Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour des prestations de Diagnostics Amiante-Plomb-Parasites

ARCADE VYV PROMOTION IDF

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : La réalisation de prestations de diagnostics amiante, plomb et parasitaire dans le cadre d'opérations de promotions immobilières neuves, de rénovation, de réhabilitation et de restructuration réalisées par le Maître d'Ouvrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AC Environnement
• Qualiconsult immobilier

Qui ?

• ARCADE VYV PROMOTION IDF

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-23	Avis de marché
2023-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Arcade vyv promotion idf
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.groupearcadevyv.fr/ 🌏
Courrier électronique: saran.kaba@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 064580666 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-056901
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Brève description: DIAGNOSTICS AMIANTE-PLOMB-PARASITES
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation, par lettre RAR et sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: VOIR RC
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: VOIR RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Paris

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: sa hlm
Contact
Point de contact: Nikola gligoric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à

la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et

suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1

et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé

contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis

d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les

conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515

du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de

procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé

précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la

conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

Source: OJS 2023/S 020-056901 (2023-01-23)

Avis d'attribution de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-569838
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-056901
Numéro JO-S: 183

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom: Ac environnement
Adresse postale: 64 RUE CLEMENT ADER
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Qualiconsult immobilier
Adresse postale: 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART
Commune postale: Velizy cedex
Code postal: 78941
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 183-569838 (2023-09-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)

Services divers d'ingénierie (>20)