2026-06-16   Deadline 2026-07-17   Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de... (Agglopolys (41))
Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys - 3 Lots. Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-20   CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d'aliénations et de 1er diagnostic des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-20   Entretien et Fraisage des Réseaux EU-EV-EP / Pompes de relevages (SA HLM IRP)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien préventif et curatif, de nettoyage, de curage, de dégorgement, de fraisage, de dépannage et de maintenance des installations d'évacuation et d'assainissement du patrimoine du Pouvoir Adjudicateur. Les prestations concernent notamment : Les canalisations et colonnes d'eaux usées (EU) ; -Les canalisations et colonnes d'eaux vannes (EV) ; -Les réseaux d'eaux pluviales (EP) ; -Les pompes et postes de relevage ; -Les fosses hydrocarbures ; … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-09-01   Curage, débouchage, entretien des réseaux, la désinfection et la dératisation sur l'ensemble du patrimoine d'Aulnay Habitat (OPH d'Aulnay sous Bois)
Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance curage et d'entretien en bon état de fonctionnement des réseaux sanitaires intérieurs et extérieurs (eaux usées - eaux pluviales - effluents), des colonnes sèches du dispositif de protection incendie, et des prestations dîtes d'Hygiène (Désinsectisation, Dératisation, Désinfection) sur l'ensemble du Patrimoine appartenant à l'Office Public de l'Habitat. La description des ouvrages, la consistance des prestations ainsi que les spécifications … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-08-28   Concession de service public de l'assainissement collectif et non collectif sous la forme d'une gestion déléguée (Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Assurer pendant une durée de 7 ans, 7 mois et 19 jours, à compter du 13/05/2027, l'exploitation du service public d'assainissement dans le cadre d'un contrat de DSP. • Le périmètre géographique pour l'assainissement collectif concerne les 10 communes suivantes : • - à la prise d'effet du contrat : Cavaillon, Cheval Blanc, Gordes, Les Beaumettes, Les Taillades, Oppède • - À compter du 01/11/2027 : Maubec • - À compter du 01/01/2028 : Cabrières d'Avignon, Lagnes, Robion • Le périmètre géographique pour … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   SANITATION DES BÂTIMENTS A USAGE PEDAGOGIQUE - CAMPUS DU LAC (Campus du Lac, Association Loi 1901)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Accord-cadre composite : Lots 01 & 03 ; marché ordinaire : Lot 02 Pour les lots 01 & 03 toutes parties confondues sur la durée d'effet des accords-cadres composites le montant maximum pour chacun des lots, est fixé à : LOT 01 : 20 000 euro(s) HT LOT 03 : 130 000 euro(s) HT 3 LOTS : 01 Dératisation, désinsectisation 02 Nettoyage, Dégraissage des hottes, plaques coup de feu et évaporateurs 03 Vidange des bacs à graisses, hydrocurage des siphons … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-31   ENTRETIEN DES OUVRAGES DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe)
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché de prestations de service pour l’entretien des systèmes d’assainissement, décomposées en lots suivants : - Lot 1 : hydrocurage des réseaux, à savoir le nettoyage des réseaux, postes de relevage et équipements, d’ouvrages d’entrée de station d’épuration, les inspections télévisuelles et visuelles ponctuelles ainsi que le traitement des déchets, la gestion des interventions hors jours et heures ouvrés (astreinte) ; - Lot 2 : interventions … Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-24   Les stipulations du présent accord cadre concernent les missions de maintenance préventive et corrective des réseaux... (UNISTRA - DCI)
Les stipulations du présent accord cadre concernent les missions de maintenance préventive et corrective des réseaux d’assainissement. Ces derniers comprennent entre autres les prestations ordinaires de curage et d’entretien des réseaux d’assainissement, le passage de caméras avec établissement de rapports d’inspection ainsi que le balayage des voiries et chaussées. Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-10   Entretien des avaloirs, équipements d'assainissement et balayage mécanique (Ville de Montluçon)
La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes avec les communes suivantes : Montluçon communauté, Désertines, Lavault-Ste-Anne, Prémilhat, Arpheuilles-St-Priest, La Petite Marche, Domérat, Villebret, Teillet Argenty, St Marcel-en-Marcillat, Marcillat-en-Combrailles, Quinssaines. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Montluçon. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande : -lot 1 : montant maximum annuel fixé à 261 650 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-15   Prestations d'exploitation des ouvrages et installations d'assainissement collectif (Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération)
DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-09   Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées... (HAUT BUGEY AGGLOMERATION)
Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-09   Ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer (Communauté urbaine Caen La Mer)
Cette consultation a pour objet : ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer. Consultation lancée par un groupement de commandes - seul le lot n°1 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur … Voir la passation de marché »
2026-06-06   Deadline 2026-07-06   Concession multiservices des Services Publics d’Eau Potable et d’Assainissement Collectif sur le territoire de la... (Commune de Pignans (83))
Concession multiservices engagée pour l'attribution d'un contrat de concession de service public d'eau potable et d'assainissement collectif sur le territoire de la commune de PIGNANS Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-06   Accords-cadres à bons de commande pour le nettoyage, le curage et l'entretien des cours d'eau urbains (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-31   Traitement des lixiviats de la zone n°3 de l’ISDND en post-exploitation de l’Ecosite de La Lande du Matz (SYSEM)
Traitement des lixiviats de la zone n°3 de l’ISDND en post-exploitation de l’Ecosite de La Lande du Matz Il s’agira notamment de : - Permettre le transfert des lixiviats des puits de la zone n°3 vers les installations de stockage puis de traitement ; - Assurer le traitement des lixiviats issus de la zone n°3 ; - Garantir la conformité de ces effluents traités et rejetés, à la réglementation en vigueur ; - Gérer et garantir l’évacuation et le traitement des résidus de traitement (concentrats) conformément … Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-10   Curage de l'émissaire Clichy - La Briche (Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP))
L'émissaire Clichy - La Briche est un ouvrage de maillage qui relie l'aval de l'usine de Clichy à l'aval de l'usine de la Briche située à Epinay sur Seine, en longeant la Seine en rive droite. Le rôle essentiel de l'émissaire Clichy - La Briche est de limiter au maximum les rejets en Seine. Il possède pour cela les 3 fonctions suivantes : - Liaison inter émissaire entre les deux usines de Clichy et La Briche - Transit des apports Eaux Usées provenant de la Seine-Saint-Denis : Le flux Eaux Usées provenant … Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-07-06   Service d'entretien de vidange, de curage des fosses et débouchage de canalisations des bâtiments de la Collectivité de Corse (Collectivité de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Service d'entretien de vidange, de curage des fosses et débouchage de canalisations des bâtiments de la Collectivité de Corse Voir la passation de marché »
2026-06-02   Deadline 2026-07-03   ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSSMENT DES PARCS DE STATIONNEMENT DE LA SPL... (SPL LEVAPARC)
Accord-cadre portant sur l'entretien des installations d'assainissement des parcs de stationnement gérés par la SPL LEVAPARC à Levallois-Perret. Les prestations incluent l'entretien des séparateurs hydrocarbures, des fosses de relevage et du réseau de canalisations impliqués dans le fonctionnement des parcs de stationnement dont la SPL LEVAPARC assure la gestion Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-07-01   PRESTATION DE SERVICE POUR L'EXPLOITATION DE LA STATION D'EPURATION COMMUNALE, DE SES INSTALLATIONS ASSOCIÉES, DES... (MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché de prestation de services comprend notamment : - L'exploitation et la surveillance de la station d'épuration et des ouvrages associés - Les prestations relatives à l'élimination des boues et à l'évacuation des autres sous-produits : collecte, location des bennes, transport et traitement ; - La fourniture des réactifs nécessaires au fonctionnement de la station d'épuration ; - L'exploitation et la surveillance des déversoirs d'orage … Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-07-03   Entretien, suivi et dépannage des installations d’eaux usées et d’eaux pluviales - secteur Est et Sud-. (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet l’entretien, le suivi et le dépannage des installations d’eaux usées et d’eaux pluviales - secteur Est et Sud. - Secteur Est : Pontfaverger-Moronvilliers et Bétheniville, Beine-Nauroy, Berru, Nogent-l’Abbesse / Refus de dégrillage sur les communes d’Isles-sur-Suippe, Bazancourt, Bourgogne et Witry-lès-Reims ; - Secteur Sud : Villers-Allerand et Rilly-la-Montagne / Refus de dégrillage sur les communes de Ludes, Villers-Marmery, Trépail, Verzy, Verzenay et Ville-en-Selve. Voir la passation de marché »
2026-05-26   Deadline 2026-06-30   Accord-cadre de prestations d'hydrocurage, d'inspection vidéo, de dératisation de divers sites et des réseaux... (CC BAUGEOIS VALLEE)
Prescriptions d'hydrocurage, d'inspection vidéo, de dératisation de divers sites et des réseaux d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-22   Prestations de maintenance électromécanique, d'automatisme et d'astreintes sur les systèmes d'assainissement de... (Troyes Champagne Métropole)
Dans le cadre de l’exercice de sa compétence assainissement, en vertu du principe de continuité du service public et afin de répondre aux exigences relatives à la sécurité des installations, Troyes Champagne Métropole a mis en place une astreinte « assainissement » selon deux niveaux d’intervention : -Une astreinte diagnostic/relation avec les usagers : permettant d’assurer une réponse 7 jours/7 aux usagers, communes membres, autorités et administrations publiques ; -Une astreinte opérationnelle … Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-07-24   Prestation d'hydrocurage des réseaux, des ouvrages d'assainissement, des fosses septiques et avaloirs sur la... (Communauté de communes Seille et Grand Couronné)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 400000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Prestation d'hydrocurage des réseaux, des ouvrages d'assainissement, des fosses septiques et avaloirs sur la … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-26   Travaux de curage et de petites réparations de génie civil des bassins du réseau COFIROUTE (Cofiroute)
Le marché porte sur le curage périodique d’une sélection de bassins parmi les 1 400 ouvrages de gestion des eaux pluviales du réseau Cofiroute (A10, A11, A19, A28, A71, A81, A85). Les bassins ont une typologie variée : BDD, BRD, BEI, BFD, NOE et KNOE, réalisés en béton, terre ou géomembrane. Les prestations comprennent une phase d’analyse préalable des boues par laboratoire agréé, suivie d’une intervention terrain incluant des travaux préparatoires : débroussaillage, création d’accès, piquetage, … Voir la passation de marché »
2026-05-13   Deadline 2026-06-22   Débouchage et curage des canalisations d’évacuation sur le Territoire Jean Jaurès, patrimoine d’Actis (Actis (38))
Débouchage et curage des canalisations d'évacuation sur le Territoire Jean Jaurès, patrimoine d'Actis Voir la passation de marché »
2026-05-13   Révision des zonages d'assainissement et diagnostic des réseaux d'eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le... (Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux)
Révision du schéma directeur d'assainissement, eaux usées et création du schéma directeur des eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand Périgueux divisé en tranche ferme et optionnelle Voir la passation de marché »
2026-05-07   Vidange des lagunes de stockage des eaux issues de la collecte des algues d'échouage pour la ville de Saint-Hilaire-de-Riez (Ville de Saint Hilaire de Riez (85))
Vidange des lagunes de stockage des eaux issues de la collecte des algues d'échouage pour la ville de Saint-Hilaire-de-Riez Voir la passation de marché »
2026-05-07   GROUPEMENT DE COMMANDE - Entretien des canalisations du réseau d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes,... (Léman Habitat OPH de Thonon agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour Léman habitat et par des prix unitaires et forfaitaire pour la SA MONT BLANC Voir la passation de marché »
2026-05-06   SUIVI ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAMG (Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire)
Suivi, contrôle et entretien des ouvrages de régulation et de traitement des eaux pluviales sur le territoire de la CAMG. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-06   REALISATION DE CONTROLES DE CONFORMITE EN ASSAINISSEMENT (EAUX DE CASTRES BURLATS)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-05   26V0208 - Entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des écoles de la Ville de Nice (Ville de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique; Ce marché concerne l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement des établissements scolaires de la Ville de Nice. Cet entretien comprendra différents types d'intervention sur tous types de réseaux d'assainissement, d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes. Voir la passation de marché »
2026-05-04   Fourniture et maintenance d'équipements d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement incluant l'aménagement... (Syndicat Roannaise de l'Eau)
Marché public pour la fourniture et la maintenance d'équipements d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement, incluant l'aménagement et la fourniture d'un véhicule destiné à l'exécution des prestations sur le territoire de Roannaise de l'Eau. Durée du marché : 6 ans Voir la passation de marché »
2026-05-04   Deadline 2026-07-06   EXPLOITATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
EXPLOITATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
2026-05-04   2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements... (SEMSAMAR (973))
2026F008-Accord-cadre composite à bon de commande pour l'entretien et la maintenance des équipements d'assainissement du patrimoine locatif de la SEMSAMAR, en Martinique Voir la passation de marché »
2026-04-30   Nettoyage des réseaux par hydro curage, vidange de bacs à graisse, bacs hydrocarbure, inspections télévisées /et... (Mairie de Colomiers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché à bon de commande portant sur les prestations d'entretien des réseaux EU et EP des bâtiments de la Ville de COLOMIERS : - Curage, nettoyage - Inspection télévisée - Détections des réseaux - Bacs à graisse et à hydrocarbures. Ce marché doit … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions Voir la passation de marché »
2026-04-29   Accord Cadre pour l’exploitation du système d’assainissement intercommunal (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE LA JONCHE)
Exploitation des réseaux de collecte et de transit Exploitation des postes de refoulement et des déversoirs d’orage Exploitation de la station d’épuration de 11 350 E.H. type boue activée faible charge Voir la passation de marché »
2026-04-28   Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et géoréférencement des réseaux... (Bretagne porte de Loire communauté)
Réalisation d'un schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées et géoréférencement des réseaux d’assainissement des eaux usées Voir la passation de marché »
2026-04-28   CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU BASSIN DE COLLECTE-EPURATION DE VERT-LE-GRAND (Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE))
La présente consultation a pour objet de confier à un Concessionnaire, à compter du 1er juin 2027, la gestion du service public de l'assainissement collectif du SIARCE sur le périmètre de la commune de Vert-le-Grand. Le Concessionnaire assurera notamment l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages de collecte et de transport des eaux usées et pluviales, L'exploitation, l'entretien et la maintenance de la station d'épuration de Vert-le-Grand, ainsi que la conduite des relations avec les … Voir la passation de marché »
2026-04-27   Fourniture, pose et location d'une installation mobile de traitement de la Turbidité sur le site de la station de Monas (Eaux de Vienne - Siveer)
Fourniture, pose, location et dépose d'une installation mobile de traitement (100 m3/h) de la Turbidité sur le site de la station de Monas Voir la passation de marché »
2026-04-24   NANTES - 6 CHAMPLAIN - Travaux de réhabilitation de 130 logements et création de 2 locaux d'activités (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Marché ordinaire comprenant 13 lots distincts. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables. Le marché comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi Voir la passation de marché »
2026-04-24   Contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté de communes du Perche Emeraude)
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
2026-04-24   25SERV33 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE METROLOGIE APPLIQUEE A L'ASSAINISSEMENT (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La direction de l'eau et de l'assainissement a besoin d'évaluer les débits transitant dans les collecteurs d'assainissement par temps sec et par temps de pluie. En effet, ces données sont nécessaires au dimensionnement des ouvrages et à la définition des actions de la direction sur le terrain. Le présent marché de service a pour objet de confier à une société la réalisation de campagnes de mesures temporaires : -Hydrauliques -De pluviométrie -De recherche d'eaux parasites Les campagnes de mesure se … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-09-14   26DSP04-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), SOUS LA FORME D'UN AFFERMAGE, POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La présente consultation a pour objet le choix par la Métropole Toulon Provence Méditerranée du titulaire du contrat de délégation du service public sous forme d'affermage d'assainissement sur le périmètre tel que précisé à l'article 2 du règlement de la consultation et dans les conditions telles que définies à l'article 5 du règlement de la consultation. Le contrat de concession de service public prendra effet - après délibération du Conseil Métropolitain autorisant le Président à signer le contrat - à … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Exploitation du service public d'assainissement collectif (CYCLE D'EAU - Syndicat d'Assainissement de l'Agglomération de Pont-à-Mousson)
Le présent contrat a pour objet de confier, par voie de concession de service public, l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Cycle d'eau comprenant la collecte des eaux usées sur les communes de Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Montauville et Norroy-lès-Pont-à-Mousson, le transfert rive gauche sur la commune de Pont-à-Mousson et le traitement des eaux usées à la station d'épuration intercommunale de Pont-à-Mousson. Voir la passation de marché »
2026-04-23   Accord-cadre de géodetection et géoréferencement des réseaux enterrés et d'hydrocurage (Département des Hautes-Alpes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre d'aménagements, les adhérents d'IT05 peuvent avoir besoin de localiser les réseaux enterrés afin de les intégrer à ses projets. Un hydrocurage est parfois nécessaire pour cette localisation précise Voir la passation de marché »
2026-04-23   Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux... (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
accord-cadre multi-attributaires pour tous les lots, donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 3 626 000,00 euro(s) HT sur une durée de 48 mois Les prestations sont décomposées en 2 lots : Lot n°1 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux pluviales. Lot n°2 - Prestations d'entretien par camion hydrocureur et d'inspection des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées Voir la passation de marché »