2013-07-23   N° 13C063AO – DL/GR (Communauté urbaine Toulouse metropole)
N° 13C063AO – DL/GR – operations foncieres devolues aux geometres experts – ANNEE 2014 renouvelable en 2015 ET 2016 – ces travaux ont pour objet de fixer les limites des biens fonciers au sens de l'article 1er de la loi 46-942 instituant l'ordre des géomètres experts. A ce titre, le géomètre expert est le seul habilité à lever et dresser, à toutes échelles et sous quelque formeque ce soit, les plans et documents topographiques concernant la définition des droits attachés à la propriété foncière, tels que … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sompayrac Selarl
2013-07-17   aménagement foncier agricole et forestier - commune de VILLENTROIS (Conseil général de l'Indre)
aménagement foncier agricole et forestier - commune de VILLENTROIS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Selarl Onillon Duret
2013-07-16   Accord cadre – activités préparatoires et de démarrage des chantiers de la phase 1 (secteur Suse-Bussoleno):... (Lyon Turin Ferroviaire SAS)
LTF SAS est le promoteur de la section transfrontalière de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin qui représente environ 84 km entre Saint-Jean-de-Maurienne en Savoie et la basse vallée de Suse dans le Piémont. Un «tunnel de base» d'environ 57 km constituera l'ouvrage majeur de cette section. À ce tunnel s'ajoutent plusieurs ouvrages à l'air libre (bâtiment, ouvrages d'art, etc.) et un second tunnel d'environ 2 km. Des ouvrages connexes (puits de ventilation, etc.) et des sites de dépôt sont … Voir la passation de marché »
2013-07-16   Levés topographiques, fournitures de documents parcellaires et implantation d'axes (Conseil général du Finistère)
Levés topographiques, fournitures de documents parcellaires et implantation d'axes. Consultation divisée en 5 lots géographiques. Ces marchés doivent s'entendre comme des marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics (CMP). Les variantes techniques par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. Toutefois, une variante «insertion professionnelle» pourra être proposée par le candidat selon les modalités précisées au cahier des clauses particulières du Conseil … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: d2l
2013-07-15   Prestations de topographie pour les opérations de voiries du réseau routier national de Lorraine (DREAL Lorraine)
Marché à bons de commandes régi par les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics et devant être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Réalisation de prestations de topographie : implantation d'axe et d'ouvrages divers, de levés topographiques, photogrammétrie et contrôle de travaux. Voir la passation de marché »
2013-06-26   Prestations de geometres experts necessaires a la mise en oeuvre des projets departementaux ou realises pour le... (Conseil général du Haut-Rhin)
Les principales prestations à réaliser portent sur : - établissement de procès-verbaux d'arpentage ; - implantation de bornes (bornage) - recherche de bornes existanes ; - établissement de plans et fichiers parcellaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bilhaut Gilles et Régis Cabinet de... Schaller - Roth - Simler
2013-06-24   Marché de réalisation de prestations foncières et de rédaction d'actes administratifs par des géomètres experts fonciers (Département du Val-de-Marne)
Marché de réalisation de prestations foncières et de rédaction d'actes administratifs par des géomètres experts fonciers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société ATGT
2013-06-11   rn164 - aménagement à 2x2 voies entre St Meen Le Grand et la Rn12 - 2eme phase - prestations de géomètre en phase travaux (DREAL Bretagne)
rn164 - aménagement à 2x2 voies entre St Meen Le Grand et la Rn12 - 2eme phase - prestations de géomètre en phase travaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: D2L Betali
2013-04-30   Prestations de géomètres (Port autonome de Paris)
La présente consultation concerne les prestations de géomètres. Voir la passation de marché »
2013-04-24   Travaux fonciers pour la ville de Reims et pour la Communauté d'agglomération de Reims (Communauté d'agglomération de Reims)
Les travaux fonciers comprennent la livraison de documents règlementaires (documents d'arpentage, plans de division, de bornage, certificat d'urbanisme). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement solidaire entre le Cabinet...
2013-04-16   Relevés topographiques et prestations réservées aux Géomètres Experts pour l'ensemble des EPLE gérés par la Région... (Région Ile-de-France – unité lycées)
Il s'agit de prestations de relevés topographiques et de prestations se rattachant à la définition des propriétés, relevant des compétences et qualifications de Géomètres Experts. Les prestations porteront sur les terrains et bâtiments des EPLE de la Région Île de France, implantés dans les départements de Paris (75), de la Seine et Marne (77), des Yvelines (78), de l'essonne (91), des Hauts de Seine (92), de Seine Saint-Denis (93), du Val de Marne (94) et du Val d'oise (95). Le détail des prestations à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet GTA Société FIT conseil société Renfer & Venant Société techniques TOPO
2013-04-12   Rn164 - aménagement à 2x2 voies entre St Meen Le Grand et la Rn12 - 2eme phase - prestations de géomètre en phase travaux (DREAL Bretagne)
Rn164 - aménagement à 2x2 voies entre St Meen Le Grand et la Rn12 - 2eme phase - prestations de géomètre en phase travaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Marché infructueux
2013-04-11   prestations topographiques et foncières (Groupement de commandes)
le groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de Systèmes d'information géographique est composé de 24 membres dont la liste figure à la rubrique Vi.3) du présent avis. Le Sipperec est coordonnateur du groupement de commandes, conformément aux articles 8-ii et 8-vii-1° du Code des marchés publics. Le Sipperec est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants, de signer et notifier les marchés. Chaque membre du groupement exécute … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grontmij Parera Groupement momentané d'entreprises ATGT...
2013-04-02   Opérations foncières, topographiques, plans de masse, levés de bâtiments, levés de façades, d'ensembles immobiliers... (Conseil régional Midi-Pyrénées)
Opérations foncières, topographiques, plans de masse, levés de bâtiments, levés de façades, d'ensembles immobiliers (terrains et bâti) pour la Région Midi-Pyrénées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Saint-Aubin Bazalgette/Geolauragais Groupement Saint-Aubin...
2013-03-04   marche a bons de commande pour la realisation des travaux topographiques, parcellaires, D'Arpentage et de bornage (CA Nîmes métropole)
ce marché est décomposé en 2 lots : - lot 1 : Travaux topographiques - lot 2 : Travaux parcellaires, d'arpentage et de bornage Voir la passation de marché »
2013-03-01   Marche à bons de commande pour une mission de géomètre à Bagneux (SEM 92)
Marché de géomètre pour la réalisation de l'ensemble des missions définies dans le BPU dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain de Bagneux. Voir la passation de marché »
2013-02-07   ZAC Multisites De Jouy-Le-Moutier - consultation marché géomètre, prestations topographiques et prestations foncières (SPLA Cergy-Pontoise aménagement)
3 catégories de missions:- missions géomètre-prestations foncières- missions géomètres-prestations topographiques- prestations complémentaires géométrie et cartographiel'objectif est d'assurer l'établissement et fourniture des documents géomètre nécessaires aux études et réalisation des travaux de l'opération d'aménagement de Zac multi sites de Jouy-Le-Moutier et pour le suivi des dispositifs, démarches et procédures nécessaires à l'acquisition et cession de terrains aménagés. Les prestations visent à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Picot et Merlini
2013-01-11   Prestations de services topo-foncières pour le compte du groupement de commandes (Nantes Métropole - Ville de Nantes) (Nantes Métropole)
Les prestations de topographie liée à la définition de la propriété foncière, d'établissement d'un plan individuel d'alignement, d'opérations de division foncière, de bornage amiable, de contrôle terrain de données topographiques et d'autres missions nécessitant les compétences du géomètre expert foncier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atlantique Infogéo cabinet Rio Fit Conseil Terragone
2012-12-18   Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de l'espace Sud Martinique (Communauté d'agglomération Espace Sud)
Le marché a pur objet la réalisation de prestations topographiques et foncières pour le compte de la communauté d'agglomération de l'espace Sud Martinique sur son territoire. Voir la passation de marché »
2012-11-30   Réalisation de prestations topographiques et prestations liées aux acquisitions foncières du SM3A accord-cadre... (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve)
Lot 1: réalisation de travaux topographiques: — levé par méthode terrestre, — levé par méthode bathymétrique, — prestations complémentaires (plans cadastraux, ...), — piquetage de chantiers d'aménagement, — contrôles de l'exécution des prestations réalisées, — l'établissement de canevas planimétriques et altimétriques, — fourniture de plans topographiques, — fourniture de fichiers informatiques; Lot 2: réalisation de levé topographique par méthode Lidar: — levé par méthode Lidar, — l'acquisition d'un Mnt … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agate – cotraitance setis, SCP B. Dupont Argeo Carrier géomètre expert Fit Conseil GBS Geoa – cotraitance Ingé4cm Opsia méditerranée – cotraitance Opsia,... Sintegra Techniques-topo
2012-11-27   ZAC des linandes a Cergy - consultation marché géomètre, prestations topographiques et prestations foncières (SPLA Cergy-Pontoise aménagement)
3 catégories de missions: — missions géomètre-prestations foncières, — missions géomètres-prestations topographiques, — prestations complémentaires géométrie et cartographie l'objectif est d'assurer l'établissement et fourniture des documents géomètre nécessaires aux études et réalisation des travaux de l'opération d'aménagement de ZAC des Linandes et pour le suivi des dispositifs, démarches et procédures nécessaires à l'acquisition et cession de terrains aménagés. Les prestations visent à garantir un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Picot & Merlini
2012-11-15   Géomètres experts (Domanys, mandataire pour le groupement de commandes Domanys-Yonne Habitation)
Missions relatives aux interventions sur le patrimoine des organismes (ou sur les biens susceptibles de l’intégrer) relevant de la compétence des géomètres experts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Axis Conseils
2012-10-19   2107c_travaux d'arpentage 2013 (Communauté urbaine de Strasbourg)
Les travaux fonciers comprennent: - procès verbaux d'arpentage de morcellement y compris selon commande l'établissement d'une attestation et d'un plan de bornage - procès verbaux d'arpentage de réunion - levés de batiments dans le cadre de procès verbaux d'arpentage ou de rétablissements simples de limites et d'objets topographiques autres que batiment dans le cadre de procès verbaux d'arpentage uniquement Abornements - rétablissements de limites parcellaires y compris selon commande l'établissement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bilhaut Gilles et Régis Graff Kiehl
2012-10-16   Dri 12.138 PP (Conseil général de Saône et Loire)
Levés topographiques, prestations DT-DICT, documents parcellaires et négociations pour acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale, des voies vertes et des voies bleues. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Chevrier-Soulage/Abcd Groupement Franc/Lauberat-Javouhey SCP Monin-Gelin Selarl Adage
2012-10-10   Opérations de bornages, DMPC, levés topographiques, piquetage et opérations spécifiques (Communauté Agglo Beaune Côte et Sud)
Prestations de bornages, DMPC, de levés topographiques, piquetage et opérations spécifiques. Voir la passation de marché »
2012-10-03   Réalisation de prestations topographiques et foncières (Commune de Petite-Ile)
Réalisation de prestations topographiques et foncières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Veyland
2012-10-01   12c004ao (Communauté urbaine du Grand Toulouse Inv)
Renouvellement urbain Reynerie opérations foncières prestations de géomètre-12c004ao. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement geolauragais selarl...
2012-09-20   Prestations topographiques et foncières (Communauté urbaine de Lyon)
Les prestations topographiques concernent la réalisation de plans topographiques à l'échelle du 1/200 ou 1/500 avec tous les détails du terrain afin de permettre les études suivantes: alignements, opérations d'urbanisme, d'aménagements et de voirie, implantations d'ouvrages et de réseaux. Voir la passation de marché »
2012-09-12   Marché à bons de commande pour des prestations de géomètre aux Mureaux (SEM 92)
Le marché a pour but de confier au titulaire la réalisation de prestations de géomètre dans le cadre du projet de rénovation urbaine de la ville des Mureaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fit Conseil
2012-09-04   Marché de géomètre: prestations topographiques et foncières relatives à la ZAC "Les Portes du Tarn" sur les communes... (SPLA Les Portes du Tarn)
Marché de géomètre: prestations topographiques et foncières relatives à la ZAC "Les Portes du Tarn" sur les communes de Buzet (31) et Saint-Sulpice (81). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Guillet Lionel
2012-08-30   Prestations foncières et prestations topographiques (levés photogrammétriques, terrestres et bathymétriques) pour... (Département du Loiret)
Il s'agit de la réalisation de prestations foncières et de prestations topographiques (photogrammétriques, terrestres et bathymétriques) prévisibles sur les opérations d'investissement et d'entretien dans le Département du Loiret. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geomexpert SAS
2012-08-23   Missions de récolement, de levés topographiques et de travaux fonciers (Valence Agglo Sud Rhône-Alpes)
Le contrat est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2012-08-10   Réalisation de levés topographiques pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville (CA Portes de France - Thionville)
Réalisation de levés topographiques pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cartage SA Gallani
2012-08-02   Tehnopole Agen-Garonne ZAE Sainte Colombe mission de maîtrise d'oeuvre (Communauté d'agglomération d'Agen)
Mission de maîtrise d'oeuvre infrastructures neuves VRD et amenagement paysager: étude preliminaire et etude d'avant projet missions complementaires: étude d'impact, enr, bilan carbone, dossier d'autorisation loi sur l'eau. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS France
2012-08-02   Technopole Agen-Garonne ZAE Sainte Colombe marché de services de geometres-experts (Communauté d'agglomération d'Agen)
Mission de géomètre expert pour toutes les prestations telles que définies dans le bordereau des prix unitaires (BPU) annéxé, pour les missions liées aux acquisitions foncières, relévés topographiques, établissement des plans de périmètre de ZAC et de DUP, dossier d'enquête parcellaire, à la réalisation des ouvrages de vrd et aménagements paysagers et à la pré commercialisation éventuellement, du projet de ZAC technopole Agen Garonne marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sogexfo
2012-07-30   Marché de géomètre (Loire Océan Développement)
Marché de géomètre en vue de la réalisation des tranches 3 à 8 de la ZAC des Deux Ruisseaux à Thouaré-sur-Loire (44), ZAC de logements et d'équipements publics. Voir la passation de marché »
2012-07-27   Missions de géomètre relatives à des prestations foncières et relèves topographiques associes sur le périmètre de... (EPA Plaine du Var)
Le présent marché a pour objet de fournir à l'etablissement public d'aménagement (epa) de la plaine du var des prestations foncières de géomètre et les prestations de relevés topographiques associés sur le périmètre de l'Oin Ecovallée. Voir la passation de marché »
2012-07-27   RN116-RN20-RN320-RN22 - prestations foncières, levés topographiques, implantations de points, et contrôles... (DREAL LR - SITM)
Prestations foncières, levés topographiques, implantations de points, et contrôles d'ouvrages et de terrassements pour l'aménagement des RN116, RN20, RN320 et RN22 dans les Pyrénées Orientales. Marché à lots et à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée de validité de chaque lot est de 48 mois. Marché à lots: Lot 1: prestations foncières. Lot 2: levés topographiques, implantations de points, et contrôles d'ouvrages et de terrassements. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGT Ce lot n° 1 a déjà fait l'objet d'un avis... Le lot 2 a été déclaré infructueux SCP Ferrier-Leduc-Boyer-Pastor-Gontharet-Prats
2012-07-24   Marché à bons de commande de prestations topographiques et foncières de géomètres experts (CA Toulon Provence Méditerranée)
Le présent marché porte sur les modalités d'établissement des documents fonciers pour le compte de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Lieu(x) d'exécution: territoire de la CA TPM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cabinet Arragon représenté par M. Sagnal
2012-07-18   Acquisition et traitements de données issues de prises de vue aériennes (Groupement de commandes)
Un groupement de commandes pour les services et fournitures en matière de Systèmes d'information géographique ouvert aux collectivités territoriales, leurs groupements (établissements publics de coopération intercommunale et syndicat mixte), à tous autres établissements publics, aux groupements d'intérêt public, aux sociétés d'économie mixte, aux régies, aux fondations reconnues d'utilité publique, aux organismes visés à l'article L411-2 du code de la construction et de l'habitation et aux associations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Institut national de l'information... Sarl Aerodata France Siradel SAS
2012-07-06   Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentages pour les opérations liées aux ouvrages d'art et grandes... (Communauté urbaine de Lille)
Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentages pour les opérations liées aux ouvrages d'art et grandes infrastructures. Marché relatif aux prestations topographiques, parcellaires et d'arpentages nécessaires aux opérations menées par le service voies nouvelles, ouvrages. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Jacques Lefebvre
2012-07-04   Marché à bons de commande de prestations topographiques & foncieres de geometre sur le territoire de la ville du François (Ville du François)
La mission du présent marché porte sur: — l'exécution de travaux topographiques, — la réalisation de prestations foncières: bornage, division parcellaire, plans cotés pour les immeubles bâtis. Les candidats devront être inscrits à la date de signature et pour toute la durée du présent marché à l'ordre des géomètres-expert. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CETEF cabinet couvreur
2012-07-04   Réalisation de prestations topographiques et foncières (levés topographiques, plans, état parcellaires, documents... (Communauté d'agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe)
— L'établissement de plans topographiques réguliers par méthode terrestre numérique, — la fourniture de plans topographiques structurés pour harmoniser la production des plans réalisés, en interne et en externe, avec le logiciel de dessin assisté par ordinateur autocad, — la réalisation des documents parcellaires et d'arpentage nécessaires aux acquisitions, — l'implantation, le bornage et le levé en phase travaux, — la réalisation de plans de vente nécessaires aux cessions de terrain. Il s'agit d'un … Voir la passation de marché »
2012-07-03   Réalisation des opérations d'aménagement foncier agricole et forestier avec inclusion de l'emprise sur les communes... (Département de La Charente)
Le marché est décomposé en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: B. Onillon - E. Duret
2012-06-01   Réalisation de prestations topographiques et parcellaires (Voies navigables de France)
Réalisation de prestations topographiques et parcellaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Bourgogne - Beaucamp
2012-06-01   Prestations de service de géomètre experts (Ville de La Crau)
Prestations de service de géomètre experts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée
2012-05-17   Mission de géomètre - prestations topographiques et foncières pour l'opération d'aménagement Fives Cail Babcock (FCB) à Lille (Soreli)
L'Objectif de la mission est d'assurer la fourniture de l'ensemble des documents de géomètre nécessaires aux études et à la réalisation des travaux de l'opération d'aménagement FCB à Lille et pour la mise en oeuvre et le suivi d'un certain nombre de dispositifs, démarches et procédures nécessaires à l'acquisition et la cession de terrains aménagés. D'une façon générale, les prestations visent à garantir un suivi technique fiable et à conserver l'historique de l'opération dans le temps. Le prestataire … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ma-geo morel Associés
2012-05-10   Marché de géomètre (Loire Océan Développement)
Marché de géomètre en vue de la réalisation des tranches 3 à 8 de la ZAC des Deux Ruisseaux à Thouaré-sur-Loire (44).zac de logements et d'équipements publics. Voir la passation de marché »