2021-06-03   Missions de géomètre relevant du recueil des prestations de l'ordre des géomètres experts datant d'octobre 2018 (Eppdcsi)
Le présent accord-cadre mono-attributaire concerne la réalisation de prestations de géomètre qui sont issues du recueil des prestations de l'ordre de géomètres experts, datant d'octobre 2018 (cf. détails dans CCTP). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2021-05-25   Prestations de géomètres experts sur le territoire de SQY et des communes de Magny-les-Hameaux, Maurepas,... (Saint-Quentin-en-Yvelines)
L'accord-cadre a pour objet: la réalisation de relevés périmétriques et topographiques en relation avec une recherche foncière, de définitions et matérialisations d'ordre foncier engageant la responsabilité du titulaire en matière du droit de propriété. Les bornages et les implantations nécessaires aux travaux neufs pour les six membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2021-05-12   Cet accord-cadre a pour objet essentiellement la réalisation de prestations de géomètre-expert ainsi que des... (Département de l'Isère)
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations topographiques et prestations foncières de géomètre-expert. Il est également prévu dans l'accord-cadre des prestations de levé de bâtiments (surfaces, plans) et des divisions en volumes d'immeubles. Les lots 1 à 5 sont réservés aux géomètres-experts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Beaur SARL groupement Agate-Setis-Cemap polygone Ge
2021-05-11   Prestations de géomètre sur le périmètre de l'OIN (EPA Éco-Vallée Plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN). Elle comporte deux lots: — lot n 1: prestations foncières, — lot n 2: prestations topographiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GEOSAT SELAS Sarl ATM SE2T Engineering SEGC SGE Levier Castelli
2021-05-04   Opération d'aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur une partie du territoire des communes de... (Conseil général de la Dordogne)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de la phase préalable d'une étude d'aménagement dans le cadre d'une opération d'aménagement foncier, agricole, forestier et environnemental sur une partie du territoire des communes de Vaunac, Eyzerac, Négrondes et Lempzours en Dordogne. Ces prestations de la phase préalable de l'étude d'aménagement sont réparties en deux lots, eux-mêmes fractionnés en une tranche ferme et une tranche optionnelle. — lot 1: volet foncier de l'étude … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BKM environnement Ectaur expert
2021-04-13   Prestations de géomètre sur le périmètre de l'Oin (EPA Ecovallée plaine du Var)
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'Opération d'intérêt national (OIN). Elle comporte deux lots: — lot nº 1: prestations foncières; — lot nº 2: prestations topographiques. Voir la passation de marché »
2021-04-06   Réalisation de prestations topographiques et parcellaires (Voies navigables de France)
Réalisation de prestations topographiques et parcellaires, dans le cadre des opérations de modernisation, de restauration et de dragage du réseau fluvial du Nord-Pas-de-Calais, pour le compte de la direction territoriale du Nord-Pas-de-Calais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: scp bourgogne-beaucamp, Géomètres Experts
2021-03-26   Réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres experts (Métropole Rouen Normandie)
Accord-cadre sans minimum et sans maximum. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: féret Hebbert Geodis Geofit Expert
2021-03-23   Réalisation de plans et documents fonciers (Département de la Haute Loire)
Dans le cadre de régularisations foncières et immobilières campagne 2021 (2022-2023-2024). Cette consultation est relancée suite à la décision «sans suite» du lot 5 «SA département» pour motif d'intérêt général. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2021-03-23   Travaux topographiques, parcellaires, fonciers et obligations réelles environnementales (départements 44, 49 et 53) (DREAL Pays de la Loire)
Le marché est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations comprennent la réalisation de travaux topographiques, parcellaires, fonciers et obligations réelles environnementales liés aux investissements routiers de l'état dans les départements de Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49) et de Mayenne (53). Voir la passation de marché »
2021-03-22   Production de plans topographiques, de récolement, de bâtiments et de profils en travers de la plage, production de... (Mairie de La Baule-Escoublac)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atlantique Geometres Experts
2021-03-22   Prestations de géomètre topographe, de géomètre expert et études géotechniques (Centre hospitalier Bretagne-Atlantique)
Prestations de géomètre topographe, de géomètre expert et études géotechniques au bénéfice des établissements parties du groupement hospitalier Brocéliande-Atlantique. Voir la passation de marché »
2021-03-19   Accord-cadre de prestations de géomètre pour l'ensemble des sites de la CCI du Var (CCI territoriale du Var)
Accord-cadre de prestations de géomètre destinées à couvrir l'ensemble des sites de la Chambre de commerce et d'industrie du Var dans le cadre de ses activités. L'ensemble de ces prestations peut concerner des biens fonciers construits ou non construits. Voir la passation de marché »
2021-03-04   Acquisition et réalisation d'un Plan corps de rue simplifié (PCRS) (SI d'énergies de la Marne)
Mise en œuvre d'un PCRS image sur l'ensemble du département de la Marne duquel sera issu un PCRS vecteur dans certaines zones du département. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: PARERA
2021-02-11   Prestations foncières, services topographiques attachés à la propriété foncière et autres services nécessaires à la... (Agglomération d'Agen)
Prestations foncières, services topographiques attachés à la propriété foncière et autres services nécessaires à la réalisation de l'opération d'aménagement ZAC Technopole Agen Garonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sogexfo Les géomètres-experts associés
2021-02-05   Accord-cadre pour la réalisation de relevés topographiques et architecturaux (Epcmdn-Versailles)
La présente consultation se décompose en trois lots. Pour les lots 1 et 3, il s'agit un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot 2, il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire (au nombre de deux). L'ensemble des lots est sans minimum et sans maximum annuel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AE.MAP Art Graphique et Patrimoine Geosat Quarta
2021-01-19   Prestations de géomètres et levés topographiques pour la Communauté d'agglomération de l'Albigeois et la commune d'Albi (Communauté agglo Albigeois)
Prestations de géomètres et levés topographiques pour la Communauté d'agglomération de l'Albigeois et la commune d'Albi. Voir la passation de marché »
2021-01-13   Prestations topographiques, de relevés fonciers et détection/géolocalisation de réseaux (CA Cœur d'Essonne agglomération)
L'objet de l'accord-cadre est d'effectuer des levés topographiques, des relevés fonciers et de la détection/géolocalisation de réseaux. L'estimation ci-dessous est pour toute la durée de l'accord-cadre, tous lots confondus. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geosat TT Géomètres Experts — Techniques TOPO
2020-12-08   Prestations topographiques et foncières (Ville d'Anglet)
L'exécution de prestations topographiques et foncières pour les services de la Ville d'Anglet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCP Bigourdan, Géomètre-Expert DPLG
2020-12-04   Prestations de géomètres pour les opérations d'aménagement sur le Département de la Manche (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec un montant minimal, sans maximal en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geodis Hamel associés
2020-12-04   Levers topographiques, documents parcellaires et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de... (Conseil général de Saône-et-Loire)
Levers topographiques, documents parcellaires et négociations pour les acquisitions nécessaires à l'aménagement de la voirie départementale et des voies vertes et de la voie bleue. Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum, dont les montants indicatifs annuels sont les suivants: — lot 1: 50 000 EUR HT, — lot 2: 57 000 EUR HT, — lot 3: 38 000 EUR HT, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adage Berthet-Liogier-Caulfuty Geomexpert Systra
2020-12-02   Prestations de géomètre (Ville de La Teste-de-Buch)
Le présent marché a pour objet: — lot nº 1: réalisation de levés topographiques numériques, levés de voies et bâtiments communaux, récolement, digitalisation et vectorisation de plans, etc. — lot nº 2: réalisation de procès-verbaux d'arpentage et d'abornements, levée de bâtiments et autre dans la cadre de travaux fonciers, création de bornes nouvelles, etc. — lot nº 3: numérisation 3D de bâtiment existant, modélisation BIM de bâtiment à partir de numérisation 3D, assistance BIM au temps passé. Voir la passation de marché »
2020-11-26   Accord-cadre pour la réalisation de prestations de géomètre (Hamaris)
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de géomètre. Voir la passation de marché »
2020-11-18   Auscultation du patrimoine de la voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon (Métropole de Lyon)
L'auscultation du patrimoine de la voirie de la Métropole de Lyon permet de connaitre l'état de santé des 3 300 km de voies circulées ainsi que des trottoirs et des dépendances. Pour ce faire, des opérateurs à pied ou en véhicules équipés de capteurs et de caméras réalisent des relevés terrain selon des périodicités définies. Les données sont traitées pour aboutir à une notation des différents patrimoines. L'analyse de ces données permet également de définir la stratégie d'entretien du patrimoine voirie … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: technologies nouvelles
2020-10-19   20mc0365aoo — DG/FP — réalisation d'opérations foncières dévolues aux géomètres-experts (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Commune de Toulouse; — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Ces travaux ont pour objet de fixer les limites des biens fonciers au sens de l'article 1 de la loi nº 46-942 instituant l'Ordre des géomètres-experts. À ce titre, le géomètre-expert est le seul habilité à lever et dresser, à toutes échelles et sous quelque forme que ce soit, les plans et documents topographiques concernant la définition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Oxygeo Sompayrac Ex Sompayrac
2020-10-09   Prestations de levers topographiques, de relevés de réseaux, de levers parcellaires, de délimitations de biens... (Conseil départemental de la Somme)
Le prestataire assurera les prestations de levers topographiques, de relevés de réseaux, de levers parcellaires, de délimitations de biens fonciers et de photos et vidéos aériennes sur le territoire du département de la Somme. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel en application de l'article R. 2162-4 3º du code de la commande publique. L'estimation annuelle, qui n'a aucune valeur contractuelle, et est donnée à titre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a.geo géomètres experts SAS Ingeo SARL Latitudes (Mandataire) Latitudes Selas Metris
2020-10-08   Réalisation de plans et documents fonciers (Département de la Haute-Loire)
Réalisation de plans et documents fonciers: — dans le cadre de projets de travaux routiers; — dans le cadre de régularisations foncières et immobilières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geolis Géoval
2020-10-07   Opération nº 325 — missions de géomètre-expert dans le cadre de la mise en accessibilité des ERP de la ville de Marseille (Soleam)
Opération nº 325 — missions de géomètre-expert dans le cadre de la mise en accessibilité des ERP de la ville de Marseille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Delta Monitoring Dgema Selas de géomètres experts Geosat Selas (mandataire du groupement) SE2T Engineering
2020-09-24   Acquisition et réalisation d'un Plan corps de rue simplifié (PCRS) (Syndicat intercommunal d'énergies de la Marne)
Mise en œuvre d'un PCRS image sur l'ensemble du département de la Marne duquel sera issu un PCRS vecteur dans certaines zones du département ainsi que les mises à jour de ce même PCRS pendant la durée du marché. Voir la passation de marché »
2020-06-25   Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre... (Dirmed)
Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des opérations sous maîtrise d'ouvrage de la DIR Méditerranée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lesage Berguet-Gouard-Robert, SCP Selafa Geofit Expert
2020-06-22   Mission de géomètre expert pour les concessions d'aménagement gérées par la Soleam (Soleam)
Mission de géomètre expert pour les concessions d'aménagement gérées par la Soleam. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: OPSIA Méditerranée SARL Cabinet Arragon
2020-06-19   Réalisation de prestations de géomètres (Ville de Salon de Provence)
— le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de géomètres et géomètres-experts sur le territoire de la commune de Salon-de-Provence pour divers services. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Géo-Expert Cabinet GEO-experts GEOSAT SELAS SE2T Engineering SELAS Cabinet Richard SETP
2020-05-15   20SJM007 — Prestations de travaux topographiques et fonciers (EPA Sénart)
Prestations de travaux topographiques et fonciers, sur le périmètre d'intervention de l'EPA Sénart (bornages, implantations levés et documents d'arpentage). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATGT Cogerat geometric
2020-05-06   Prestations foncières et de travaux topographiques à incidences foncières de la commune de Saint-Paul (Mairie de Saint-Paul)
Le présent marché est un marché de services à bons de commande mono-attributaire qui concerne la réalisation de prestations topographiques et foncières pour la commune de Saint-Paul en vue de répondre aux besoins des opérations d'aménagements du territoire et d'infrastructures publiques. Le marché est un marché fractionné à bons de commande avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR TTC et sans montant maximal annuel. Les prestations du présent marché sont réservées aux géomètres-experts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Veyland
2020-04-15   Le marché a pour objet la composition des dossiers de DUP et d'enquête parcellaire ainsi que le suivi de la phase... (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Ces dossiers porteront sur les différents projets des communes au sein du périmètre d'intervention de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Geofit Expert
2020-02-28   Accord-cadre de prestations de géomètres-experts relatifs à l'activité d'autorité organisatrice de transports du Sytral (Sytral)
Relance de la consultation déclarée sans suite le 7.2.2020 par le représentant de l'entité adjudicatrice. La réalisation des opérations du Sytral et la gestion de son patrimoine foncier peut nécessiter la mise en œuvre d'acquisitions ou de ventes foncières et immobilières, impliquant des prestations de géomètres-experts portant notamment sur l'établissement des documents suivants: dossiers d'enquête parcellaire, dossiers de demande d'arrêté de cessibilité correspondants, plans de division, DMPC, EDDV, PV … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: altea experts Cabinet Brocas Souny Cabinet Perraud & Associés Geofit Expert
2020-02-11   Réalisation de travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire du Grand Nancy (Métropole du Grand Nancy)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de levés topographiques, l'établissement de plans de récolement et de prestations foncières telles que bornage, Document modificatif du parcellaire cadastral (DMPC), piquetage et opérations spécifiques pour l'étude et le contrôle d'opérations intéressant la voirie et le patrimoine communautaire sur le territoire de la métropole du Grand Nancy. Ce marché est composé de 3 lots dont les prestations correspondent: — pour le lot n1: travaux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GEOSAT SELAS Groupe Elabor SA SCP Didier-Arnould-Jacquot mandataire du... TT Géomètres Experts
2019-12-03   Prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet les prestations de géomètre expert sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habita (2 lots). Les prestations sont décrites dans le CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dupouy-Flamencourt Mongrelet-Meuret
2019-12-03   Accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre sur les territoires aménagés par la SPL Euralille:... (SPL Euralille)
Accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre sur les territoires aménagés par la SPL Euralille: Euralille 3000, Euralille 2, Porte de Valenciennes, St-Sauveur et Concorde. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Geolys Ma-geo morel Associés
2019-10-29   Réalisation de prestations foncières et topographiques sur routes départementales et autres éléments du patrimoine... (Département de la Mayenne)
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum (articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) passé selon la procédure d'appel d'offres en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kaligeo
2019-10-29   Réalisation de travaux d'arpentage et de maîtrise foncière (lot 1) (Communauté d'agglomération Portes de France)
Consultation relancée suite à une 1 opération déclarée sans suite. Groupement de commandes pour lequel la CAPFT assure les missions de coordonnateur jusqu'à la signature du marché en résultant (membres: Villes de Thionville-Havange-Kuntzig-Rochonvillers). Accord-cadre multi-attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cartage Jean Luc Bitard SA SAS Gallani
2019-10-23   Mission d'assistance foncière pour le projet d'extension nord et sud du tramway de Marseille et de création d'un... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistant foncier pour le projet d'extension du tramway de Marseille au nord entre Arenc et Gèze (2 et 15 arrondissements) et au sud entre la place Castellane et La Gaye (6, 8 et 9 arrondissements). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Systra
2019-10-11   Élaboration et réalisation d'actions d'accompagnement individualisé des enfants et de leurs parents dans le cadre du... (Communauté de communes de Haguenau)
Élaboration et réalisation d'actions d'accompagnement individualisé des enfants et de leurs parents dans le cadre du programme de réussite éducative — accord-cadre à bons de commande: avec minimum — sans maximum. Voir la passation de marché »
2019-10-11   Réalisation de prestations topographiques et foncières (ETS pub foncier PACA)
Le présent marché concerne les prestations topographiques et foncières nécessaires à l'exécution des opérations développées par l'epf PACA dans le cadre de son intervention pour le compte de collectivité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Enjalbert Galile Geosat OPSIA Méditerranée SARL Castigli/Gesud SCP Bilicko Dhombres Osmo Fuzez Pelorce
2019-09-26   Prestations topographiques pour les réserves foncières et les terrains appartenant à Terre d'Opale Habitat (Terre d'Opale Habitat — Office public de l'habitat)
Prestations topographiques pour les réserves foncières et les terrains appartenant à Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BPH Géomètres Experts