Passation de marchés: Communauté de communes du Pays de Mormal
13 marchés publics archivés
Communauté de communes du Pays de Mormal a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Pays de Mormal sont Environnement Services, ARF, Auddicé biodiversité SASU, CNP assurances Sofaxis, etablissement TROMONT, Fabrique des Gavottes, Groupama Nord Est, Plastic omnium, sas Eitf-Etablissement CITEOS et SAS Satelec.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Pays de Mormal
2025-09-26
Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Location de cars avec chauffeur(s) pour les transports du Pays de Mormal Voir la passation de marché »
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2024-10-08
Mission de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Le marché a pour objet les prestations de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAHRU) sur le territoire du Pays de Mormal. Les communes concernées sont : Bavay, Landrecies et Le Quesnoy. Le marché comporte des prix mixtes. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet les prestations de suivi et d'animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAHRU) sur le territoire du Pays de Mormal. Les communes concernées sont : Bavay, Landrecies et Le Quesnoy. Le marché comporte des prix mixtes. Voir la passation de marché »
2024-07-26
Le marché a pour objet l'organisation des séjours à destination des adolescents de la communauté de communes du Pays... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Le marché a pour objet l'organisation des séjours à destination des adolescents de la communauté de communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'organisation des séjours à destination des adolescents de la communauté de communes du Pays de Mormal, pour les années 2025 à 2028 Voir la passation de marché »
2024-02-20
Entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de Mormal (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de Mormal Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts de la Communauté de communes du Pays de Mormal Voir la passation de marché »
2021-04-16
Marché public global de performance associant la modernisation, la rénovation, l'exploitation, la maintenance et la... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
La procédure de passation sera menée selon la procédure de dialogue compétitif (articles L. 2124-1 et L. 2124-4, R. 2124-5 à R. 2124-6 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du code de la commande publique). En raison des éléments de complexité technique suivants, la Communauté de communes du Pays de Mormal n'est en effet pas en mesure de définir seule et à l'avance le montage technique permettant de répondre à ses besoins: — offrir une réponse globale en termes de performance énergétique d'équipements ayant des … Voir la passation de marché »
La procédure de passation sera menée selon la procédure de dialogue compétitif (articles L. 2124-1 et L. 2124-4, R. 2124-5 à R. 2124-6 et R. 2161-24 à R. 2161-31 du code de la commande publique). En raison des éléments de complexité technique suivants, la Communauté de communes du Pays de Mormal n'est en effet pas en mesure de définir seule et à l'avance le montage technique permettant de répondre à ses besoins: — offrir une réponse globale en termes de performance énergétique d'équipements ayant des … Voir la passation de marché »
2020-10-02
Tri et conditionnement des déchets de collecte sélective et transfert du verre du territoire de la Communauté de... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Le marché concerne le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective. Voir la passation de marché »
Le marché concerne le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective. Voir la passation de marché »
2020-06-15
Tri et conditionnement des déchets de collecte sélective et transfert du verre du territoire de la Communauté de... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Les prestations du présent marché concernent le tri et le conditionnement des déchets recyclables secs, y compris le verre, collectés selon les consignes actuellement en vigueur sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal (CCPM) puis après 2022, suivant les consignes étendues conformément aux directives nationales. Voir la passation de marché »
Les prestations du présent marché concernent le tri et le conditionnement des déchets recyclables secs, y compris le verre, collectés selon les consignes actuellement en vigueur sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal (CCPM) puis après 2022, suivant les consignes étendues conformément aux directives nationales. Voir la passation de marché »
2018-09-18
L'exploitation des bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes du Pays de Mormal: mise à disposition de... (Communauté de communes du Pays de Mormal)
L'exploitation des bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes du Pays de Mormal: mise à disposition de bennes et contenants, transport et traitement des déchets. Voir la passation de marché »
L'exploitation des bas de quai des déchèteries de la Communauté de communes du Pays de Mormal: mise à disposition de bennes et contenants, transport et traitement des déchets. Voir la passation de marché »
2016-02-04
Elaboration du plan local D'Urbanisme intercommunal de la communaute de communes du pays de Mormal (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Elaboration du PLU intercommunal. Voir la passation de marché »
Elaboration du PLU intercommunal. Voir la passation de marché »
2015-03-23
Tri et conditionnement des emballages ménagers, des papiers à usages graphiques et du verre (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Cette prestation se traduit par: - la réception et le pesage de la totalité des matériaux issus des collectes sélectives des emballages et des journaux magazines sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal, - la réalisation du plan de caractérisation des matériaux entrant défini par Eco-Emballages, - le tri des emballages et des journaux-magazines, - le conditionnement des matériaux après tri, - le stockage temporaire des produits conditionnés, - le chargement des matériaux triés sur … Voir la passation de marché »
Cette prestation se traduit par: - la réception et le pesage de la totalité des matériaux issus des collectes sélectives des emballages et des journaux magazines sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal, - la réalisation du plan de caractérisation des matériaux entrant défini par Eco-Emballages, - le tri des emballages et des journaux-magazines, - le conditionnement des matériaux après tri, - le stockage temporaire des produits conditionnés, - le chargement des matériaux triés sur … Voir la passation de marché »
2015-03-23
Collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations suivantes: — la collecte en porte à porte et dans quelques cas, en points de regroupement, auprès des ménages et des non-ménages produisant des déchets assimilables aux déchets ménagers (commerçants, artisans, agriculteurs, administrations, activités tertiaires, cultuelles, culturelles et sportives, etc.): des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers à usages graphiques en mélange, du verre, — le transport et le vidage de ces … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations suivantes: — la collecte en porte à porte et dans quelques cas, en points de regroupement, auprès des ménages et des non-ménages produisant des déchets assimilables aux déchets ménagers (commerçants, artisans, agriculteurs, administrations, activités tertiaires, cultuelles, culturelles et sportives, etc.): des ordures ménagères résiduelles, des emballages et papiers à usages graphiques en mélange, du verre, — le transport et le vidage de ces … Voir la passation de marché »
2014-12-16
Acquisition de bacs et composteurs pour la collecte des déchets ménagers (Communauté de communes du Pays de Mormal)
Ce marché a pour objet la fourniture et la distribution auprès des usagers, sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal, de bacs (conteneurs roulants) pour la collecte des déchets. Il concerne également la fourniture de composteurs en bois ou en plastique. Voir la passation de marché »
Ce marché a pour objet la fourniture et la distribution auprès des usagers, sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Mormal, de bacs (conteneurs roulants) pour la collecte des déchets. Il concerne également la fourniture de composteurs en bois ou en plastique. Voir la passation de marché »
2014-10-03
souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes du pays de Mormal (Communauté de communes du Pays de Mormal)
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