Passation de marchés: Communauté de communes du Bassin Belle
8 marchés publics archivés
Communauté de communes du Bassin Belle a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité et services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Bassin Belle sont Compagnie européenne de papeteries, EAU Aménagement Urbanisme, Imprimerie Gonnet et Imprimerie moderne & AJC.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Bassin Belle
2017-06-06
Services d'impression externalisée pour la Communauté de communes du Pays Bellegardien et l'office de Tourisme Terre... (Communauté de communes du Bassin Belle)
Accord-Cadre mis en place dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
Accord-Cadre mis en place dans le cadre d'un groupement de commandes coordonné par la Communauté de communes du Pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
2017-04-24
Marché global de performance conception, réalisation, exploitation, maintenance de la déchèterie (Communauté de communes du Bassin Belle)
Mission globale de conception, réalisation et exploitation de la déchèterie de Châtillon-en-Michaille. La mission comprend les phases suivantes: Phase 1: études. Phase 2: travaux. Phase 3: exploitation. Il s'agit d'un marché sur performances: le cahier des charges intègre des objectifs de performance ainsi qu'une rémunération du titulaire en lien avec ces objectifs. Les cahiers des charges et les documents définissant les prestations seront transmises aux seuls candidats admis à remettre une offre. Voir la passation de marché »
Mission globale de conception, réalisation et exploitation de la déchèterie de Châtillon-en-Michaille. La mission comprend les phases suivantes: Phase 1: études. Phase 2: travaux. Phase 3: exploitation. Il s'agit d'un marché sur performances: le cahier des charges intègre des objectifs de performance ainsi qu'une rémunération du titulaire en lien avec ces objectifs. Les cahiers des charges et les documents définissant les prestations seront transmises aux seuls candidats admis à remettre une offre. Voir la passation de marché »
2016-02-10
Révision du schéma de cohérence territoriale et élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de... (Communauté de communes du Bassin Belle)
Le prestataire aura pour missions de mener simultanément la révision du Schéma de Cohérence Territoriale et l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat du Pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
Le prestataire aura pour missions de mener simultanément la révision du Schéma de Cohérence Territoriale et l'élaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat du Pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
2014-07-08
gestion des déchets ménagers produits sur le territoire de la Communauté de communes du Pays Bellegardien (Communauté de communes du Bassin Belle)
marchés : 1- pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets et enquête de dotation ; 2- pour la collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables, sur le territoire de la CCPB Voir la passation de marché »
marchés : 1- pour la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets et enquête de dotation ; 2- pour la collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables, sur le territoire de la CCPB Voir la passation de marché »
2012-08-03
Assurance construction du centre aquatique intercommunal du pays Bellegardien (Communauté de communes du Bassin Belle)
Rédaction et souscription de contrat d'assurance dommages ouvrage garantissant la construction du centre aquatique de la communauté de communes du pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
Rédaction et souscription de contrat d'assurance dommages ouvrage garantissant la construction du centre aquatique de la communauté de communes du pays Bellegardien. Voir la passation de marché »
2012-05-16
Mission de suivi et d'animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) (Communauté de communes du Bassin Belle)
Mission de suivi et d'animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU). Voir la passation de marché »
Mission de suivi et d'animation d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU). Voir la passation de marché »
2009-11-04
Travaux de construction de piscines (Communauté de communes du Bassin Belle)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un centre aquatique communautaire. L'opération consiste en la construction d'un bâtiment de 3 890 mètres carrés comportant un bassin de nage de 25x20 m (8 couloirs), un bassin d'apprentissage de 120 mètres carrés (2 niveaux de goulotte), une pataugeoire de 50 mètres carrés et un bassin ludique de 180 mètres carrés, 836 mètres carrés de plages y compris gradins, un espace forme de 540 mètres carrés y compris solarium, un espace … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un centre aquatique communautaire. L'opération consiste en la construction d'un bâtiment de 3 890 mètres carrés comportant un bassin de nage de 25x20 m (8 couloirs), un bassin d'apprentissage de 120 mètres carrés (2 niveaux de goulotte), une pataugeoire de 50 mètres carrés et un bassin ludique de 180 mètres carrés, 836 mètres carrés de plages y compris gradins, un espace forme de 540 mètres carrés y compris solarium, un espace … Voir la passation de marché »
2009-03-10
Services de collecte des ordures (Communauté de communes du Bassin Belle)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes du Bassin Bellegardien. Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte avec transport jusqu'aux exutoires pour une durée de 5 ans. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes du Bassin Bellegardien. Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte avec transport jusqu'aux exutoires pour une durée de 5 ans. Voir la passation de marché »