Passation de marchés: Communauté de communes Bassée Montois
8 marchés publics archivés
Communauté de communes Bassée Montois a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes Bassée Montois sont ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESERVE NATURELLE DE LA BASSEE, association de gestion de la Réserve Naturelle de la Bassée (Agrenaba), Citemetrie, Confluences, FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS, fédération Départementale des Chasseurs de Seine et Marne (FDC 77), genie de L'Eau SARL, Les Cars Moreau, SARL Codra et Société Procars.
Récents marchés passés par Communauté de communes Bassée Montois
2026-01-20
Concession de Service Public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil de Bray-sur-Seine (Communauté de communes Bassée Montois)
La présente consultation a pour objet la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil à Bray-sur-Seine. Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d’exploiter les équipements mis à sa disposition par l’Autorité concédante, dans les conditions définies par le contrat de concession. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil à Bray-sur-Seine. Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d’exploiter les équipements mis à sa disposition par l’Autorité concédante, dans les conditions définies par le contrat de concession. Voir la passation de marché »
2025-09-01
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 «... (Communauté de communes Bassée Montois)
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES » Voir la passation de marché »
Mise en œuvre des documents d’objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC FR1100798 « LA BASSEE » et ZPS FR1112002 « BASSEE ET PLAINES ADJACENTES » Voir la passation de marché »
2024-10-07
Accord-cadre composite mono-attributaire - Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les... (Communauté de communes Bassée Montois)
Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly Voir la passation de marché »
Mission de suivi-animation et évaluation de l'OPAH-RU mutualisée pour les communes de Bray-sur-Seine et Donnemarie-Dontilly Voir la passation de marché »
2023-10-03
contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes (Communauté de communes Bassée Montois)
contrôle des dispositifs d?assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes. Le titulaire assurera le contrôle de conception et de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées, ainsi qu'un contrôle diagnostic lors des ventes ou contrôle périodique de bon fonctionnement Voir la passation de marché »
contrôle des dispositifs d?assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes. Le titulaire assurera le contrôle de conception et de bonne exécution des installations neuves ou réhabilitées, ainsi qu'un contrôle diagnostic lors des ventes ou contrôle périodique de bon fonctionnement Voir la passation de marché »
2022-10-20
mise en oeuvre des documents d'objectifs (Docob) des sites Natura 2000 (Communauté de communes Bassée Montois)
le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un maximum fixé en valeur pour la durée du marché. Il est décomposé en 2 lots : - lot no1 - mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 ZSC Fr1100798 " la bassee" - lot no 2 - mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 ZPS Fr1112002 " bassee et plaines adjacentes " Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un maximum fixé en valeur pour la durée du marché. Il est décomposé en 2 lots : - lot no1 - mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 ZSC Fr1100798 " la bassee" - lot no 2 - mise en oeuvre du document d'objectifs du site Natura 2000 ZPS Fr1112002 " bassee et plaines adjacentes " Voir la passation de marché »
2022-05-16
mission d'assistance à l'élaboration du Pluih (Communauté de communes Bassée Montois)
mission d'assistance à l'élaboration du Pluih. Cet accord-cadre composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est décomposé en 2 parties distinctes : - partie I : marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire (selon Dpgf) pour les prestations relatives à la mission élaboration du Pluih avec assistance juridique et la mission concertation et communication telles que décrites au CCTP. - partie II : accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires (selon Bpu), il est … Voir la passation de marché »
mission d'assistance à l'élaboration du Pluih. Cet accord-cadre composite fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est décomposé en 2 parties distinctes : - partie I : marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire (selon Dpgf) pour les prestations relatives à la mission élaboration du Pluih avec assistance juridique et la mission concertation et communication telles que décrites au CCTP. - partie II : accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires (selon Bpu), il est … Voir la passation de marché »
2020-05-14
Exploitation du service de transport à la demande sur le territoire communautaire (Communauté de communes Bassée Montois)
Exploitation du service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Bassée Montois qui est composé de 42 communes. Il est décomposé en deux lots: — lot 1: secteur Nord-Ouest du territoire communautaire, — lot 2: secteur Sud-Est du territoire communautaire. Voir la passation de marché »
Exploitation du service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes Bassée Montois qui est composé de 42 communes. Il est décomposé en deux lots: — lot 1: secteur Nord-Ouest du territoire communautaire, — lot 2: secteur Sud-Est du territoire communautaire. Voir la passation de marché »
2019-06-25
Mise en œuvre des documents d'objectifs des sites natura 2000 reparti en 2 lots ZSC Fr1100798 «la Bassée» et ZPS... (Communauté de communes Bassée Montois)
La Communauté de communes Bassée Montois a été renouvelée en tant que structure animatrice de la mise en œuvre des Documents d'objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC Fr1100798 «la Bassée» et ZPS Fr1102002 «Bassée et plaines adjacentes». Dans le cadre de ces missions, elle a choisi de faire appel à un (des) prestataire(s). Le(s) prestataire(s) aura(ont) pour mission: — d'assurer la concertation sur le territoire du site, — de mettre en œuvre la contractualisation (contrats et chartes), — d'assurer … Voir la passation de marché »
La Communauté de communes Bassée Montois a été renouvelée en tant que structure animatrice de la mise en œuvre des Documents d'objectifs (DOCOB) des sites Natura 2000 ZSC Fr1100798 «la Bassée» et ZPS Fr1102002 «Bassée et plaines adjacentes». Dans le cadre de ces missions, elle a choisi de faire appel à un (des) prestataire(s). Le(s) prestataire(s) aura(ont) pour mission: — d'assurer la concertation sur le territoire du site, — de mettre en œuvre la contractualisation (contrats et chartes), — d'assurer … Voir la passation de marché »