Réalisation de plans et documents fonciers
Département de la Haute-Loire
Réalisation de plans et documents fonciers:
— dans le cadre de projets de travaux routiers;
— dans le cadre de régularisations foncières et immobilières.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-08 | Avis de marché |
| 2021-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'arpentage
Numéro de référence: 2020-Sr-0023/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'arpentage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'arpentage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482570
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Brioude-Langeac
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Brioude-Langeac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Craponne-sur-Arzon
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Craponne-sur-Arzon.
Intitulé du lot: Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: Lot no3
Brève description: Le Puy-en-Velay
Intitulé du lot: Monistrol-sur-Loire
Numéro du lot: Lot no4
Brève description: Monistrol-sur-Loire.
Intitulé du lot: SA-Département
Numéro du lot: Lot no5
Brève description: SA-Département.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Géomètre-expert.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 199-482570 (2020-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'arpentage
Numéro de référence: 2020-Sr-0023/Jo
Brève description:
Réalisation de plans et documents fonciers:
— dans le cadre de projets de travaux routiers;
— dans le cadre de régularisations foncières et immobilières.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'arpentage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'arpentage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 471074343 📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-08 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 199-482570
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de plans et documents fonciers:
— dans le cadre de projets de travaux routiers;
— dans le cadre de régularisations foncières et immobilières.
Intitulé du lot: Brioude-Langeac
Numéro du lot: Lot no1
Brève description: Brioude-Langeac.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Craponne-sur-Arzon
Numéro du lot: Lot no2
Brève description: Craponne-sur-Arzon.
Intitulé du lot: Le Puy-en-Velay
Numéro du lot: Lot no3
Brève description: Le Puy-en-Velay
Intitulé du lot: Monistrol-sur-Loire
Numéro du lot: Lot no4
Brève description: Monistrol-sur-Loire.
Intitulé du lot: SA-Département
Numéro du lot: Lot no5
Brève description: SA-Département.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Géomètre-expert.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22430001200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-sr-0023.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 199-482570 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-047039
Se réfère à l'avis: 2020/S 199-482570
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Geoval
Adresse postale: 38 rue de Sarliève, CS 10012
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Geolis
Adresse postale: 13 place Camille Passot
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2021/S 020-047039 (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de plans et documents fonciers:
— dans le cadre de projets de travaux routiers,
— dans le cadre de régularisations foncières et immobilières.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Loire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-047039
Se réfère à l'avis: 2020/S 199-482570
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— dans le cadre de projets de travaux routiers,
Le Puy-en-Velay.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Geoval
Adresse postale: 38 rue de Sarliève, CS 10012
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Geolis
Adresse postale: 13 place Camille Passot
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2021/S 020-047039 (2021-01-25)
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