Géomètres experts
Domanys, mandataire pour le groupement de commandes Domanys-Yonne Habitation
Missions relatives aux interventions sur le patrimoine des organismes (ou sur les biens susceptibles de l’intégrer) relevant de la compétence des géomètres experts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes › Plans cadastraux
- • Services de levés en surface › Services de levés dimensionnels
- • Services d'établissement de cartes › Services cadastraux
- • Services d'arpentage › Services d'arpentage cadastral
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-15 | Avis de marché |
| 2013-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés dimensionnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés dimensionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys, mandataire pour le groupement de commandes Domanys-Yonne habitation
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: thibault.bernhard@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-366273
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“*durée du marché: 1 an à compter de sa notification reconduit 3 fois par période d'un année, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. *Adresse...”
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Source: OJS 2012/S 222-366273 (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés dimensionnels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés dimensionnels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys, mandataire pour le groupement de commandes Domanys-Yonne habitation
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: thibault.bernhard@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-366273
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“*durée du marché: 1 an à compter de sa notification reconduit 3 fois par période d'un année, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. *Adresse...”
Source: OJS 2012/S 222-366273 (2012-11-15)
Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075667
Se réfère à l'avis: 2012/S 222-366273
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Durée du marché : 1 an à compter de sa notification reconduit 3 fois par période d'un année, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.”
Source: OJS 2013/S 047-075667 (2013-03-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075667
Se réfère à l'avis: 2012/S 222-366273
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“Durée du marché : 1 an à compter de sa notification reconduit 3 fois par période d'un année, la durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.”
Source: OJS 2013/S 047-075667 (2013-03-05)
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