Passation de marchés: Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
2 marchés publics actifs
Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques ont été achetés par des organisations telles que Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart, EMA/DCSSA/DAPS-SSA et Syage.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Sne Quantitec, apave exploitation, setec hydratec, Socotec Environnement, Suez Eau France, Adiatech, Altereo, Amodiag Environnement, Analy-CO et Apave.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Contrôle de la conformité aux normes environnementales (10)
- Systèmes d'information environnementale
- Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales
- Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales
- Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques (2) ⬅️
- Services de contrôle de la qualité environnementale (4)
- Services de contrôle de la sécurité environnementale
Achats récents de services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques en France
2026-04-24
Deadline 2026-05-29
Contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté de communes du Perche Emeraude)
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
PRESTATIONS DE QUALIFICATION DES ZONES A ENVIRONNEMENT CONTROLÉ (Centre hospitalier Victor Dupouy)
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »
2026-02-24
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la CCVCC (COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation (1 080 installations à contrôler sur 36 mois) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Pour les dispositifs des assainissements non collectifs recevant une charge brute de pollution organique … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation (1 080 installations à contrôler sur 36 mois) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Pour les dispositifs des assainissements non collectifs recevant une charge brute de pollution organique … Voir la passation de marché »
2026-01-23
Concession du service public d'assainissement non collectif (SIVOM du Cavo)
Le contrat de concession aura pour objet la gestion du service public de l'assainissement non collectif du SIVOM du CAVO. Le Concessionnaire doit assurer ses missions dans le cadre réglementaire défini par les textes se rapportant à l'ANC et, en particulier, l'arrêté du 27 Avril 2012. Le Concessionnaire assure exclusivement des missions de contrôle : - Diagnostic de conformité des installations existantes - Contrôle de conception pour les installations neuves - Contrôle de réalisation des travaux - … Voir la passation de marché »
Le contrat de concession aura pour objet la gestion du service public de l'assainissement non collectif du SIVOM du CAVO. Le Concessionnaire doit assurer ses missions dans le cadre réglementaire défini par les textes se rapportant à l'ANC et, en particulier, l'arrêté du 27 Avril 2012. Le Concessionnaire assure exclusivement des missions de contrôle : - Diagnostic de conformité des installations existantes - Contrôle de conception pour les installations neuves - Contrôle de réalisation des travaux - … Voir la passation de marché »
2025-12-11
CONTRÔLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON DOMESTIQUES ET ASSIMILÉS ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES PRIVATIVES (Syage)
La présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés et de gestion des eaux pluviales privatives. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Trois types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché : - Contrôle initial des installations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales ; - … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés et de gestion des eaux pluviales privatives. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Trois types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché : - Contrôle initial des installations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales ; - … Voir la passation de marché »
2025-09-22
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. (SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD)
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. Voir la passation de marché »
2025-09-15
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029 (cc Terre d'auge)
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
2025-09-15
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029 (communauté de communes Terre d'auge)
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
2025-09-10
CONTROLES DU BON FONCTIONNEMENT, CONCEPTIONS/REALISATIONS, DECONNEXIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES DES INSTALLATIONS... (Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS))
La communauté de commune de la Champagne Conlinoise du Pays de Sillé (4CPS) exerce la compétence SPANC depuis 2007. De 2007 à 2014, les prestations ont été confiées à des prestataires privés dans le cadre d'un marché de prestations. De 2015 à 2025, la 4CPS a signé une convention d'entente avec LBN Communauté afin de mettre en commun les moyens de leur régie. Cette convention s'achève au 31/12/2025. La collectivité ne renouvelle pas cette entente. Le service comprend environ 3300 installations existantes … Voir la passation de marché »
La communauté de commune de la Champagne Conlinoise du Pays de Sillé (4CPS) exerce la compétence SPANC depuis 2007. De 2007 à 2014, les prestations ont été confiées à des prestataires privés dans le cadre d'un marché de prestations. De 2015 à 2025, la 4CPS a signé une convention d'entente avec LBN Communauté afin de mettre en commun les moyens de leur régie. Cette convention s'achève au 31/12/2025. La collectivité ne renouvelle pas cette entente. Le service comprend environ 3300 installations existantes … Voir la passation de marché »
2025-08-01
Prestations de contrôle de la conformité au référentiel « Afnor Spec 2308 » et prestations associées (Centre nationale du cinéma et de l'image animée)
Le présent marché a pour but la réalisation de 4 objectifs : - Instruire les demandes de certification au référentiel Afnor spec 2308 ; - Accompagner les professionnels et le CNC dans la démarche de promotion de la prime RSE+ basée sur le référentiel Afnor spec 2308 - Réaliser un suivi qualité annuel du référentiel Afnor spec 2308 de la production responsable ; - Mettre à jour la grille d'instruction fourni par le Titulaire basée sur le référentiel Afnor spec 2308. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour but la réalisation de 4 objectifs : - Instruire les demandes de certification au référentiel Afnor spec 2308 ; - Accompagner les professionnels et le CNC dans la démarche de promotion de la prime RSE+ basée sur le référentiel Afnor spec 2308 - Réaliser un suivi qualité annuel du référentiel Afnor spec 2308 de la production responsable ; - Mettre à jour la grille d'instruction fourni par le Titulaire basée sur le référentiel Afnor spec 2308. Voir la passation de marché »
2025-07-16
Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
2025-05-12
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif (Grand Lieu Communauté)
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2025-03-31
Réalisation des missions de contrôle du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) (Communauté de communes du Pithiverais)
Groupement de commandes entre la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret et la Communauté de Communes Du Pithiverais Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entre la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret et la Communauté de Communes Du Pithiverais Voir la passation de marché »
2025-03-05
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de divers diagnostics pour les opérations relevant du... (ESID IDF)
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de divers diagnostics pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID-IDF Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de divers diagnostics pour les opérations relevant du périmètre de l'ESID-IDF Voir la passation de marché »
2025-02-21
PRESTATIONS DE CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA CASA (Agglomération Sophia Antipolis)
La consultation a pour objet l'exécution de prestations de contrôle des installations d'assainissement non collectif existantes (neuves ou réhabilitées) ou à venir, ainsi qu'un ensemble de prestations administratives, financières et d'assistance à la gestion du parc d'installations sur le territoire de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution de prestations de contrôle des installations d'assainissement non collectif existantes (neuves ou réhabilitées) ou à venir, ainsi qu'un ensemble de prestations administratives, financières et d'assistance à la gestion du parc d'installations sur le territoire de la CASA. Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la CASA. Voir la passation de marché »
2024-03-27
PRESTATIONS DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES MILIEUX DES PORTS PÉTROLIERS DE LAVÉRA ET FOS (Fluxel)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation a pour objet les prestations de réalisation de campagnes de prélèvement, d'analyse et d'interprétation des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation a pour objet les prestations de réalisation de campagnes de prélèvement, d'analyse et d'interprétation des … Voir la passation de marché »
2023-12-18
contrôle périodique des installations et contrôle des installations neuves et réhabilitées d assainissement non... (roche aux Fées Communauté)
contrôle périodique des installations et contrôle des installations neuves et réhabilitées d assainissement non collectif-2024-2028 Voir la passation de marché »
contrôle périodique des installations et contrôle des installations neuves et réhabilitées d assainissement non collectif-2024-2028 Voir la passation de marché »
2023-11-14
martinique (972) - fort de France - morne Desaix - zone Technique - etudes préalables à opération de travaux (Mindef/SGA/DCSID/DID FdF)
martinique (972) - fort de France - morne Desaix - zone Technique - etudes préalables à opération de travaux Lot 1 : Diagnostic PEMD Lot 2 : Diagnostic structure et parasismique Voir la passation de marché »
martinique (972) - fort de France - morne Desaix - zone Technique - etudes préalables à opération de travaux Lot 1 : Diagnostic PEMD Lot 2 : Diagnostic structure et parasismique Voir la passation de marché »
2023-11-09
diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolitions et diagnostics réglementaires immobiliers pour la... (Saint Étienne métropole)
consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolitions et diagnostics réglementaires immobiliers pour la ville de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole Voir la passation de marché »
consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolitions et diagnostics réglementaires immobiliers pour la ville de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole Voir la passation de marché »
2023-11-07
accord-cadre mono-attributaire réalisation de contrôles préalables a la réception des travaux de création ou de... (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de contrôle préalable à la réception après exécution des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet les prestations de contrôle préalable à la réception après exécution des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Voir la passation de marché »
2023-11-03
prestations de mesure et d'étude acoustiques (EDF SA Direction des achats Groupe - Département opérationnel achats production sud-ouest)
Prestations de mesures acoustiques environnementales relatives à la réglementation acoustique en vigueur pour les sites EDF (CNPE, ICPE, Hydrauliques, filiales, PEI) et sites externes (en France métropôle, DOM TOM COM et pays étrangers). Prestations de mesures acoustiques pour les sites concernés par la réglementation sur le bruit de chantier. Prestations d'étude d'impact acoustique prévisionnel via le logiciel de modélisation Code_TYMPAN. Voir la passation de marché »
Prestations de mesures acoustiques environnementales relatives à la réglementation acoustique en vigueur pour les sites EDF (CNPE, ICPE, Hydrauliques, filiales, PEI) et sites externes (en France métropôle, DOM TOM COM et pays étrangers). Prestations de mesures acoustiques pour les sites concernés par la réglementation sur le bruit de chantier. Prestations d'étude d'impact acoustique prévisionnel via le logiciel de modélisation Code_TYMPAN. Voir la passation de marché »
2023-10-03
contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire de la CCRV (communauté de communes Retz-En-Valois)
la Communauté de communes Retz-En-Valois (Ccrv) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la Communauté de Communes de Villers-Cotterêts / Forêt de Retz (Ccrv) et de celle du Pays de la Vallée de l'aisne (Ccpva), étendue à 12 communes de la Communauté de Communes de l'ourcq et du Clignon (Ccoc). Le SPANC a pour mission d'effectuer le contrôle de tous les dispositifs d'assainissement neufs et existants en vertu des articles L 2224-8 et L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.La … Voir la passation de marché »
la Communauté de communes Retz-En-Valois (Ccrv) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la Communauté de Communes de Villers-Cotterêts / Forêt de Retz (Ccrv) et de celle du Pays de la Vallée de l'aisne (Ccpva), étendue à 12 communes de la Communauté de Communes de l'ourcq et du Clignon (Ccoc). Le SPANC a pour mission d'effectuer le contrôle de tous les dispositifs d'assainissement neufs et existants en vertu des articles L 2224-8 et L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.La … Voir la passation de marché »
2023-10-03
contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes (Communauté de communes Bassée Montois)
contrôle des dispositifs d?assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes. Le titulaire assurera le contrôle de conception et de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées, ainsi qu'un contrôle diagnostic lors des ventes ou contrôle périodique de bon fonctionnement Voir la passation de marché »
contrôle des dispositifs d?assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes. Le titulaire assurera le contrôle de conception et de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées, ainsi qu'un contrôle diagnostic lors des ventes ou contrôle périodique de bon fonctionnement Voir la passation de marché »
2023-08-03
contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire de la CCRV (communauté de communes Retz-En-Valois)
la Communauté de communes Retz-En-Valois (Ccrv) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la Communauté de Communes de Villers-Cotterêts / Forêt de Retz (Ccrv) et de celle du Pays de la Vallée de l'aisne (Ccpva), étendue à 12 communes de la Communauté de Communes de l'ourcq et du Clignon (Ccoc). Le SPANC a pour mission d'effectuer le contrôle de tous les dispositifs d'assainissement neufs et existants en vertu des articles L 2224-8 et L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.La … Voir la passation de marché »
la Communauté de communes Retz-En-Valois (Ccrv) est née le 1er janvier 2017 de la fusion de la Communauté de Communes de Villers-Cotterêts / Forêt de Retz (Ccrv) et de celle du Pays de la Vallée de l'aisne (Ccpva), étendue à 12 communes de la Communauté de Communes de l'ourcq et du Clignon (Ccoc). Le SPANC a pour mission d'effectuer le contrôle de tous les dispositifs d'assainissement neufs et existants en vertu des articles L 2224-8 et L2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.La … Voir la passation de marché »
2023-07-28
réalisation de contrôles préalables a la réception des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d'assainissement (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
prestations de contrôle préalable à la réception après exécution des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Voir la passation de marché »
prestations de contrôle préalable à la réception après exécution des travaux de création ou de réhabilitation des réseaux d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales situés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart Voir la passation de marché »
2023-04-28
prestation de coordination et contrôle extérieur environnemental dans le cadre des travaux de régénération de la... (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre des travaux de régénération de la ligne ferroviaire, les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation de missions de coordination environnementale et de contrôle extérieur environnemental, en assistance auprès du maître d'ouvrage.La mission du … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre des travaux de régénération de la ligne ferroviaire, les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation de missions de coordination environnementale et de contrôle extérieur environnemental, en assistance auprès du maître d'ouvrage.La mission du … Voir la passation de marché »
2023-04-26
prestations de contrôles de conformité d'assainissement (rejets des branchements privatifs et installations... (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
prestations de contrôles de conformité d'assainissement (rejets des branchements privatifs et installations d'assainissement eaux usées non domestiques) Voir la passation de marché »
prestations de contrôles de conformité d'assainissement (rejets des branchements privatifs et installations d'assainissement eaux usées non domestiques) Voir la passation de marché »
2023-04-18
prélèvements mesures et analyses de l'environnement pour les installations de Trifyl (Trifyl)
la présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la réalisation des prélèvements, des mesures et des analyses de l'environnement des installations de Trifyl Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de la réalisation des prélèvements, des mesures et des analyses de l'environnement des installations de Trifyl Voir la passation de marché »
2023-03-21
contrôle des éléments déclarés par les maîtres d'ouvrage pour le versement par l'agence de l'eau Artois-Picardie... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
contrôle des éléments déclarés par le maitre d'ouvrage (collectivités territoriales, industriels, chambres d'agriculture, agriculteurs, associations, etc...) dans le respect des modalités de paiement prévues pour le versement par l'agence de l'eau d'une participation financière, ainsi que la réalisation effective des opérations éligibles aux aides financières de l'agence, le bon état de fonctionnement des ouvrages financés et l'atteinte des objectifs visés Voir la passation de marché »
contrôle des éléments déclarés par le maitre d'ouvrage (collectivités territoriales, industriels, chambres d'agriculture, agriculteurs, associations, etc...) dans le respect des modalités de paiement prévues pour le versement par l'agence de l'eau d'une participation financière, ainsi que la réalisation effective des opérations éligibles aux aides financières de l'agence, le bon état de fonctionnement des ouvrages financés et l'atteinte des objectifs visés Voir la passation de marché »
2023-02-22
Etat des lieux de bâtiments et récolement réglementaire – RG1-G2G3 CELESTIN (CEA Marcoule)
Le présent marché a pour objet des prestations de réalisation d’un état des lieux de bâtiments et récolement réglementaire sur les installations CELESTIN, RG1 et G2G3. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de réalisation d’un état des lieux de bâtiments et récolement réglementaire sur les installations CELESTIN, RG1 et G2G3. Voir la passation de marché »
2022-11-15
réalisation des contrôles des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la communauté de... (CDC Argentan Intercom)
le présent marché n'est pas alloti, en raison d'un objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes Voir la passation de marché »
le présent marché n'est pas alloti, en raison d'un objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes Voir la passation de marché »
2022-10-20
opérations 3ème ligne de métro Secteur Sud-Est et Connexion Ligne B : missions de Contrôles extérieurs déblais et... (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution des missions de Contrôles Extérieurs déblais et environnement nécessaires aux opérations 3ème ligne de métro Secteur Sud-Est et Connexion Ligne BLes prestations concernent principalement- des prestations générales;- des contrôles sur les déblais:o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour l'exécution des missions de Contrôles Extérieurs déblais et environnement nécessaires aux opérations 3ème ligne de métro Secteur Sud-Est et Connexion Ligne BLes prestations concernent principalement- des prestations générales;- des contrôles sur les déblais:o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de … Voir la passation de marché »
2022-10-10
contrôles extérieurs environnement et déblais des travaux de génie civil de la 3ème ligne de métro de... (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
les prestations concernent principalement :- des prestations générales ;- des contrôles sur les déblais :o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de production,o Des prélèvements de matériaux pour analyses en laboratoire,- des contrôles des travaux de dépollution sur les sites, hors gestion des déblais ;- des contrôles sur les rejets d'eaux pluviales et/ou d'eaux d'exhaure et/ou d'eaux de traitement de nappe ;- des contrôles de l'impact potentiel … Voir la passation de marché »
les prestations concernent principalement :- des prestations générales ;- des contrôles sur les déblais :o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de production,o Des prélèvements de matériaux pour analyses en laboratoire,- des contrôles des travaux de dépollution sur les sites, hors gestion des déblais ;- des contrôles sur les rejets d'eaux pluviales et/ou d'eaux d'exhaure et/ou d'eaux de traitement de nappe ;- des contrôles de l'impact potentiel … Voir la passation de marché »
2022-10-04
contrôles extérieurs environnement et déblais des travaux de génie civil de la 3ème ligne de métro de... (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet la mission de contrôles extérieurs environnement et déblais des travaux de génie civil de la 3ème ligne de métro de l'agglomération toulousaine dans le secteur Nord-Ouest.Les prestations concernent principalement :- des prestations générales ;- des contrôles sur les déblais :o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de production,o Des prélèvements de matériaux pour analyses en laboratoire,- des contrôles des … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la mission de contrôles extérieurs environnement et déblais des travaux de génie civil de la 3ème ligne de métro de l'agglomération toulousaine dans le secteur Nord-Ouest.Les prestations concernent principalement :- des prestations générales ;- des contrôles sur les déblais :o Des prélèvements et analyses in situ des déblais,o Des prélèvements et analyses hors des sites de production,o Des prélèvements de matériaux pour analyses en laboratoire,- des contrôles des … Voir la passation de marché »
2022-07-13
réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement (ca coeur d essonne agglomeration)
réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement Voir la passation de marché »
réalisation d'enquêtes de conformité d'assainissement Voir la passation de marché »
2022-06-27
prestations de contrôles de conformité D'Assainissement rejets des branchements privatifs et installations... (Cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
prestations de contrôles de conformité D'Assainissement rejets des branchements privatifs et installations D'Assainissement non collectif Voir la passation de marché »
prestations de contrôles de conformité D'Assainissement rejets des branchements privatifs et installations D'Assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2022-04-29
les prestations de qualification des zones à atmosphères contrôlées (Zac) et de matériels de la pharmacie centrale... (EMA/DCSSA/DAPS-SSA)
les prestations de qualification des zones à atmosphères contrôlées (Zac) et de matériels de la pharmacie centrale des armées (Pca) Voir la passation de marché »
les prestations de qualification des zones à atmosphères contrôlées (Zac) et de matériels de la pharmacie centrale des armées (Pca) Voir la passation de marché »
2022-02-08
contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté communes Huisne Sarthoise)
l'Accord-Cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes de l'huisne Sarthoise.Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle :-De bon fonctionnement,-d'installations neuves et réhabilitées-en cas de cessions immobilières.-contre-visites pour les ouvrages non-conformes mis aux normes Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes de l'huisne Sarthoise.Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle :-De bon fonctionnement,-d'installations neuves et réhabilitées-en cas de cessions immobilières.-contre-visites pour les ouvrages non-conformes mis aux normes Voir la passation de marché »
2022-02-07
suivis écologiques de projets de restauration de cours d'eau et de milieux humides dans le bassin Artois-Picardie (Agence de l'eau Artois - Picardie)
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suivis écologiques de projets de restauration de cours d'eau et de milieux humides dans le bassin Artois-Picardie Voir la passation de marché »
2022-01-31
mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif (Grand Lieu Communauté)
mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
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2022-01-20
mission de qualification opérationnelle (Qo) des zones à atmosphères contrôlées du Campus Agro Paris-Saclay (Centre(s) INRA d'IDF ou des HDF)
mission de qualification opérationnelle (Qo) des zones à atmosphères contrôlées du Campus Agro Paris-Saclay Voir la passation de marché »
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2022-01-13
contrôles Des Installations D'Assainissement Non Domestiques Et Assimilés (Syage)
la présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Quatre types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché :-Type 1 : contrôle initial des installations d'assainissement,-type 2 : contrôle de suivi de mise en conformité / renouvellement … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.Quatre types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché :-Type 1 : contrôle initial des installations d'assainissement,-type 2 : contrôle de suivi de mise en conformité / renouvellement … Voir la passation de marché »
2022-01-11
realisation des missions de controle du service D'Assainissement non collectif (CC entre Arroux Loire et Somme)
realisation des missions de controle du service D'Assainissement non collectif (spanc) Voir la passation de marché »
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2021-10-12
contrôle des installations d'assainissement non collectif (Com de communes du pays du Coquelicot)
contrôle des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
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2021-09-23
prestations de service pour le contrôle et l'entretien des installations d'assainissement non collectif (Anc) (Le Havre Seine Métropole)
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de :121 165 euro(s) Ht / an pour le lot 1 et de 18 366 euro(s) Ht / an pour le lot 2.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date de notification, reconductible par tacite reconduction par période d'un an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de :121 165 euro(s) Ht / an pour le lot 1 et de 18 366 euro(s) Ht / an pour le lot 2.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de un an à compter de la date de notification, reconductible par tacite reconduction par période d'un an, au maximum 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2021-06-21
La réalisation de contrôles de branchements d'assainissement dans le cadre de ventes immobilières (Communaute d'agglomération du Gard rhodanien)
La visite de conformité a pour objectif de vérifier la séparation des évacuations des eaux usées et des eaux pluviales, leur bon raccordement aux réseaux d'assainissement public, ainsi que la conformité des installations privées au regard des prescriptions du règlement d'assainissement communautaire. Les contrôles de conformité ont vocation à garantir la protection du milieu naturel et le bon fonctionnement du système d'assainissement. Les contrôles obligatoires sont les suivants: — contrôle de la … Voir la passation de marché »
La visite de conformité a pour objectif de vérifier la séparation des évacuations des eaux usées et des eaux pluviales, leur bon raccordement aux réseaux d'assainissement public, ainsi que la conformité des installations privées au regard des prescriptions du règlement d'assainissement communautaire. Les contrôles de conformité ont vocation à garantir la protection du milieu naturel et le bon fonctionnement du système d'assainissement. Les contrôles obligatoires sont les suivants: — contrôle de la … Voir la passation de marché »
2021-06-09
Réalisation des missions de contrôle du service public d'assainissement non collectif (CC du Pithiverais)
Réalisation des missions de contrôle du service public d'assainissement non collectif. Lieux d'exécution: — sur les quinze communes du territoire de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret (CCPNL); — sur les 31 communes du territoire de la Communauté de communes du Pithiverais (CCDP). Voir la passation de marché »
Réalisation des missions de contrôle du service public d'assainissement non collectif. Lieux d'exécution: — sur les quinze communes du territoire de la Communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret (CCPNL); — sur les 31 communes du territoire de la Communauté de communes du Pithiverais (CCDP). Voir la passation de marché »
2021-05-06
ESID Bordeaux — ACBC relatif aux contrôles réglementaires et aux vérifications périodiques obligatoires sur les... (Mindef/SGA/DCSID/ESID Bordeaux)
ESID Bordeaux — ACBC relatif aux contrôles réglementaires et aux vérifications périodiques obligatoires sur les matériaux, matériels et installations implantées sur les emprises militaires. Voir la passation de marché »
ESID Bordeaux — ACBC relatif aux contrôles réglementaires et aux vérifications périodiques obligatoires sur les matériaux, matériels et installations implantées sur les emprises militaires. Voir la passation de marché »
2021-04-01
Réalisation des diagnostics et vérification du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif (Communauté de communes Somme Sud-Ouest)
Réalisation des diagnostics et vérification du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
Réalisation des diagnostics et vérification du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif. Voir la passation de marché »
2021-02-23
Réalisation des missions de contrôle du service d'assainissement non collectif (Communauté de communes entre Arroux, Loire et Somme)
Réalisation des missions de contrôle du service d'assainissement non collectif (SPANC). Voir la passation de marché »
Réalisation des missions de contrôle du service d'assainissement non collectif (SPANC). Voir la passation de marché »