2017-12-28   Servizi di consulenza giuridica nell’ambito del diritto italiano e comunitario (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
La direzione giuridica di TELT avvia una consultazione per la realizzazione di prestazioni di servizi di consulenza giuridica nell’ambito del diritto italiano e comunitario. Le prestazioni di rappresentanza giuridica sono escluse. Voir la passation de marché »
2017-12-28   Prestations juridiques dans le domaine du droit français et communautaire (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
La direction juridique de TELT lance une consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de services de conseil juridique dans le domaine du droit français et communautaire. Les prestations de représentation en justice sont exclues de ce marché. Voir la passation de marché »
2017-12-28   Prestations de services de conseil juridique dans le domaine du droit italien et communautaire (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
La direction juridique de TELT lance une consultation ayant pour objet la réalisation de prestations de services de conseil juridique dans le domaine du droit italien et communautaire. Les prestations de représentation en justice sont exclues de ce marché. Voir la passation de marché »
2017-12-28   Prestazioni giuridiche nell’ambito del diritto francese e comunitario (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
La Direzione giuridica di TELT avvia una consultazione il cui oggetto è la realizzazione di prestazioni di servizi di consulenza giuridica nell’ambito del diritto francese e comunitario. Le prestazioni di rappresentanza in giustizia sono escluse. Voir la passation de marché »
2017-12-20   Marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation de prestations de services et conseils (SOC pub locale aménagement dvlpt ouest)
En relation avec les métiers de notre société (aménagement, construction, développement, exploitation): adhésion à un réseau professionnel, conseils et avis d'experts (juridique, financier, gestion, opérationnel...) et administration des ressources humaines et paie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2017-11-20   Prestations d'assistance juridique sur l'ensemble du champ d'intervention lié aux opérations routières du service... (DREAL Bretagne)
Prestations d'assistance juridique sur l'ensemble du champ d'intervention lié aux opérations routières gérées au sein de la division mobilités et maîtrise d'ouvrage du service infrastructures sécurité transports. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Palmier et Associés Selarl Claisse et Associés
2017-11-17   Conseil juridique et représentation en justice pour la commune de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation décomposée en 5 lots a pour objet les prestations suivantes: — des prestations d'assistance et de conseil juridiques dans les différents domaines d'activités de la collectivité, consistant notamment, quel que soit le support, en des avis, conseils, consultations, réalisation et validation de montages juridiques, projets de courriers et d'actes administratifs, participation à des réunions publiques ou de travail aux côtés des représentants de la collectivité, sans que cette liste … Voir la passation de marché »
2017-11-08   Contrat de prestations de services d'assistance générale à la direction et à la gestion de la société Aménagement 77 (Aménagement 77)
Pour accomplir au mieux les missions qui lui sont confiées, aménagement 77 doit réunir un certain nombre de compétences conjuguées en plus de celles dont elle dispose en interne. Elle souhaite bénéficier d'un dispositif d'assistance dans les domaines suivants: 1. Réseau, soutien, conseil: — l'accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences, et de données mutualisées dans ses domaines d'intervention, à des formations, ainsi qu'à un bassin d'emplois, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2017-10-18   formation des salaries des CLCC et de la FNCLCC sur la reforme du droit des contrats et des obligations (Unicancer Achats)
Formation sur la réforme du droit des contrats et des obligations des salariés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Delsol Avocats
2017-09-25   Contrat de prestations de services et de réseau de la société SAMINS (Samins (67))
Contrat de prestations de services et de réseau de la société SAMINS. Voir la passation de marché »
2017-07-12   Assistance à maîtrise ouvrage pour le choix d'une mode d'exploitation d'un réseau de communications électroniques (SMO Eure Numérique)
Assistance à maîtrise ouvrage pour le choix d'une mode d'exploitation d'un réseau de communications électroniques. Voir la passation de marché »
2017-05-30   Prestations de veille réglementaire et de production de fiches d'information pour les sites internet... (Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 36 mois, conclu sans minimum et avec un maximum de 350 000 EUR TTC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Parties Prenantes
2017-05-11   Marché de services — accord-cadre d'assistance et de gestion pour les besoins de la société (Semsamar (971))
Marché de services — accord-cadre d'assistance et de gestion pour les besoins de la société. Voir la passation de marché »
2017-05-03   Amo pour la sortie des contrats relatifs à l'exploitation de l'UVE et de l'UVB et la mise en place de leur nouvelle... (SETOM)
Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la sortie des contrats relatifs à l'exploitation de l'unité de valorisation énergétique et de l'unité de valorisation de la Biomasse. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Merlin Groupement Merlin Loire — Henochsberg Loiré-Henochsberg AARPI Stratorial Finances
2017-04-27   Marchés diverses de prestations de service, d'assistance, contrats d'assurance et administration du personnel et... (SPL Euralille)
Marchés diverses de prestations de service, d'assistance, contrats d'assurance et administration du personnel et gestion de la paie. Il s'agit de marchés pour diverses prestations de service et d'assistance: fourniture d'accès à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées, à des formations et à un bassin d'emploi ainsi que des prestations liées au fonctionnement de la société (vie sociale, ressources humaines, conseil juridique, droit des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aequitas SCET
2017-04-25   Études préalables au transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales à la communauté de... (Communauté de communes Bugey Sud)
Études techniques, financières, juridiques et ressources humaines dans le cadre du futur transfert des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales à la CCBS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG Safege — Suez Consulting — direction... Selarl Eric Landot & Associés
2017-04-21   Prestations de services et de conseils pour les besoins de Citédia GIE (GIE Citédia)
Prestations de services et de conseils pour les besoins de Citédia GIE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2017-04-20   Prestations de conseil juridique des prêteurs dans le cadre du projet CDG Express (Aeroports de Paris)
Le titulaire, en coordination avec les autres conseils des Parties Financières (technique, financier, comptable et fiscal …) sur le projet, devra conseiller les parties financières quant à la démarche à suivre et la position à tenir pour garantir au mieux leurs intérêts dans le respect de la réglementation en vigueur, durant toute la durée du marché. Voir la passation de marché »
2017-04-13   Marché de prestations intellectuelles relatif à la réalisation de prestations de services et conseils (SPL Pôle aéronautique Istres Étang de Berre)
La société publique locale souhaite bénéficier d'une assistance à la gestion en adhérant à un réseau professionnel en relation avec les métiers et les activités qu'elle exerce. Elle souhaite également se doter des moyens de répondre aux questions les plus diverses de gestion et de mise en œuvre opérationnelle, de stratégie, dans l'exercice de sa politique générale, avec efficacité économique et sécurité juridique. Voir la passation de marché »
2017-04-11   Prestations d'assistance générale à la gestion des entités du GIE «Synergie» composé notamment de la société... (Gie Synergie)
Prestations d'assistance générale à la gestion des entités du Groupement d'intérêt économique «Synergie» composé notamment de la société Thémélia, de la SPLA «Portes du Tarn», et à la gestion du GIE lui-même, comprenant l'accès à un environnement professionnel d'échanges, à des prestations de conseils et d'expertises dans les domaines juridiques, fiscaux, aménagement et urbanisme, foncier, contrats etc, et à des prestations d'assurances pour les dirigeants et préposés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AIG Europe Limited Allianz Iard DAS SA Gras Savoye SCET
2017-04-10   Accord-cadre d'assistance — prestations juridiques et formations (Semsamar (971))
Accord-cadre d'assistance — prestations juridiques et formations. Voir la passation de marché »
2017-04-04   Amo d'aide a la décision et d'opportunité technique, financière et juridique dans les domaines environnementaux et... (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CALIA Conseil Selarl Parme Avocats Setec environnement
2017-03-31   Prestations de conseil juridique, assistance et représentation en justice pour le Centre d'action sociale de la... (CAS-VP)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil juridique, d'assistance et de représentation en justice dans les domaines du droit de la fonction publique et du droit public général (hors exécution des marchés de travaux) (lot 1), du droit de la construction, du droit immobilier et assimilé (lot 2), du droit privé général et du droit pénal (lot 3) et pour les contentieux relevant du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale (lot 4). Les prestations sont … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Legalcy Avocat Conseils SCP Avocats Seban & Associés SCP Sartorio — Lonqueue — Sagalovitsch & Associes Selarl Grimaldi-Molina & Associés
2017-03-30   Adhésion à un réseau professionnel (Nantes métropole aménagement)
Prestations de services pour les besoins de l'activité de Nantes métropole aménagement: — lot n° 1: adhésion à un réseau professionnel, — lot n° 2: conseils et assistance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2017-03-27   Mission d'assistance et de conseils juridiques pour le Sytral (Sytral)
La présente consultation concerne la réalisation de services d'assistance et de conseils juridiques pour le Sytral. Elle est passée selon la procédure adaptée ouverte en application de l'article 28 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publié au JORF n° 0074 du 27.3.2016 texte n° 66. Pour chacun des 2 lots, les prestations font l'objet d'un accord-cadre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selarl Paillat Conti & Bory Selarl Paillat Conti et Bory Selas Adamas Affaires Publiques SELAS Adamas, affaires Publiques
2017-03-15   Adhésion à un réseau professionnel (Nantes métropole aménagement)
Adhésion de Nantes Métropole aménagement à un environnement professionnel de sociétés d'économie mixte et entreprises publiques locales d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées dans ses domaines d'intervention, à des formations ainsi qu'à un bassin d'emploi. Voir la passation de marché »
2016-12-29   Conseil juridique et représentation en justice pour la commune de Corbeil-Essonnes (Ville de Corbeil-Essonnes)
La présente consultation décomposée en 5 lots a pour objet les prestations suivantes: — des prestations d'assistance et de conseil juridiques dans les différents domaines d'activités de la collectivité, consistant notamment, quel que soit le support, en des avis, conseils, consultations, réalisation et validation de montages juridiques, projets de courriers et d'actes administratifs, participation à des réunions publiques ou de travail aux côtés des représentants de la collectivité, sans que cette liste … Voir la passation de marché »
2016-11-30   Accord-cadre à bon de commandes — missions de conseil et assistance juridique pour les besoins de la société SERL (Société d'équipement du Rhône et de Lyon)
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de conseil et d'assistance juridique (hors contentieux et prestations définies à l'article 29 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) répondant aux besoins propres de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) dans le cadre de son domaine d'activités. Consultation en 10 lots séparés. Voir la passation de marché »
2016-10-25   Prestations juridiques (Commune de Sainte-Maxime)
La présente consultation a pour objet les prestations de conseil, d'assistance et de veille juridiques pour la commune de Sainte-Maxime. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alma avocats SCP SVA Searl Plenot Suares Blanco Orlandini
2016-10-14   Contrat de prestations de service pour les besoins de la société (Semaeb)
: L'Objet de la présente mission est le suivant: mission d'assistance générale et de conseil à la Direction et à la gestion de la Semaeb comprenant: — l'accès de manière permanente à un environnement professionnel d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées dans ses domaines d'intervention, à des formations ainsi qu'à un bassin d'emplois; — les conseils d'experts et l'assistance tant pour sa gestion propre que dans ses domaines d'intervention au titre des opérations; Voir la passation de marché »
2016-10-11   Contrat de prestations de services: adhésion à un réseau professionnel/avis et conseils d'experts/prestations et... (GIE NOVEA)
Prestations de services destinées aux sociétés adhérentes du GIE Novea: prestations de réseau, de services avis et conseils d'experts et de gestion d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET SCET Gras Savoye
2016-09-16   Framework Agreement for the provision of services of consultancy on cybercrime and electronic evidence (Council of Europe)
This tendering procedure is an international call for tenders. It aims at concluding a framework agreement with up to 80 consultants with specific experience of cybercrime and electronic evidence, divided into 8 lots, with a view to establishing the terms of the subsequent call-offs for the provision of consultancy services, corresponding to the needs of the Council of Europe for the projects managed by the Cybercrime Division — through its Cybercrime Programme Office of the Council of Europe (C-PROC). Voir la passation de marché »
2016-09-12   Marché de prestations de services pour les besoins de la SET (Société d'équipement de la Touraine)
Marché de prestations de services pour les besoins de la SET: — lot 1: prestations métier, — lot 2: prestations de gestion, — lot 3: assurance, — lot 4: avis et conseils. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AIG Europe Limited Allianz Iard DAS Gras Savoye SCET
2016-08-18   Marchés d'assistance juridique (Ministère de l'intérieur — SGII)
Mise en œuvre des dispositions de l'article R. 553-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Cedesa) pris pour l'application des dispositions de l'article L. 553-6 de ce code. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assfam Forum Réfugiés COSI France Terre d'Asile La Cimade Ordre de Malte
2016-07-20   Veille réglementaire en environnement et en sécurité pour les directions du SIAAP (SIAAP)
La consultation donnera lieu à un marché: — pour partie ordinaire: cette partie à prix forfaitaire correspondant à l'abonnement aux services décrits aux articles 3, 4 et 5 du CCTP et correspondant au prix forfaitaire défini à l'acte d'engagement; — pour partie sous forme d'accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78-i al.3 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016: cette partie à prix unitaire comprend des prestations complémentaires de reprise de données, de formation et de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Red On Line
2016-06-30   Marché d'assistance Foncière (Montpellier Méditerranée Métropole)
La présente consultation a pour objet de solliciter le concours d'un assistant foncier afin que celui-ci assure l'assistance technique nécessaire à la mission foncière en vue de la mise en oeuvre des travaux d'assainissement (Schéma Directeur ou non) et de lutte contre les inondations de la Métropole de Montpellier. Voir la passation de marché »
2016-06-09   Accord-Cadre pour la réalisation de prestations de conseil et d'assistance en matière d'expertise fiscale (Université de Nantes)
Accord-Cadre pour la réalisation de prestations de conseil et d'assistance en matière d'expertise fiscale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: FIDAL / altraconsulting / Mazars société d'avocats
2016-05-02   Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation de l'appel d'offres, la négociation, la mise au... (Conseil général de Charente-Maritime)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du réseau très-haut débit de la Charente-Maritime. Principe d'une délégation de service public concessive pour la construction du réseau FTTH validé par le Schéma départemental d'aménagement numérique. Prestations de conseils financiers, juridiques et techniques pour sa mise en oeuvre. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Finance consult Latournerie Wolfrom Avocats Tactis
2016-04-29   Accord-cadre prestations juridiques (Sequano aménagement)
Prestations juridiques de conseil, d'assistance et de représentation. Voir la passation de marché »
2016-03-30   Prestations services 2016 (Urbavileo)
Contrat de prestations de services pour les besoins du groupement de commandes. Le GIE AMB étant le coordonnateur du groupement de commandes constitué de la SEM Urbavileo et de la SPL ATB. Lot 1 — fourniture d'accès à un environnement professionnel, d'échanges de références, d'expériences et de données mutualisées, appui au management, prestations de conseils d'experts, prestations de services de sécurisation des paiements (prestations de conseils d'experts auprès des membres du groupement, tant dans la … Voir la passation de marché »
2016-01-21   Marché de prestations juridiques (Sequano aménagement)
Il s'agit d'un marché à bons de commande ayant pour objet des prestations juridiques de conseil, d'assistance et de représentation dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC Briais Pasteur à Pierrefitte-Sur-Seine (93). Le marché est décomposé en 4 lots: LOT no1: Urbanisme et aménagement LOT no2: Commande publique LOT no3: Environnement et risques naturels et technologiques LOT no4: Foncier, immobilier et construction. Voir la passation de marché »
2016-01-19   Marché de conseil et de veille juridique et opérationnelle (SPLA L'OR Aménagement)
La présente consultation est passée en application de l'article 10 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
2015-11-06   Mission de prestations de service et de conseils pour les besoins de Loire Atlantique Développement (Loire Atlantique Développement — GIE)
Mission de prestations de service et de conseils pour les besoins de Loire Atlantique Développement. Voir la passation de marché »
2015-11-02   Groupement de commandes relatif à une mission d'assistance générale en vue du confortement des compétences internes... (SAEML Hérault Aménagement (en qualité de coordonnateur du groupement de commandes constitué entre Hérault Aménagement et Territo)
La SAEML Hérault Aménagement et la SPLA Territoire 34, qui partagent moyens humains et matériels, se sont regroupées afin de former un groupement de commandes dont Hérault Aménagement est le coordonnateur afin de lancer la présente consultation. Celle-ci a pour objet de désigner un prestataire qui les accompagnera dans les domaines suivants: — fourniture d'accès à un environnement d'échanges professionnels, de références, d'expériences et de données mutualisées, — prestations d'assistance et et de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCET
2015-10-28   Prestations de services relatives à la valorisation de la recherche menée dans le cadre du contrat européen Phos Istos (Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Établissement public à caractère scientifique et technologiq)
La présente consultation concerne les prestations de services visant à maximaliser la valorisation de la recherche menée dans le cadre du contrat européen Phos Istos. Voir la passation de marché »
2015-10-22   Accompagnement à la démarche «Charte de la laïcité de la branche Famille et de ses partenaires» — 3 lots (CNAF)
La présente consultation a pour objet l'accompagnement à la démarche «Charte de la laïcité de la branche Famille et de ses partenaires». Elle comprend trois lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Lot 1: Accompagnement du déploiement de la démarche lot 2: Accompagnement par Internet de la démarche lot 3: Accompagnement aux impacts de la démarche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young Advisory
2015-10-12   Prestations de services de surveillance (Commune de Carcassonne)
La présente consultation a pour objet le recours à des prestataires de services de surveillances agréés pour assurer la sécurité de certains lieux publics ou l'organisation et le déroulement de diverses manifestations. Les prestations consistent en la mise à disposition d'agents de sécurité, de maîtres-chiens et d'agents de protection rapprochée des artistes pouvant intervenir en fonction de besoins réguliers ou ponctuels. Les prestations sont décomposées en 3 lots définis tel que suit: — lot nº 1 « … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KDA Event'S Kevlar SSP Méditerranée
2015-10-12   Étude de faisabilité sur la mise en place d'un péage sur la nouvelle entrée Ouest de Saint-Denis (Commune de Saint-Denis de La Réunion)
C'est un marché global à prix forfaitaire, non alloti. Le marché prend effet à compter de sa notification. Les prestations démarrent à compter de la notification d'un ordre de service. La durée globale de la mission est à fixer dans l'acte d'engagement par le candidat. Voir la passation de marché »