de diverses mesures... (OrlĂ©ans MĂ©tropole)
La présente consultation lancée en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans, a pour objet la réalisation des contrôles périodiques des équipements, bâtiments, de la qualité de l'air intérieur et de diverses mesures de rejets et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, décomposé en 3 lots, reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni phases. Voir la passation de marché »
2019-05-06   ContrĂ´le rĂ©glementaire (Mairie de Neuilly-sur-Marne)
La présente consultation a pour objet la réalisation des vérifications réglementaires en exploitation, à réaliser au sein des Équipements communaux recevant du public (ERP). Voir la passation de marché »
2019-02-04   Missions de repĂ©rage, prĂ©lèvement, analyse et Ă©valuation Ă©tat conservation de matĂ©riaux ou produits contenant de... (Centre hospitalier universitaire Dijon)
Missions de repérage, prélèvement, analyse et évaluation état conservation de matériaux ou produits contenant de l'amiante et réalisation de mesures d'empoussièrement dans l'air. Voir la passation de marché »
2019-01-24   Programme de traitement de l'amiante et rĂ©alisation des diagnostics prĂ©alables (Brest mĂ©tropole habitat)
Programme de traitement de l'amiante et réalisation des diagnostics préalables sur le patrimoine de Brest Métropole Habitat. Voir la passation de marché »
2019-01-21   Surveillance de la qualitĂ© de l'air intĂ©rieur dans les ERP (Ville de Nantes)
Le présent accord-cadre a pour objet la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP. Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum, donnant lieu à l'émission de bon de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics. Cet accord-cadre est conclu sans seuil minimum, et avec un seuil maximum de 999 000,00 EUR HT pour les 4 années (estimation 1 année 90 000,00 EUR HT. Ce marché est lancé en groupement … Voir la passation de marché »
2018-11-21   Prestations d'analyses de detection d'amiante et de HAP dans les enrobes — 2018ddr216 (DĂ©partement du Calvados)
Prestations d'analyses de detection d'amiante et de HAP dans les enrobes — 2018ddr216. Voir la passation de marché »
2018-10-05   VĂ©rifications rĂ©glementaires, contrĂ´les techniques et diagnostics — phase 2 (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée du 1.1.2019, ou à compter d'une date ultérieure si la notification intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 2 fois par … Voir la passation de marché »
2017-12-07   Formations sĂ©curitĂ© des agents Ă  leur poste de travail (DĂ©partement des Bouches-du-RhĂ´ne)
Formations sécurité des agents à leur poste de travail 6 lots. Voir la passation de marché »
2017-11-20   Évaluation de l'exposition des agents de la MĂ©tropole de Lyon au risque chimique et aux polluants dans l'air (MĂ©tropole de Lyon)
L'Objectif de la prestation est d'évaluer l'exposition par inhalation des opérateurs à diverses substances, de vérifier le respect des Valeurs Limites d'exposition Professionnelles (Vlep), et de proposer des mesures de protection adaptées en cas de dépassement. Voir la passation de marché »
2017-06-23   Accord-cadre pour la rĂ©alisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Habitat Drouais (OPH Habitat Drouais)
Accord-cadre pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de l'Habitat Drouais dans le cadre de travaux de gros entretien, de grosses réparations, de remplacement de composants, de réhabilitation, de démolition, de contrôle périodiques en parties privatives et en parties communes de bâtiments. Voir la passation de marché »
2016-09-15   Prestations de contrĂ´le du risque chimique Ă  l'INRA (INRA)
Prestation de prélèvements et d'analyses pour le contrôle d'exposition professionnelle aux risques chimiques dans les centres INRA répartis sur le territoire national et les DOM (Antilles, Guyane), dans le cadre de l'obligation de contrôle des expositions sur les lieux de travail défini dans le décret n° 2009-1570 du 15.12.2009. Voir la passation de marché »
2015-11-05   ContrĂ´le pĂ©riodique des bâtiments communaux en matière d'installations Ă©lectriques, gaz, ascenseurs et... (Ville de Saint-Étienne)
La zone géographique concernée par l'opération sera majoritairement la zone regroupant les agglomérations de Saint-Étienne, Terrenoire, Rochetaillée et Saint Victor sur Loire, toutefois il pourra être demandé ponctuellement d'effectuer des contrôles sur des immeubles, propriété de la Ville, situés dans des communes limitrophes et éventuellement dans d'autres localités des départements de la Loire et de la Haute Loire. Voir la passation de marché »
2015-04-22   MarchĂ©s de formation professionnelle 2016 no16-1-aq: Qualification (Conseil rĂ©gional Midi-PyrĂ©nĂ©es)
Marchés de formation professionnelle 2016 no16-1-aq: Qualification. Voir la passation de marché »
2014-10-03   RĂ©alisation de mesures d'empoussièrement (Centre hospitalier universitaire Caen)
Réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque amiante d'émission de fibre. Voir la passation de marché »
2012-11-09   DPI 2010-0036 (Centre hospitalier universitaire Caen)
Marché à bons de commande pour la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de poussières d'amiante. Marché mono attributaire passé pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2013 puis du 1er janvier au 31.12.2014. Voir la passation de marché »