2016-02-26Élaboration du PLU intercommunal de la Communauté de communes du Kochersberg et de l'Ackerland (Communauté de communes du Kochersberg)
La présente consultation porte sur les études et la constitution des dossiers nécessaires à la réalisation d'un plan local d'urbanisme intercommunal dans les délais prévus par la loi ALUR à savoir: débat sur le PADD avant le 27.3.2017 et approbation avant le 1.1.2020. La communauté de communes comprend 23 communes représentant une population de 24 311 habitants. Toutes les communes sont dotées de documents d'urbanisme (POS et Plu) à l'exception de l'une d'entre elle, actuellement soumise au régime du …
Voir la passation de marché »
2016-02-19Marché d'étude pour l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) (Mairie de Graimbouville)
La consultation porte sur la réalisation des études liées à l'élaboration respective du plan local d'urbanisme (PLU) des communes d'Épretot, d'Étainhus, de Graimbouville, de Sandouville, de Saint-Aubin-Routot, et de Saint-Gilles-de-la-Neuville.
Le PLU devra couvrir l'intégralité de chacun des six territoires communaux indépendamment.
Les communes sont concernées par l'examen au cas par cas par l'autorité environnementale de la nécessité d'élaborer ou non l'évaluation environnementale à l'issu du débat …
Voir la passation de marché »
2016-02-18Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du bus-tram (Communauté agglomération Sophia Antipolis)
Une première mission de maitrise d'oeuvre, de 2012 à 2016, a permis:
— De concevoir et réaliser les travaux de VRD et génie civil du secteur des Trois Moulins
— De concevoir un aménagement, de niveau PRO, sur les secteurs au sud de l'autoroute A8
— De concevoir un aménagement, de niveau PRO, sur les secteurs au nord de l'autoroute A8.
Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d'oeuvre au sens de la loi nº 85-704 du 12.7.1985, et du décret nº 93-1268 du 29.11.1993 dans leurs dispositions …
Voir la passation de marché »
2016-02-18Elaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Nord de l'yonne (Petr Nord Yonne)
L'Objet de la prestation est l'élaboration du schéma de cohérence territoriale (Scot) du Nord de l'yonne.
La prestation est composée de différentes missions:
— phase 1: Elaboration du Rapport de Présentation (rp),
— phase 2: Définition du Projet d'aménagement et de Développement Durables (padd),
— phase 3: Elaboration du Document d'orientation et d'objectifs (doo),
— phase 4: Arrêt et approbation du document,
— phase continue 1: Evaluation Environnementale (ee),
— phase continue 2: Concertation et communication.
Voir la passation de marché »
2016-02-15Maîtrise d'oeuvre des travaux de confortement des falaises de la Côte des Basques (Ville de Biarritz)
La finalité des travaux à réaliser dans le cadre du projet lié à la présente mission de maîtrise d'oeuvre est caractérisée par divers objectifs:
— maîtriser les écoulements d'eau en tête de falaise.
— Assurer la stabilité du flanc de falaise constitué par des marnes et des alluvions qui les surplombent, en préconisant tous les ouvrages et toutes les techniques nécessaires de confortement.
— protéger le pied de falaise contre l'érosion marine en réalisant une digue de pied dont le profil et la nature des …
Voir la passation de marché »
2016-02-12Consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'opération d'aménagement EDEN (EPA de Saint-Étienne)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions de passation des marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine conclus en application des articles 74 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre auront pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine:
— mission 1: réalisation d'études urbaines en vue de préciser ou d'adapter le projet d'aménagement (y/c conception du plan masse de l'îlot);
Mission 2: conseil
— bâti: cahier des prescriptions …
Voir la passation de marché »
2016-02-04Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Morlaix Communauté)
Par délibération en date du 21.12.2015, la Communauté d'agglomération de Morlaix, compétente en matière d'élaboration d'un plan local d'urbanisme, a décidé de prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat.
La présente consultation s'inscrit dans ce cadre et a pour objet:
— la démarche d'élaboration du PLU intercommunal, le suivi ou la réalisation des études associées et la participation active aux démarches d'animation.
La mission se décline …
Voir la passation de marché »
2016-02-02Secteur Joseph Bedier — Porte d'Ivry Étude urbaine (Semapa)
Dans le cadre d'un mandat confié par la ville de Paris à la Semapa, la mission porte sur l'étude des orientations urbaines et la programmation du projet de renouvellement urbain du quartier Joseph Bédier — Porte d'Ivry, situé dans le 13 arrondissement de Paris.
Voir la passation de marché »
2016-02-02Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du cimetière communal de la Ligne Paradis (Commune de Saint-Pierre)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du cimetière communal de la Ligne Paradis.
Le marché à conclure portera sur une mission de maîtrise d'oeuvre au sens de la Loi MOP comportant
Une mission «Témoin» (AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR) précédée d'une mission complémentaire dite «Études préliminaires» (EP). Il comportera également une mission complémentaire Opc.
Les candidats sont informés que le projet s'inscrira dans une « démarche développement durable » pour laquelle le Maître d'ouvrage a ciblé des …
Voir la passation de marché »