Passation de marchés: Contrôle de la conformité aux normes environnementales
10 marchés publics actifs
Contrôle de la conformité aux normes environnementales ont été achetés par des organisations telles que Syage, Agence de l'eau Loire-Bretagne et Agence de l'eau Rhin-Meuse.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été AC Environnement, Bureau Véritas Exploitation, Expertam, SGS France, Socotec Environnement, Abiolab-Asposan, Aquascop biologie, IRH Ingénieur Conseil, Saur et Analy-CO.
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services relatifs à l'environnement (>20)
- Gestion environnementale (>20)
- Contrôle de la conformité aux normes environnementales (10) ⬅️
- Systèmes d'information environnementale
- Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales
- Services sectoriels de contrôle de la conformité aux nornes environnementales
- Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques (2)
- Services de contrôle de la qualité environnementale (4)
- Services de contrôle de la sécurité environnementale
Achats récents de contrôle de la conformité aux normes environnementales en France
2026-05-05
Deadline 2026-06-03
Procédure formalisée avec négociation / Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif / phase... (Alès agglomération)
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-29
Contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la... (Communauté de communes du Perche Emeraude)
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre porte sur le contrôle du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif implantées sur le territoire de la Communauté de communes du Perche Emeraude. Le titulaire de l'accord-cadre exécutera des prestations de contrôle : - Contrôles périodiques de fonctionnement et d'entretien des installations existantes ; - Contrôles de conception et d'exécution des installations neuves ou réhabilitées ; - Contrôles dans le cadre des ventes immobilières ; - Contre-visites pour les … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
PRESTATIONS DE QUALIFICATION DES ZONES A ENVIRONNEMENT CONTROLÉ (Centre hospitalier Victor Dupouy)
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne des prestations de qualification des zones à environnement contrôlé, ISO 1 à ISO 8, comprenant des études et audits aérauliques à la demande Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-06-04
RN13 - Déviation sud-ouest d'Evreux - Suivi de la qualité des eaux de l'Iton (DREAL NORMANDIE)
Les prestations, objet du présent marché, concernent le suivi de la qualité des eaux de la rivière Iton dans le cadre du chantier de la déviation Sud-Ouest d’Évreux Sud-Ouest d’Évreux. Le travail consistera notamment à : • Des mesures physico-chimiques sur eau et sédiments, • Un suivi hydrobiologique et macro invertébré et un suivi des peuplements piscicoles Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent marché, concernent le suivi de la qualité des eaux de la rivière Iton dans le cadre du chantier de la déviation Sud-Ouest d’Évreux Sud-Ouest d’Évreux. Le travail consistera notamment à : • Des mesures physico-chimiques sur eau et sédiments, • Un suivi hydrobiologique et macro invertébré et un suivi des peuplements piscicoles Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-29
Patrimoine de LogemLoiret - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance... (LogemLoiret)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du patrimoine de LogemLoiret Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du patrimoine de LogemLoiret Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-08-18
Campagnes d'évaluation des niveaux d'exposition des chefs de projet sur les sites pollués à responsable défaillant (ADEME)
L'ADEME intervient, sur demande de l'Etat, pour assurer la conduite des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués à responsable défaillant (SRD). Sur les SRD, dont ils assurent la conduite de la maîtrise d'ouvrage, les chefs de projets de l'ADEME se trouvent confrontés à la présence • d'agents chimiques dangereux (rarement identifiables immédiatement) et • de poussières en suspension constituées notamment de particules et/ou de fibres issues de l'ancienne activité du site, de la dégradation … Voir la passation de marché »
L'ADEME intervient, sur demande de l'Etat, pour assurer la conduite des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués à responsable défaillant (SRD). Sur les SRD, dont ils assurent la conduite de la maîtrise d'ouvrage, les chefs de projets de l'ADEME se trouvent confrontés à la présence • d'agents chimiques dangereux (rarement identifiables immédiatement) et • de poussières en suspension constituées notamment de particules et/ou de fibres issues de l'ancienne activité du site, de la dégradation … Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-20
ANALYSES ENVIRONNEMENTALES DE LA CONTAMINATION METALLIQUE EN SALLE BLANCHE (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Prestations d'analyses sur des échantillons collectés par le CEA (gants, lingettes, flacons) pour évaluer la contamination métallique en salle blanche Voir la passation de marché »
Prestations d'analyses sur des échantillons collectés par le CEA (gants, lingettes, flacons) pour évaluer la contamination métallique en salle blanche Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Accord Cadre à bons de commandes Études habitats faune flore et dossiers réglementaires (SANEF)
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur des missions de réalisation d'études habitats faune flore et dossiers règlementaires pour l'ensemble des réseaux autoroutiers Sapn et Sanef destinées aux projets de faible ampleur dont l'allotissement ne prévoit pas d'étude milieux naturels. Il peut s'agir de création ou d'extension de parkings, de création ou de réhabilitation d'ouvrages d'art, d'implantations de portiques, d'aménagements autoroutiers (diffuseurs, reprofilage de bretelle, déminéralisation...). Les … Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-19
EMAS and environmental consultancy (European Banking Authority)
The objective is the signature of a single framework contract with one contractor for the provision of EMAS and environmental consultancy services. The services include: 1) consultancy services for implementing and registering an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 2) consultancy services for maintaining an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 3) consultancy services in the field of greenhouse gas emission reduction 4) consultancy services in the field of greenhouse gas … Voir la passation de marché »
The objective is the signature of a single framework contract with one contractor for the provision of EMAS and environmental consultancy services. The services include: 1) consultancy services for implementing and registering an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 2) consultancy services for maintaining an environmental management system (EMAS or ISO 14001) 3) consultancy services in the field of greenhouse gas emission reduction 4) consultancy services in the field of greenhouse gas … Voir la passation de marché »
2026-04-08
Deadline 2026-05-11
Suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement (Port Atlantique La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objectif le suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement des installations de Port Atlantique La Rochelle. Il concerne trois opérations : - le suivi des eaux des bassins pluviaux ; - le suivi des rejets des unités de traitement du Pôle de Réparation et de Construction Navales ; - le suivi des rejets de l'unité de traitement de l'appontement … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objectif le suivi de la qualité des eaux pluviales et des rejets des unités de traitement des installations de Port Atlantique La Rochelle. Il concerne trois opérations : - le suivi des eaux des bassins pluviaux ; - le suivi des rejets des unités de traitement du Pôle de Réparation et de Construction Navales ; - le suivi des rejets de l'unité de traitement de l'appontement … Voir la passation de marché »
2026-03-20
CONTROLE DES REJETS GAZEUX SUR L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DE SAVOIE DECHETS (SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-02-25
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE EAUX/AIRS/SURFACES - GHT MOSELLE EST (CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES)
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE EAUX/AIRS/SURFACES-GHT MOSELLE EST Voir la passation de marché »
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE EAUX/AIRS/SURFACES-GHT MOSELLE EST Voir la passation de marché »
2026-02-24
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif sur le territoire de la CCVCC (COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL-DE-CHER-CONTROIS)
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation (1 080 installations à contrôler sur 36 mois) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Pour les dispositifs des assainissements non collectifs recevant une charge brute de pollution organique … Voir la passation de marché »
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation (1 080 installations à contrôler sur 36 mois) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Pour les dispositifs des assainissements non collectifs recevant une charge brute de pollution organique … Voir la passation de marché »
2026-02-19
Accord cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d’études liées à la... (Conseil régional de La Reunion)
La consultation a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d'études liées à la réalisation de projets d'infrastructures de Déplacements. La nature des missions concernées porte de manière non exhaustive sur des missions techniques, de conseil, d'acquisition de données et sur l'accompagnement de projet d'aménagement et de construction d'infrastructures routières et d'ouvrages associés Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la désignation des intervenants en charge des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans les domaines techniques, réglementaires et d'études liées à la réalisation de projets d'infrastructures de Déplacements. La nature des missions concernées porte de manière non exhaustive sur des missions techniques, de conseil, d'acquisition de données et sur l'accompagnement de projet d'aménagement et de construction d'infrastructures routières et d'ouvrages associés Voir la passation de marché »
2026-02-17
Contrôles environnementaux (ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers)
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La date de début de l'accord-cadre est prévue le 4 mai 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 4 mai 2026. La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 3 mai 2027. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. … Voir la passation de marché »
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. La date de début de l'accord-cadre est prévue le 4 mai 2026 ou le jour de la notification au(x) titulaire(s) si celle-ci intervient postérieurement au 4 mai 2026. La date de fin prévisionnelle de l'accord-cadre est prévue le 3 mai 2027. La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Contrôle des installations d'assainissement non collectif de Pornic agglo Pays de Retz (44) (Communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz)
Prestations à réaliser : contrôles de conception - réalisation, contrôles dans le cadre des ventes immobilières, contrôles de bon fonctionnement. Voir la passation de marché »
Prestations à réaliser : contrôles de conception - réalisation, contrôles dans le cadre des ventes immobilières, contrôles de bon fonctionnement. Voir la passation de marché »
2026-02-12
Prestations relatives à la gestion des risques liés à l'amiante et au plomb dans le patrimoine immobilier de... (Région Grand Est)
Prestations relatives à la gestion des risques liés à l'amiante et au plomb dans le patrimoine immobilier de compétence régionale (12 Lots) Voir la passation de marché »
Prestations relatives à la gestion des risques liés à l'amiante et au plomb dans le patrimoine immobilier de compétence régionale (12 Lots) Voir la passation de marché »
2026-02-10
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux... (DTNPC)
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux travaux de remise en navigation du canal de Condé-Pommeroeul Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la réalisation des suivis écologiques liés aux travaux de remise en navigation du canal de Condé-Pommeroeul Voir la passation de marché »
2026-02-10
RN13 - Déviation Sud-Ouest d'Evreux - Contrôle extérieur environnement et génie écologique. (DREAL NORMANDIE)
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation de prestations d’assistance au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre dans la concrétisation des engagements pris en faveur de l’environnement pendant la phase d’études et de réalisation des travaux de la Déviation Sud-ouest d’Évreux. Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent marché, concernent la réalisation de prestations d’assistance au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre dans la concrétisation des engagements pris en faveur de l’environnement pendant la phase d’études et de réalisation des travaux de la Déviation Sud-ouest d’Évreux. Voir la passation de marché »
2026-02-04
Ght_TRV_2026-031_AOO_Relance Lot 1 2025-050 Contrôle Qualification Installation Eqpts Traitement D'Air (CHU Saint Etienne)
Ght_TRV_2026-031_AOO_Relance Lot 1 2025-050 Contrôle Qualification Installation Eqpts Traitement D'Air Voir la passation de marché »
Ght_TRV_2026-031_AOO_Relance Lot 1 2025-050 Contrôle Qualification Installation Eqpts Traitement D'Air Voir la passation de marché »
2026-01-23
Concession du service public d'assainissement non collectif (SIVOM du Cavo)
Le contrat de concession aura pour objet la gestion du service public de l'assainissement non collectif du SIVOM du CAVO. Le Concessionnaire doit assurer ses missions dans le cadre réglementaire défini par les textes se rapportant à l'ANC et, en particulier, l'arrêté du 27 Avril 2012. Le Concessionnaire assure exclusivement des missions de contrôle : - Diagnostic de conformité des installations existantes - Contrôle de conception pour les installations neuves - Contrôle de réalisation des travaux - … Voir la passation de marché »
Le contrat de concession aura pour objet la gestion du service public de l'assainissement non collectif du SIVOM du CAVO. Le Concessionnaire doit assurer ses missions dans le cadre réglementaire défini par les textes se rapportant à l'ANC et, en particulier, l'arrêté du 27 Avril 2012. Le Concessionnaire assure exclusivement des missions de contrôle : - Diagnostic de conformité des installations existantes - Contrôle de conception pour les installations neuves - Contrôle de réalisation des travaux - … Voir la passation de marché »
2026-01-19
Réalisation de visites sur place auprès de particuliers, bénéficiaires finaux de l’aide au leasing social de... (ASP)
Réalisation de visites sur place auprès de particuliers, bénéficiaires finaux de l’aide au leasing social de véhicules électriques Voir la passation de marché »
Réalisation de visites sur place auprès de particuliers, bénéficiaires finaux de l’aide au leasing social de véhicules électriques Voir la passation de marché »
2025-12-23
Accord-cadre relatif au suivi environnemental sur l'ensemble du projet. 2 Lots : - Lot 1 - Biodiversité, - Lot 2 -... (Société du Canal Seine-Nord Europe)
La mission de suivi écologique du présent marché couvre l'aire d'étude immédiate de la réalisation du canal Seine-Nord Europe (emprise du projet dans la DUP ou à proximité immédiate) sur les secteurs 1 à 6, à laquelle s'ajoutent les sites de compensation situés en dehors du périmètre de la DUP et le suivi de l'observatoire de l'environnement. Chaque lot est attribué à un unique Titulaire Voir la passation de marché »
La mission de suivi écologique du présent marché couvre l'aire d'étude immédiate de la réalisation du canal Seine-Nord Europe (emprise du projet dans la DUP ou à proximité immédiate) sur les secteurs 1 à 6, à laquelle s'ajoutent les sites de compensation situés en dehors du périmètre de la DUP et le suivi de l'observatoire de l'environnement. Chaque lot est attribué à un unique Titulaire Voir la passation de marché »
2025-12-11
CONTRÔLES DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON DOMESTIQUES ET ASSIMILÉS ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES PRIVATIVES (Syage)
La présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés et de gestion des eaux pluviales privatives. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Trois types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché : - Contrôle initial des installations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales ; - … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés et de gestion des eaux pluviales privatives. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations intellectuelles mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Trois types de contrôles sont concernés dans le cadre du marché : - Contrôle initial des installations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales ; - … Voir la passation de marché »
2025-11-26
Contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et surveillance des effluents urbains de la... (Métropole du Grand Nancy)
Contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et surveillance des effluents urbains de la Métropole du Grand Nancy Voir la passation de marché »
Contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine et surveillance des effluents urbains de la Métropole du Grand Nancy Voir la passation de marché »
2025-11-14
Contrôle fonctionnement installations ANC (COMMUNAUTE DE COMMUNES MELLOIS EN POITOU)
Cf. CCTP Voir la passation de marché »
Cf. CCTP Voir la passation de marché »
2025-11-05
Suivi de la qualité des eaux superficielles et des sédiments sur le bassin versant du Lot médian dans le département... (Syndicat mixte du bassin Célé Lot Médian)
Le marché intègre le déplacement du prestataire sur le bassin du Lot médian, le prélèvement in situ, le transport et l'analyse en laboratoire des échantillons. Le prestataire sera également en charge de la saisie des résultats sous le logiciel SQE de l'Agence de l'Eau Adour Garonne Voir la passation de marché »
Le marché intègre le déplacement du prestataire sur le bassin du Lot médian, le prélèvement in situ, le transport et l'analyse en laboratoire des échantillons. Le prestataire sera également en charge de la saisie des résultats sous le logiciel SQE de l'Agence de l'Eau Adour Garonne Voir la passation de marché »
2025-10-20
Contrôle inopiné des rejets atmosphériques sur le site Seine aval (Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP))
Seine Aval, site industriel SEVESO Seuil Haut et classé IED au titre de la rubrique 3110 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, doit faire l'objet d'un contrôle inopiné de ses rejets atmosphériques issus des installations de combustion (chaufferies, turbines à gaz, fours et réducteurs thermiques d'odeurs) et des installations de désodorisation chimique Voir la passation de marché »
Seine Aval, site industriel SEVESO Seuil Haut et classé IED au titre de la rubrique 3110 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, doit faire l'objet d'un contrôle inopiné de ses rejets atmosphériques issus des installations de combustion (chaufferies, turbines à gaz, fours et réducteurs thermiques d'odeurs) et des installations de désodorisation chimique Voir la passation de marché »
2025-10-09
Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux... (CSTB)
Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux et européens, d'ingénierie financière de la Recherche et de l'Innovation, et d'accompagnement au montage de réseaux scientifiques et techniques. Voir la passation de marché »
Assistance à la rédaction et la soumission de propositions de projet auprès des guichets de financements nationaux et européens, d'ingénierie financière de la Recherche et de l'Innovation, et d'accompagnement au montage de réseaux scientifiques et techniques. Voir la passation de marché »
2025-09-29
Suivi environnemental sur l'ensemble du projet (Société du Canal Seine-Nord Europe)
La mission de suivi écologique du présent marché couvre l'aire d'étude immédiate du projet (emprise du projet dans la DUP ou à proximité immédiate) sur les secteurs 1 à 6, à laquelle s'ajoutent les sites de compensation situés en dehors du périmètre de la DUP et le suivi de l'observatoire de l'environnement Voir la passation de marché »
La mission de suivi écologique du présent marché couvre l'aire d'étude immédiate du projet (emprise du projet dans la DUP ou à proximité immédiate) sur les secteurs 1 à 6, à laquelle s'ajoutent les sites de compensation situés en dehors du périmètre de la DUP et le suivi de l'observatoire de l'environnement Voir la passation de marché »
2025-09-22
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. (SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD)
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des stands de tirs de la zone Sud. Voir la passation de marché »
2025-09-19
Prestations de Services liées aux exigences sanitaires européennes applicables aux produits et matériaux au contact... (CSTB)
Prestations de Services liées aux exigences sanitaires européennes applicables aux produits et matériaux au contact de l'eau destinée à la consommation humaine Voir la passation de marché »
Prestations de Services liées aux exigences sanitaires européennes applicables aux produits et matériaux au contact de l'eau destinée à la consommation humaine Voir la passation de marché »
2025-09-15
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029 (cc Terre d'auge)
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
2025-09-15
Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029 (communauté de communes Terre d'auge)
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des … Voir la passation de marché »
2025-09-12
Repérages, prélèvements et analyses d'amiante et de HAP sur voiries et canalisations avant travaux Lot n°1 :... (Syage)
La présente consultation des entreprises concerne les prestations de repérage, prélèvements et analyses d'amiante et de HAP sur voirie et canalisations avant travaux. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations de services mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
La présente consultation des entreprises concerne les prestations de repérage, prélèvements et analyses d'amiante et de HAP sur voirie et canalisations avant travaux. Les prestations sont réparties en 2 lots traités en accords-cadres de prestations de services mono-attributaires, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2025-09-10
CONTROLES DU BON FONCTIONNEMENT, CONCEPTIONS/REALISATIONS, DECONNEXIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES DES INSTALLATIONS... (Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS))
La communauté de commune de la Champagne Conlinoise du Pays de Sillé (4CPS) exerce la compétence SPANC depuis 2007. De 2007 à 2014, les prestations ont été confiées à des prestataires privés dans le cadre d'un marché de prestations. De 2015 à 2025, la 4CPS a signé une convention d'entente avec LBN Communauté afin de mettre en commun les moyens de leur régie. Cette convention s'achève au 31/12/2025. La collectivité ne renouvelle pas cette entente. Le service comprend environ 3300 installations existantes … Voir la passation de marché »
La communauté de commune de la Champagne Conlinoise du Pays de Sillé (4CPS) exerce la compétence SPANC depuis 2007. De 2007 à 2014, les prestations ont été confiées à des prestataires privés dans le cadre d'un marché de prestations. De 2015 à 2025, la 4CPS a signé une convention d'entente avec LBN Communauté afin de mettre en commun les moyens de leur régie. Cette convention s'achève au 31/12/2025. La collectivité ne renouvelle pas cette entente. Le service comprend environ 3300 installations existantes … Voir la passation de marché »
2025-09-08
Ingénierie sur le patrimoine écologique et paysager du Département (Conseil départemental de l'Essonne)
Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc… - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux. - Aide à la communication et à la concertation … Voir la passation de marché »
Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc… - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux. - Aide à la communication et à la concertation … Voir la passation de marché »
2025-09-04
Entretien des installations d'assainissement non collectif existantes du territoire communautaire (CA du Pays de Dreux)
La présente consultation a pour objet de réaliser l'entretien des installations d'assainissement non collectif existantes du territoire communautaire. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique conclu dans les limites suivantes : Montant minimum annuel Sans montant minimum Montant maximum annuel 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de réaliser l'entretien des installations d'assainissement non collectif existantes du territoire communautaire. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique conclu dans les limites suivantes : Montant minimum annuel Sans montant minimum Montant maximum annuel 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-08-08
22-045ter Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'analyses d'eaux pour les sites soutenues par le Service... (SID Nord-Ouest)
22-045ter Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'analyses d'eaux pour les sites soutenues par le Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest Voir la passation de marché »
22-045ter Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'analyses d'eaux pour les sites soutenues par le Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest Voir la passation de marché »
2025-08-01
Prestations de contrôle de la conformité au référentiel « Afnor Spec 2308 » et prestations associées (Centre nationale du cinéma et de l'image animée)
Le présent marché a pour but la réalisation de 4 objectifs : - Instruire les demandes de certification au référentiel Afnor spec 2308 ; - Accompagner les professionnels et le CNC dans la démarche de promotion de la prime RSE+ basée sur le référentiel Afnor spec 2308 - Réaliser un suivi qualité annuel du référentiel Afnor spec 2308 de la production responsable ; - Mettre à jour la grille d'instruction fourni par le Titulaire basée sur le référentiel Afnor spec 2308. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour but la réalisation de 4 objectifs : - Instruire les demandes de certification au référentiel Afnor spec 2308 ; - Accompagner les professionnels et le CNC dans la démarche de promotion de la prime RSE+ basée sur le référentiel Afnor spec 2308 - Réaliser un suivi qualité annuel du référentiel Afnor spec 2308 de la production responsable ; - Mettre à jour la grille d'instruction fourni par le Titulaire basée sur le référentiel Afnor spec 2308. Voir la passation de marché »
2025-07-16
Prestations de contrôle règlementaires (CCIAG)
Prestations de contrôle règlementaires Voir la passation de marché »
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2025-07-16
PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE DE BOURG-LA-REINE ET SON CCAS (Commune de Bourg-la-Reine)
PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE ET SON CCAS Sont concernés : La réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) d’ordre technique ou de management de projet ; de Bureau de Contrôle (BC), de Bureau d’Etudes Techniques (BET), de Coordonnateur Sécurité et protection de la santé (CSPS), de Coordonnateur des Système de Sécurité Incendie (SSI), de Diagnostic, d’Economiste de la construction, d’Etude géotechnique / Etude de sol (ESol), d’Etude … Voir la passation de marché »
PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE ET SON CCAS Sont concernés : La réalisation de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) d’ordre technique ou de management de projet ; de Bureau de Contrôle (BC), de Bureau d’Etudes Techniques (BET), de Coordonnateur Sécurité et protection de la santé (CSPS), de Coordonnateur des Système de Sécurité Incendie (SSI), de Diagnostic, d’Economiste de la construction, d’Etude géotechnique / Etude de sol (ESol), d’Etude … Voir la passation de marché »
2025-06-26
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de suivi des mesures environnementales (ERC) conformément... (S.E.R.L)
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de suivi des mesures environnementales (ERC) conformément aux arrêtés préfectoraux de 2010 et 2018 ainsi que du plan de gestion de la ZAC du Bordelan à Anse (69). Montant maximum: 75 KEurosHT Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de suivi des mesures environnementales (ERC) conformément aux arrêtés préfectoraux de 2010 et 2018 ainsi que du plan de gestion de la ZAC du Bordelan à Anse (69). Montant maximum: 75 KEurosHT Voir la passation de marché »
2025-06-23
SID NO – toutes BdD (80, 91, 44, 49, 61, 72, 85, 18, 36, 58, 14, 50, 22, 35, 53, 56, 27, 76, 28, 45, 89, 37 et 41) –... (SID Nord-Ouest)
Le projet de marché a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers préalables à la réalisation de travaux, de démolitions ou cessions sur les sites soutenus par l’intermédiaire des 7 Unités de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) et des 6 Pôles de Conduite d’Opération (PCO) dépendant de l’ESID de RENNES. Le projet de marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Le projet de marché a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers préalables à la réalisation de travaux, de démolitions ou cessions sur les sites soutenus par l’intermédiaire des 7 Unités de Soutien de l’Infrastructure de la Défense (USID) et des 6 Pôles de Conduite d’Opération (PCO) dépendant de l’ESID de RENNES. Le projet de marché est un accord-cadre mono-attributaire, qui est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2025-06-18
ÉTUDES ET CARACTÉRISATION DES MILIEUX AQUATIQUES (Syage)
Le marché concerne des prestations d'études et caractérisation des milieux aquatiques. Il a pour objet la réalisation de prélèvements, le transport des échantillons, l'exécution de prestations hydrobiologiques et la réalisation de mesures hydromorphologiques (lot 1). A cela s'ajoutent la caractérisation des milieux naturels et humides (lot2). Enfin dans son lot 3 le marché concerne les études de la qualité des milieux naturels humides et aquatiques (lot 3). Les prestations ont été réparties en 3 lots … Voir la passation de marché »
Le marché concerne des prestations d'études et caractérisation des milieux aquatiques. Il a pour objet la réalisation de prélèvements, le transport des échantillons, l'exécution de prestations hydrobiologiques et la réalisation de mesures hydromorphologiques (lot 1). A cela s'ajoutent la caractérisation des milieux naturels et humides (lot2). Enfin dans son lot 3 le marché concerne les études de la qualité des milieux naturels humides et aquatiques (lot 3). Les prestations ont été réparties en 3 lots … Voir la passation de marché »
2025-06-05
Délivrance des attestations de conformité aux engins de transport de denrées alimentaires sous température dirigée,... (Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire)
• La délivrance des attestations de conformité aux normes techniques applicables aux engins conformément à l'article R.231-48 du CRPM, • La gestion, la maintenance ainsi que la définition des droits et modalités d'accès par internet à la base de données de délivrance de ces attestations et le contrôle de la fiabilité des données saisies par les télédéclarants, • L'instruction des demandes de reconnaissance des centres de tests mentionnés à l'article R. 231-49-1 du CRPM, notamment la conduite du processus … Voir la passation de marché »
• La délivrance des attestations de conformité aux normes techniques applicables aux engins conformément à l'article R.231-48 du CRPM, • La gestion, la maintenance ainsi que la définition des droits et modalités d'accès par internet à la base de données de délivrance de ces attestations et le contrôle de la fiabilité des données saisies par les télédéclarants, • L'instruction des demandes de reconnaissance des centres de tests mentionnés à l'article R. 231-49-1 du CRPM, notamment la conduite du processus … Voir la passation de marché »
2025-05-21
Relance du lot "Autorisation environnementale" pour la création du parc d'activités VISIONIS 7 (Communauté de communes Val de Saône Centre)
La Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSC) se compose de 15 communes et compte près de 21 000 habitants. De par sa compétence développement économique, la communauté de communes gère plusieurs parcs d’activités, porteurs d’emplois. A ce jour, il n’y a plus de foncier disponible sur les 4 parcs d’activités gérés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre. Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, … Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSC) se compose de 15 communes et compte près de 21 000 habitants. De par sa compétence développement économique, la communauté de communes gère plusieurs parcs d’activités, porteurs d’emplois. A ce jour, il n’y a plus de foncier disponible sur les 4 parcs d’activités gérés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre. Le projet d’aménagement du parc d’activités VISIONIS 7 consiste à créer un parc à vocation économique dédié aux activités de bureau, … Voir la passation de marché »
2025-05-12
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif (Grand Lieu Communauté)
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
Mission de contrôle d'une partie du parc des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2025-04-22
Contrôle de conformité des installations privatives d'assainissement (Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole)
Contrôle de conformité des installations privatives d'assainissement Voir la passation de marché »
Contrôle de conformité des installations privatives d'assainissement Voir la passation de marché »
2025-04-11
Fourniture et plantation d'arbres et contrôles externes pour la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1400000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent … Voir la passation de marché »