Révision du SCOT Fier-Aravis
Communauté de communes des vallées de Thônes
Révision du schéma de cohérence territorial Fier-Aravis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Vallées de Thônes
Adresse postale: 4 rue du Pré de Foire
Code postal: 74230
Commune postale: Thônes
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvt.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076292
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Renseignements complémentaires: JB Vachon. E-mail: urba@ccvt.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Révision du schéma de cohérence territorial Fier-Aravis.”
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Virement par mandat administratif.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-30677 🌏
URL pour la participation: http://www.boamp.fr 🌏
Nom: Communauté de communes des Vallées de Thônes
Adresse postale: 4 rue du Pré de Foire
Commune postale: Thônes
Code postal: 74230
Point de contact: Jean-Baptiste Vachon
Téléphone: +33 450191005 📞
Courrier électronique: urba@ccvt.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Renseignements complémentaires: JB Vachon.”
“E-mail: urba@ccvt.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.”
Source: OJS 2016/S 046-076292 (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Vallées de Thônes
Adresse postale: 4 rue du Pré de Foire
Code postal: 74230
Commune postale: Thônes
Contact
Adresse Internet: http://www.ccvt.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-076292
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Renseignements complémentaires: JB Vachon. E-mail: urba@ccvt.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Révision du schéma de cohérence territorial Fier-Aravis.”
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Virement par mandat administratif.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-30677 🌏
URL pour la participation: http://www.boamp.fr 🌏
Nom: Communauté de communes des Vallées de Thônes
Adresse postale: 4 rue du Pré de Foire
Commune postale: Thônes
Code postal: 74230
Point de contact: Jean-Baptiste Vachon
Téléphone: +33 450191005 📞
Courrier électronique: urba@ccvt.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Renseignements complémentaires: JB Vachon.”
“E-mail: urba@ccvt.fr”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.”
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