Passation de marchés: Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales
4 marchés publics archivés
Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales ont été achetés par des organisations telles que CHU de Lille, Conseil départemental de l'Essonne et Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Apave Nord Ouest SAS et Enviro Santé.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Contrôle de la conformité aux normes environnementales (10)
- Systèmes d'information environnementale
- Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales ⬅️
- Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales
- Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques (2)
- Services de contrôle de la qualité environnementale (4)
- Services de contrôle de la sécurité environnementale
Achats récents de services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales en France
2025-09-08
Ingénierie sur le patrimoine écologique et paysager du Département (Conseil départemental de l'Essonne)
Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc… - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux. - Aide à la communication et à la concertation … Voir la passation de marché »
Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc… - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux. - Aide à la communication et à la concertation … Voir la passation de marché »
2025-06-05
Délivrance des attestations de conformité aux engins de transport de denrées alimentaires sous température dirigée,... (Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire)
• La délivrance des attestations de conformité aux normes techniques applicables aux engins conformément à l'article R.231-48 du CRPM, • La gestion, la maintenance ainsi que la définition des droits et modalités d'accès par internet à la base de données de délivrance de ces attestations et le contrôle de la fiabilité des données saisies par les télédéclarants, • L'instruction des demandes de reconnaissance des centres de tests mentionnés à l'article R. 231-49-1 du CRPM, notamment la conduite du processus … Voir la passation de marché »
• La délivrance des attestations de conformité aux normes techniques applicables aux engins conformément à l'article R.231-48 du CRPM, • La gestion, la maintenance ainsi que la définition des droits et modalités d'accès par internet à la base de données de délivrance de ces attestations et le contrôle de la fiabilité des données saisies par les télédéclarants, • L'instruction des demandes de reconnaissance des centres de tests mentionnés à l'article R. 231-49-1 du CRPM, notamment la conduite du processus … Voir la passation de marché »
2023-07-24
contrôles de la qualité de l'air et des Surfaces des salles propres et environnements maîtrisés apparentés des... (CHU de Lille)
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 1 sera multi-attributaire. A ce titre il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le lot 2 quant à lui sera … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le lot 1 sera multi-attributaire. A ce titre il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Le lot 2 quant à lui sera … Voir la passation de marché »
2019-08-05
Contrôle de la qualité de l'air et des surfaces au sein des zones à environnement maîtrisé pour 6 établissements du GHT LMFI (CHU de Lille)
Le marché a pour objet le contrôle de la qualité de l'air et des surfaces au sein des zones à environnement maîtrisé pour certains établissements du GHT LMFI. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet le contrôle de la qualité de l'air et des surfaces au sein des zones à environnement maîtrisé pour certains établissements du GHT LMFI. Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »